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Compte-Rendu - CR CM 18 MAI 2021
Document publié le Mardi 18 mai 2021 par la commune de Saint-Denis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 18 MAI 2021)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Lihwrié
Lio
Épaliré
Fraierié + Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
SAINT
DENIS
Département
de
l’ Aude
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Conseil
Municipal
du
18
mai
2021
Séance
du
Conseil
Municipal
du
18
mai
2021
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Saint
Denis,
légalement
convoqué
le
12
mai
2021
s’est
rassemblé
à
la salle
commune
de
Saint
Denis,
sous
la présidence
de
Monsieur
Michaël
LAURENT,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
service
: 15
Présents
:
10
CHABAUD
Robert,
CONSTANSA
Chantal,
COSTESEQUE
Nadine,
FOLCH
Patrick,
GARCIA
Virginie,
LAURENT
Michaël,
MOUNDY
Céline,
MOUNDY
Gilles,
PUECH
Michel,
THOMASSIN
Delphine,
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
: 4 BRENAC
Elisabeth
(excusée),
FUMET
Frédéric,
RAJOL
Julie,
VALLET
Francis
(excusé)
Procurations
: 1 ASSIE
Alexandra
à PUECH
Michel
Secrétaire
de
Séance
: CONSTANSA
Chantal
Objet
: Création
d’un
marché
hebdomadaire
|
Monsieur
le
Maire
expose
à
l’assemblée
la
volonté
de
la
municipalité
de
créer
un
marché
hebdomadaire
afin
de
valoriser
les
producteurs
et
artisans
locaux
et
de
développer
le
commerce
de
proximité. Ce
marché
contribuera
à l'animation
du
village,
et constituera
un
nouveau
service
par
les
administrés
tout
en
attirant
des
personnes
venant
des
communes
des
alentours.
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
que
ce
marché
aura
lieu
les jeudis
soir
dès
18h
sur
le
Place
de
la Fontaine,
à compter
du
20
mai
2021.
Monsieur
le Maire
fait lecture
du
règlement
qui
sera
annexé
à la présente
délibération.
Ouï
cet
exposé
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
DECIDE
de
créer
un
marché
les jeudis
soir
à compter
du
20
mai
2021.
DONNE
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
Maire
pour
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
la
bonne
organisation
du
marché
et pour
signer
tout
acte
et document
y relatifs.
| Objet
: Vente
de
bois
coupés
issus
d’une
éclaircie
:
Monsieur
le
Maire
expose
à
l’assemblée
que
la
parcelle
de
résineux
au-dessus
du
stade
de
football
d’une
superficie
1.6
ha
doit
être
éclaircie
avec
un
prélèvement
d’une
ligne
sur
cinq.
Sur
les
trois
entreprises
contactées,
deux
ont
fait une
offre
: OCCITARN
BOIS
et COSYLVA.
Monsieur
propose
de
retenir
l’entreprise
la mieux-disante
: OCCITARN
BOIS
qui
propose
les
tarifs
suivants
:
-
Billons
: 40€/m°,
diamètre
supérieur
à 14
cm
-
_ Triburation
: 5€/tonne. Les
bois
coupés
par
l’entreprise
seront
stockés
sur
place
et
le
cubage
se
fera
avant
enlèvement
en
présence
d’un
représentant
de
la commune.
Ouï
cet
exposé
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité :
DECIDE
de
vendre
le bois
coupé
à l’entreprise
OCCITARN
BOIS
aux
tarifs
annoncés
ci-
dessus.
DONNE
tous
pouvoirs
à Monsieur
le
Maire
pour
signer
tout
acte
et
document
relatifs
à cette
vente
de
bois.
Objet
: Modification
de
la
délibération
n°2021-008
du
15
mars
2021
Création
de
2
postes
d’agent
technique
polyvalent
dans
le
cadre
du
dispositif
Parcours
Emploi
Compétence
(PEC)
M.
le
Maire
rappelle
à
l’assemblée,
que
par
délibération
en
date
du
15
mars
2021,
le
Conseil
Municipal
a
décidé
de
créer
1
poste
d’agent
technique
polyvalent,
dans
le
cadre
du
dispositif
Parcours
Emploi
Compétence.
A
vu
des
besoins
effectifs
du
service
technique
et
des
candidatures
réceptionnées,
M.
le
Maire
propose
de
modifier
la
délibération
précitée
en
créant
non
pas
1
mais
2
postes
d’agent
technique
polyvalent
dans
le
cadre
du
dispositif
Parcours
Emploi
Compétence,
dans
les
mêmes
conditions :
contrat
de
travail
à
durée
déterminée
de
12
mois,
renouvelable
dans
la
limite
de
24
mois,
sous
réserve
du
renouvellement
préalable
de
la convention
passée
entre
l’employeur
et le prescripteur.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
- DECIDE
de
modifier
la délibération
du
15
mars
en
créant
2 postes
d’agents
techniques
polyvalents
courant
2021,
à compter
du
moment
où
le choix
du
candidat
répondant
aux
critères
requis
sera
arrêté,
dans
le cadre
du
dispositif « Parcours
Emploi
Compétences
».
- PRECISE
que
les
contrats
d'accompagnement
dans
l’emploi
établis
à cet
effet
seront
d’une
durée
initiale
de
12
mois,
renouvelable
expressément,
dans
la limite
de
24
mois,
après
renouvellement
de
la
convention. - PRECISE
que
la durée
du
travail
est fixée
à 20
heures
par
semaine.
- INDIQUE
que
la
rémunération
sera
fixée
sur
la
base
minimale
du
SMIC
horaire,
multiplié
par
le
nombre
d’heures
de
travail.
-
AUTORISE
M.
le
Maire
à
mettre
en
œuvre
l’ensemble
des
démarches
nécessaires
avec
le
prescripteur
pour
ces
recrutements
et à signer
tout
document
y relatif.