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Ordre du Jour - Ordre du jour de la seance du Conseil Municipal du 5 avril 2023
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune d'Haillan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour de la seance du Conseil Municipal du 5 avril 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
sai
Le Haillan
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2023
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporieur : Andréa KISS
11 - Approbation du Procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Municipal du 8 février 2023 12 - Relevé des décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal — Communication
13- Versement d'une aide financière pour les populations de Turquie et de Syrie via le dispositif FACECO {Fonds d'ACtion Exterieure des COllectivites territoriales) - Décision
Urbanisme et Vie économique
Rapporteur: Monique DARDAUD
14- Bilan des acquisitions et cessions foncières - Année 2022 - Communication
Solidarité, Santé et inclusion
| Rapporteur : Philippe ROUZE
16- Convention de partenariat avec la Ville d'Eysines et les Centres Communaux d'Action Sociale (CCAS) des Communes du Hailan et d'Eysines - Autorisation
Finances, Marchés publics, Administration Générale, relation aux usagers, population et cimetière
_Rapporteur : Jean-Michel BOUSQUET
16- Compte de gestion du Budget principal - Exercice 2022 — Adoption
17- Compte de gestion du Budget annexe de la Régie des transports - Exercice 2022 - Adoption
18- Compte de gestion du Budget annexe de la Régie pour l'organisation des manifestations à caractère cuurel - Exercice 2022 — Adoption
19- Compte Administratif du Budget principal - Exercice 2022 - Approbation
20- Compte Administratif du Budget annexe de la Régie des transports — Exercice 2022 - Approbation 21- Gompte Administratif du Budget annexe de la Régie pour l'organisation des manifestations à caractère
eukurel - Exercice 2022 - Adoption 22- Affectation du résultat du Budget principal - Exercice 2022 - Décision
23- Affectation du résultat du Budget annexe de la Régie des transports - Exercice 2022 - Décision
24- Affectation du résultat du Budget annexe de la Régie pour l'organisation des manifestations à caractère culturel - Exercice 2022 - Décision
25- Budget Primitif de l'exercice 2023 - Budget Principal - Adoption 26- Budget Primitif de l'exercice 2023 - Budget annexe de la Régie des transports - Adoption
27- Budget Primitif de l'exercice 2023 - Budget annexe de la Régie pour l'organisation des manifestations à caractère culturel — Adoption
Hairie du slallan— 137, Avenue LE AAILLAN— Tél: GE A1 = Courriel : ca 28- Apurement du compte 1069 du Budget principal en vue du passage en nomenclature MS7 — Décision 29- Apurement du Compte 1069 du Budget annexe de la Régie pour l'organisation des manifestations à caractère culturel en vue du passage en nomenclature M57 - Décision
30- Constitution de provision pour créances douteuses - Exercice 2023
31- Fixation des taux d'imposition pour l'exercice 2023 - Décision 32- Autorisation de Programme (AP) et des Credits de Paiement (CP) - Réhabilitation et extension de la
mairie - Révision — Approbation
Ressources Humaines et Services Généraux
Rapporteur : Daniel DUCLOS
33-Tableau des effectifs - Modification — Approbation
Animation de la Ville et relations iniernationales
Rapporteur : Stéphane BOUCHER
34- Subvention exceptionnelle versée de l'Association « Comité de jumelage Le Haillan - Enderby » - Autorisation
Sécurité, Défense et devoir de mémoire
Rapporteur: Laurent DUPUY-BARTHERE
35- Convention avec la Ville d'Eysines pour la mise à disposition de matériel de contrôle de vitesse — Autorisation
36- Convention avec la Ville d'Eysines pour la mise à disposition de matériel de piste routière et de local municigal dans le cadre du module de prévention routière « parmis cycliste » - Autorisation
37- Convention de coordination entre la Police Municipale et la Police Nationale - Modification — Autorisation
Education populaire, Centre socio culturel LA SOURCE
LRapporteur: Patrick JULIENNE
38- Statuts du Centre socio-culturel La Source - Modification - Approbation
39- Centre Socio-culturel La Source - Désignation des membres - Décision
Communication et Citoyenneté
Rapporteur : Béatrice GUELIN-LEBLANC
40- Commission de viographie - Dénomination de bâtiments municipaux
Ludothèque
Rapporteur : Christine ONDARS
41- Adhésion à l'Association des Ludathèques françaises - Autorisation
Hairie du Haïlan 197, évenue Pasteur - SM65 LE HAILLAN -Téi, :0557.83.11 Couniel : ca