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Ordre du Jour - Ordre du jour du 28 septembre 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour du 11 décembre 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du 9 decembre 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du 09 08 2023
Document publié le Mercredi 9 août 2023 par la commune de Port-Vendres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 09 08 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
_ Département des Pyrénées-Orientales
COMMUNE DE PORT-VENDRES
CHEDCB DCE EU
Réunion du Conseil Municipal
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués, dans la Salle du Conseil Municipal au 2°" étage de l'hôtel de ville, pour la réunion qui aura lieu le :
Mercredi 9 août 2023 à 09 h 30
La séance se déroulera avec public et retransmission des débats en direct sur la
10.
IL.
page Facebook de la Ville
ORDRE DU JOUR
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage passée avec le Conseil Départemental 66 portant sur les travaux de requalification des Quais Joly, République, Forgas et la création d'une Place Cœur de Ville.
Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage passée avec la Société Publique Locale Pyrénées-Orientales Aménagement (SPL POA) portant sur la requalification des Quais Joly, République, Forgas et la création d'une Place Cœur de Ville.
Sollicitation d'un Fonds de concours projet auprès de la Communauté de Communes Albères, Côte-Vermeille, Illibéris pour la requalification des Quais Joly, République, Forgas et la création d'une Place Cœur de Ville.
Requalification des Quais Joly, République, Forgas et la création d'une Place Cœur de Ville - Autorisation de Programme / Crédit de Paiement — Révision n°2.
Décision modificative n°1 du budget principal exercice 2023.
Passage à la nomenclature budgétaire et comptable MS7 au 1er janvier 2024.
Don de l'Association Soldis.
Don de l'Association des pêcheurs de Port-Vendres.
Convention de concours technique entre la Commune et la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural (SAFER) Occitanie — Avenant n°1.
Communauté de Communes Albères Côte-Vermeille [llibéris (CCACVI) — Convention
de mise à disposition de service pour l'entretien de l'éclairage public.
Conventions entre la Commune et la Communauté de Communes Albères Côte-
Vermeille Illibéris (CCACVD) relatives à la Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT). 12.
13.
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15.
16.
17.
Approbation du rapport de la Commission Locale sur l'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) des Médiathèques déclarées d’intérêt communautaires des Communes de Banyuls-Sur-Mer et de Saint-Génis-Des-Fontaines à la Communauté de Communes Albères Côte-Vermeille Illibéris.
Désaffectation et déclassement d'une partie du Domaine Public en vue de sa cession à Monsieur Michel PIRO et Madame Annie CUGULLERE.
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) — Attribution d'une aide financière pour les travaux réalisés 3 rue Pasteur.
Convention de partenariat avec l'Association Escale à Port-Vendres dans le cadre du Bicentenaire de la Ville les ler, 2 et 3 septembre 2023.
Convention d'occupation d'immeubles bâtis ou non bâtis dépendant du Domaine Public sans exploitation économique pour les 2 et 3 septembre 2023 avec SNCF
Réseau.
Modification simplifiée n°10 du Plan Local d'Urbanisme — Définition des modalités de
la mise à disposition du Public.
Fait à Port-Vendres, le 03 août 2023
Le Maire,
Grégory MARTY