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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 28.08.2023
Document publié le Lundi 28 août 2023 par la commune d'Ur.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 28.08.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
République Française
Département des Pyrénées-Orientales
on
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SECRETARIAT GENERAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AOÛT 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AOÛT 2023
dvd
Ouverture de la séance à 17 heures 30 minutes.
Désignation d'un secrétaire de séance.
Appel nominal.
Adoption du procès-verbal de la séance du 09 juin 2023.
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée le 25 mai 2020.
FINANCES
Rapporteur : Monsieur le Maire
N°28/2023 Approbation d'une convention de partenariat entre l'Association «le club des loisirs d'Ur » et la Commune d'Ur dans le cadre de la 40ème édition de la Diada de Cerdanya.
COMMANDE PUBLIQUE
Rapporteur : Monsieur le Maire
N°29/2023 Lancement de l'étude préalable de la cloison peinte du maître autel et des toiles marouflées dans le cadre du programme de restauration des décors peints de l'Eglise Saint-martin et affectation à l'opération n° 122 et de l'A.P. n°02.
DOMAINE PUBLIC
Rapporteur : Monsieur le Maire
N°30/2023 Approbation et autorisation de la convention d'occupation temporaire du domaine public entre Monsieur GAZAGNE Jean-Paul, boulanger, autorisant la mise à disposition d'un espace (5m),
sis rue Emmanuel Brousse.
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 28 août 2023
Adoptée
{Unanimité)
Adoptée
(Unanimité)
Adoptée
(Unanimité)} République Française
Département des Pyrénées-Orientales
COMMUNE D'UR
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 17h50.
Fait à Ur, le 29 août 2023.
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 28 août 2023 Page 2