Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2018 10 12 RAA spécial ARS DD92 du 12 octobre 2018

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Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2018 10 12 RAA spécial ARS DD92 du 12 octobre 2018 Document publié le Vendredi 12 octobre 2018 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2018 10 12 RAA spécial ARS DD92 du 12 octobre 2018)Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Humanitaire, DE =

Liberté + Égalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET

DES HAUTS-DE-SEINE

RECUEIL

DES

ACTES ADMINISTRATIFS

AGENCE REGIONALE DE SANTE

DD 92

N° Spécial 12 Octobre 2018

1PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N° Spécial ARS – DD92

du 12 Octobre 2018

SOMMAIRE

Arrêtés Date AGENCE REGIONALE DE SANTE Page

ARS

DD92/OAPS

N° 2018-244

11.10.2018

Arrêté portant nomination des membres du

conseil technique de l’Institut de formation

d’auxiliaires de puériculture du Centre d’Accueil

et de Soins Hospitaliers de NANTERRE.

3

ARS

DT92/OAPS

N° 2018-245

11.10.2018

Arrêté portant nomination des membres du

conseil technique de l’Institut de formation

d’aide-soignant du Centre d’Accueil et de Soins

Hospitaliers de NANTERRE.

5

2AGENCE REGIONALE DE SANTE

DELEGATION DEPARTEMENTALE DES HAUTS-DE-SEINE

Arrêté ARS DD92/OAPS N° 244-2018 du 11/10/2018

portant nomination des membres du conseil technique de l’Institut de formation d’auxiliaires de puériculture du Centre d’Accueil et de Soins Hospitaliers de NANTERRE.

Le Directeur général de l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France

Vu le code de la santé publique ;

Vu la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;

Vu le décret N°2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l’intervention de la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;

Vu le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;

Vu le décret du 1er septembre 2010 portant nomination des directeurs généraux des agences régionales de santé ;

Vu le décret du 25 juillet 2018 portant nomination de Monsieur Aurélien ROUSSEAU, en qualité de directeur général de l’agence régionale de santé Ile-de-France, à compter du 3 septembre 2018 ;

Vu l'arrêté n°DS-2018/063 du 03/09/2018 portant délégation de signature du Directeur général de l'Agence régionale de Santé d’Ile-de-France à Madame Monique REVELLI, Déléguée départementale des Hauts-de-Seine ;

Vu l’arrêté du 16 janvier 2006 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d’Etat d’auxiliaire de puériculture ;

ARRETE

Article 1 : La composition du conseil technique de l’Institut de formation d’auxiliaires de puériculture du Centre d’Accueil et de Soins Hospitaliers de NANTERRE est arrêtée comme suit :

Le directeur général de l'Agence régionale de santé ou son représentant, Président :

Le directeur de l'institut ou son suppléant :

Madame Valérie MORISSE

Le représentant de l'organisme gestionnaire ou son suppléant :

Titulaire : Madame Caroll PAULINEAU

Suppléant : Madame Amandine PAPIN

3La puéricultrice, formatrice permanente de l'institut de formation, élue par ses pairs ou son suppléant :

Madame Nathalie DURAND

Les deux auxiliaires de puériculture d'établissements accueillant des élèves auxiliaires de puériculture en stage, désignés pour trois ans par le directeur de l'institut :

L’auxiliaire de puériculture exerçant dans un établissement hospitalier ou son suppléant :

Madame Charlotte THEMOND

L’auxiliaire de puériculture exerçant dans un établissement d'accueil de la petite enfance ou son suppléant :

Madame Sabine LOPEZ

Le conseiller technique régional en soins infirmiers ou le conseiller pédagogique régional

Les deux représentants des élèves élus chaque année par leurs pairs ou leurs suppléants :

Titulaire : Madame Elise HORTANCE

Suppléant : Madame Chahrazd TAYEBI

Titulaire : Madame Ilana DARMON

Suppléant : Madame Selma ATMANI

Le coordonnateur général des soins de l'établissement dont dépend l'institut ou son représentant :

Titulaire : Madame Francine RAUCOURT

Suppléant : Madame Christine GOUDEAU

Article 2 : Tout arrêté antérieur relatif au conseil technique de l’institut de formation d’auxiliaires de puériculture du Centre d’Accueil et de Soins Hospitaliers de NANTERRE est abrogé.

Article 3 : Tout recours contre le présent arrêté doit parvenir au tribunal administratif compétent dans le délai de deux mois à compter de sa publication au recueil administratif de la Préfecture de département des Hauts-de-Seine.

Article 4 : Monsieur le Directeur général de l’Agence régionale de santé et Madame la Déléguée territoriale des Hauts-de-Seine sont chargés de l’exécution des dispositions du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de département des Hauts-de-Seine.

Nanterre, le 11 octobre 2018

La Déléguée départementale des Hauts-de-Seine

de l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France

Monique REVELLI

4Arrêté ARS DT92/OAPS N° 245-2018 du 11/10/2018

portant nomination des membres du conseil technique de l’Institut de formation d’aide-soignant du Centre d’Accueil et de Soins Hospitaliers de NANTERRE.

Le Directeur général de l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France

Vu le Code de la santé publique ;

Vu la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;

Vu le Décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;

Vu le Décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;

Vu le Décret du 1er septembre 2010 portant nomination des directeurs généraux des agences régionales de santé ;

Vu le décret du 25 juillet 2018 portant nomination de Monsieur Aurélien ROUSSEAU, en qualité de directeur général de l’agence régionale de santé Ile-de-France, à compter du 3 septembre 2018 ;

Vu l'arrêté n°DS-2018/063 du 03/09/2018 portant délégation de signature du Directeur général de l'Agence régionale de Santé d’Ile-de-France à Madame Monique REVELLI, Déléguée départementale des Hauts-de-Seine ;

Vu l'Arrêté du 22 octobre 2005 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d’Etat d'aide-soignant

ARRETE

Article 1 : La composition du conseil technique de l’Institut de formation d’aide-soignant du Centre d’Accueil et de Soins Hospitaliers de NANTERRE est arrêtée comme suit :

Le directeur général de l'Agence Régionale de Santé ou son représentant, Président :

Le directeur de l'institut ou son suppléant :

Madame Valérie MORISSE

Le représentant de l'organisme gestionnaire ou son suppléant :

Titulaire : Madame Caroll PAULINEAU

Suppléant : Madame Amandine PAPIN

L’infirmier, formateur permanent de l'institut de formation, élu par ses pairs ou son suppléant :

Titulaire : Madame Myriam KREBS

5Suppléante : Madame Emilie CAMUS

L’aide-soignant d’un établissement accueillant des élèves en stage, désigné par le directeur de l’institut de formation ou son suppléant :

Titulaire : Madame Gwenola GASNIER

Suppléante : Madame Carine Mafoudia CAMARA

Le conseiller technique régional en soins infirmiers ou le conseiller pédagogique régional

Les deux représentants des élèves élus par leurs pairs ou leurs suppléants :

Titulaire : Madame Sandy ROUEL

Suppléant : Madame Kenza BEKKOUR

Titulaire : Madame Xaverie MBALLA

Suppléant : Madame Aline ARNAUD

Le coordonnateur général des soins de l’établissement dont dépend l’institut ou son représentant :

Titulaire : Madame Francine RAUCOURT

Suppléant : Madame Christine GOUDEAU

Article 2 : Tout arrêté antérieur relatif au conseil technique de l’institut de formation d’aide- soignant du Centre d’Accueil et de Soins Hospitaliers de NANTERRE est abrogé.

Article 3 : Tout recours contre le présent arrêté doit parvenir au Tribunal administratif compétent dans le délai de deux mois à compter de sa publication au recueil administratif de la Préfecture de département des Hauts-de-Seine.

Article 4 : Monsieur le Directeur général de l’Agence régionale de santé et Madame la Déléguée territoriale des Hauts-de-Seine sont chargés de l’exécution des dispositions du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de département des Hauts-de-Seine.

Nanterre, 11 octobre 2018

La Déléguée départementale des Hauts-de-Seine

de l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France

Monique REVELLI

6RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

ISSN 0985 - 5955

Pour toute correspondance, s’adresser à :

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

Direction de la Coordination des Politiques Publiques

et de l’Appui Territorial

Pôle de Coordination des Politiques Interministérielles

et Ingénierie Territoriale

167/177, Avenue Joliot Curie

92013 NANTERRE CEDEX

Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture adresse Internet :

http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/

Directeur de la publication :

Vincent BERTON

7PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE

167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex

Courriel : courrier@hauts-de-seine.gouv.fr

Standard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21

Adresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/

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