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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 23 02 2024
Document publié le Vendredi 23 février 2024 par la commune de Cousance.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 23 02 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
=
mairie
de
COUSANCE
UY
Liste
des
délibérations
de
la séance
de
Conseil Municipal
du
Vendredi 23 Février 2024
Demande
d’ajout de délibérations :
o
Au point
2 demande d’ajout de deux délibérations concernant le choix des entreprises,
o
Au point
6 demande d’ajout pour dénommer la voirie rellant la Grande
Rue
à la
Rue Marchand
: Allée de
la Grenette.
1/ Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
de
Conseil
Municipal
du
28
novembre
2023 :
Le
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
28
novembre
a été
approuvé
à 12
voix
pour.
2/
Délibération
pour
des
demandes
de
subventions
auprès
de
l’Etat
et
du
Conseil
Départemental
et
aussi
pour
l’une
d’entre
elles
auprès
de
la Communauté
de
Communes
Porte
du
Jura
:
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
le choix
des
entreprises
pour
les travaux
de
la Gare
et la
création
d’un
parking
en
bas
du
cimetière.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
toutes
les
demandes
de
subventions :
e
Réalisation
d’un
nouveau
revêtement
sous
le porche
de
la
mairie,
e
Acquisition
de
nouveau
tapis
en
faveur
des
activités
d’arts
martiaux,
e
Acquisition
de
deux
columbariums
en
Corten,
e
Installation
climatisation
des
deux
logements
au-dessus
du
restaurant
la
Cigale
et
le
Fournil.
3/
Délibération
pour
signer
une
convention
avec
le SIDEC
relative
aux
technologies
de
l'information
et de
la
communication
:
Le
Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité
de
signer
une
convention
avec
le SIDEC
relative
aux
technologies
de
l'information
et
de
la communication.
4/
Délibération
pour
accueillir
un
jeune
ou
une
jeune
dans
le cadre
d’une
mission
de
service
civique
en
lien
avec
la Mission
Locale
Jura
Sud :
Le
Conseil
Municipal
accepte
à l’unanimité
d'accueillir
un
jeune
ou
une
jeune
dans
le cadre
d’une
mission
de
service
civique
en
lien
avec
la
Mission
Locale
Jura
Sud.
5/
Délibération
pour
renouveler
trois
baux
commerciaux
arrivés
à échéance :
Le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
accepte
de
renouveler
trois
baux
commerciaux
arrivés
à échéance.
6/ Délibération
pour
créer
et dénommer
l’espace
attenant
au
bâtiment
de
la Grenette
: Place
de
la Grenette :
Le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
accepte
de
dénommer
la voirie
reliant
la Grande
Rue
à la
Rue
Marchand
:
Allée
de
la Grenette.
Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
accepte
de
créer
et
dénommer
l’espace
attenant
au
bâtiment
de
la
Grenette
: Place
de
la Grenette.
7/
Délibération
pour
restituer
sous
forme
d’une
subvention
sept
adhésions
à la bibliothèque
justifiées
par
la
carte
avantage
jeune
:
Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
accepte
de
restituer
sous
forme
d’une
subvention
sept
adhésions
à
la
bibliothèque
justifiées
par
la carte
avantage
jeune. 8/
Délibération
pour
une
subvention
en
faveur
du
Souvenir
Français
:
Le
Conseil
Municipal
à 12
voix
pour
et
1 abstention
accepte
de
verser
une
subvention
en
faveur
du
Souvenir
Français. 9/
Information
par
le
Maire
sur
le
fait
qu'il
a
donné
mandat
au
Centre
de
Gestion
du
Jura
pour
lancer
le
marché
public
de
la protection
sociale
complémentaire,
La
séance
est
levée
à 21 h 53.
Le
Maire
Christian
BRETIN