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Ordre du Jour - Ordre du jour du 29 avril 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 06h22 par la commune de Port-Vendres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
Département des Pyrénées-Orientales
COMMUNE DE PORT-VENDRES
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Réunion du Conseil Municipal
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués, dans la Salle du Conseil Municipal au 2°”° étage de l'hôtel de ville, pour la réunion qui aura lieu le :
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Le Jeudi 04 décembre 2025 à 08 heures 30
La séance se déroulera avec public et retransmission des débats en direct sur la page Facebook de la Ville
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2025.
Rapport d'activités de la Communauté de Communes des Albères, de la Côte Vermeille et de l'Illibéris - Exercice 2024
Communauté de Communes des Albères et de la Côte Vermeille et d'Illibéris - Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif et non collectif et de la collecte, de l'évacuation ou du traitement des ordures ménagères - Exercice 2024.
Rapport d'activités du Syndicat Mixte du SCOT Littoral Sud - Exercice 2024.
Versement par anticipation de la subvention au Centre Communal d'Action Sociale - Année 2026.
Mise à jour des tarifs communaux - Année 2026.
Révision des loyers communaux - Année 2026.
Ouverture de crédits d'investissement 2026 par anticipation.
Admissions en non-valeur de créances éteintes du Budget Principal - Exercice 2025.
Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes du Budget annexe du Parking la Castellane - Exercice 2025.
Décision modificative n°2 - Budget Principal Ville.
Décision modificative n°2 — Budget annexe Parking la Castellane.
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'Association « Aikido - Le cercle de la Côte Vermeille ».
Requalification des Quais Joly, République et Forgas et création d'une Place Cœur de Ville - Avenants pour les lots 2, 3 et 5. 15.
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Protection Sociale Complémentaire (PSC) - Volet Santé.
Indemnité de maniement de fonds (régisseurs).
Cession à l'euro symbolique des espaces verts et de la voirie « Résidence le Glacis 1 et 2 ».
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Attribution d'aides financières pour des travaux réalisés.
Dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés des commerces de détail pour les dimanches - Année 2026.
Inscription du soldat 2ème classe Jean Joseph Bertomeu « mort pour la France », sur le Monument aux morts situé sous la Statue Maillol - Place de l'Obélisque.
Convention de partenariat avec la Fédération Nationale des Compagnies de Théâtre Amateur (FNCTA).
Intégration d'œuvres artistiques au Patrimoine Communal.
Fait à Port-Vendres, le 28 novembre 2025
Le Maire,
Grégory MARTY