Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 17 avril 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 13 avril 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du 14 avril 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour du 9 juin 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM 25 03 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour du 09 08 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour du 21 octobre 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du 16 mars 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour du 2 juillet 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour du 29 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Port-Vendres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 29 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Département des Pyrénées-Orientales
COMMUNE DE PORT-VENDRES
BHDBEBED
Réunion du Conseil Municipal
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués, dans la Salle du Conseil Municipal au 2°"° étage de l'hôtel de ville, pour la réunion qui aura lieu le :
Le Mercredi 29 avril 2026 à 18 heures 00
La séance se déroulera avec public et retransmission des débats en direct sur la page Facebook de la Ville
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 avril 2026.
2. Approbation du règlement budgétaire et financier.
3. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) de la Commune - Exercice 2025.
4. Affectation des résultats de l'exercice 2025 - Budget principal de la Commune.
5. Rapport sur les opérations immobilières - Exercice 2025.
6. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du Parc de stationnement Castellane - Exercice 2025.
7. Affectation des résultats de l'exercice 2025 - Budget annexe Parking Castellane.
8. Proposition en matière de taux d'imposition - Exercice 2026.
9. Création d'une Autorisation de Programme et de Crédit de Paiement 2026 — Ouverture des plages de la Jetée à la baignade, sécurisation, renaturation.
10. Révision d'une Autorisation de Programme/Crédit de Paiement 2022 - Réhabilitation des Quais.
11. Vote du budget de la Commune - Exercice 2026.
12. Vote du Budget annexe du Parc de stationnement Castellane - Exercice 2026.
13. Attribution des subventions aux Associations - Exercice 2026.
14. Comité Intercommunal des Œuvres Sociales (CIOSCA) - Participation de la Commune pour l’année 2026.
15. Syndicat Départemental d'énergie et d'électricité des Pyrénées-Orientales < Sydeel66 » - Election d'un délégué titulaire et d’un délégué suppléant.
16. Syndicat Intercommunal à vocation unique du «Pailebot Miguel Caldentey » - Election de deux délégués titulaires et de deux délégués suppléants. 17. Syndicat pour la promotion des langues catalane et Occitane - Election d’un délégué titulaire.
18. Parc Naturel Marin du Golfe du Lion - Election d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant.
19. Association des Communes Maritimes Occitanie Pyrénées-Méditerranée / Roussillon - Election de deux délégués.
20. Société Publique Locale Pyrénées-Orientales Aménagement - Désignation d'un représentant à l'Assemblée spéciale et d'un représentant à l'Assemblée générale des Actionnaires.
21. Union Départementale Scolaire et d'Intérêt Sociale (UDSIS) - Désignation de deux représentants.
22. Conseil Portuaire - Désignation d’un représentant.
23. L'Agence d'Urbanisme Catalane - AURCA - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant.
24. Défense Nationale - Désignation d'un correspondant défense.
25. Association « Les Amis de la musique de Collioure » - Désignation d'un représentant.
26. SEM Crématiste Catalane - Désignation d’un représentant.
27. SAGE TECH Albères - Désignation d’un représentant pour la Commission
Locale de l'Eau (CLE).
28. Droit à la formation des membres du Conseil Municipal.
29. Constitution d'une Commission Ad'Hoc pour l'élaboration du règlement intérieur du Conseil Municipal.
30. Demande de surclassement démographique de Port-Vendres.
31. Passation d'une convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) des Pyrénées-Orientales en vue de la surveillance des plages de la Baie de Paulilles pendant la saison estivale 2026.
32. Passation d'une convention de partenariat avec l'I.FE. Côte Vermeille - Année 2026.
33. Avis sur le projet d'extension de la réserve naturelle marine de Cerbère-
Banyuls.
34. Approbation du règlement d'intervention des aides en faveur de l'amélioration du parc privé.
Edit à Port-Vendres, le 23 avril 2026
Le Maire,
Grégory MARTY