Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2 CM ordre du jour
Déliberation - 2 CM ordre du jour
Déliberation - 2 CM 2022 4 ordre du jour
Déliberation - 2 CM 2022 3 ordre du jour
Déliberation - 2 CM 2021 4 ordre du jour
Déliberation - 2 CM 2021 6 ordre du jour
Déliberation - 2 CM 2022 3 ordre du jour
Déliberation - CM 2024 3 (2) ordre du jour (a) avant séance
Déliberation - CM 2024 3 (2) ordre du jour (b) après séanc
Déliberation - 2 CM 2022 5 ordre du jour (avant séance)
Déliberation - CM 2024 2 ordre du jour
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Saint-Denis.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2024 2 ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises, Changement climatique,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 5 AVRIL 2024
(deuxième séance annuelle)
ORDRE DU JOUR DE SÉANCE
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE « OPTIMISATION ET MÉTHODES » DIRECTION « SÉCURISATION JURIDIQUE »
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 28 MARS 2024
Commissions
compétentes *
A B C D E F
RAPPORT N° 24/2-001
Diony Parks
Actualisation du programme, du dossier de Déclaration d’utilité publique (DUP) et du plan de financement
X X
RAPPORT N° 24/2-002
Contrat Territoire Lecture (CTL)
Convention de partenariat entre l’État (ministère de la Culture /
direction des Affaires culturelles de la Réunion) et la ville de Saint-Denis
X X
RAPPORT N° 24/2-003
Ouverture de la 7ème classe passerelle à l'école maternelle « Les Tamarins » à Sainte-Clotilde - année scolaire 2024-2025
Convention de partenariat entre la ville de Saint-Denis, l’Académie
de la Réunion et la Caisse d’Allocations familiales (CAF) de la Réunion
X X
RAPPORT N° 24/2-004
Plan Ambition Jeunesse (PAJ)
Gratuité du transport en commun pour les jeunes de 6 à moins de 26 ans
Extension de la mesure aux moins de 26 ans
Modalités de mise en œuvre
X X
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 2
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 5 AVRIL 2024
ORDRE JOUR DE SÉANCE
DGA OM
SÉCURISATION JURIDIQUE
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 28 MARS 2024
Commissions
compétentes *
A B C D E F
RAPPORT N° 24/2-005
Plan de mobilité des agents de la ville de Saint-Denis « ROULONS DOUX »
Convention avec la SODIPARC relative à la mise en œuvre
d'une mesure d'accompagnement destinée au remboursement partiel des abonnements CITALIS par l'employeur
X
RAPPORT N° 24/2-006
Travaux d’aménagements extérieurs dans l’enceinte
des établissements scolaires et des autres bâtiments
du patrimoine immobilier de la commune de Saint-Denis
Autorisation de lancer la consultation et de signer les actes
X X
RAPPORT N° 24/2-007
Travaux d’aménagements intérieurs dans l’enceinte
des établissements scolaires et des autres bâtiments
du patrimoine immobilier de la commune de Saint-Denis
Autorisation de lancer la consultation et de signer les actes
X X
RAPPORT N° 24/2-008
Travaux de mise en conformité des installations électriques
des établissements scolaires et des autres bâtiments
du patrimoine immobilier de la commune de Saint-Denis
Autorisation de lancer la consultation et de signer les actes
X X
RAPPORT N° 24/2-009
Vote des taux des impôts directs locaux pour 2024 X
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 3
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 5 AVRIL 2024
ORDRE JOUR DE SÉANCE
DGA OM
SÉCURISATION JURIDIQUE
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 28 MARS 2024
Commissions
compétentes *
A B C D E F
RAPPORT N° 24/2-010
Contribution de la ville de Saint-Denis
au bénéfice des écoles privées sous contrat
Renouvellement de la convention
Attribution du forfait communal
X X
RAPPORT N° 24/2-011
Soutien aux initiatives locales 2024
Attribution de subventions et conventionnement
avec les organismes percevant plus de 23 000 euros
X X X X
RAPPORT N° 24/2-012
Société publique locale « Oser pour l’Éducation » (SPL Opé)
Délibération de principe portant Délégation de Service public (DSP)
in house de la concession de service public des accueils périscolaires et extrascolaires de la ville de Saint-Denis
X X X
RAPPORT N° 24/2-013
Soutien au pouvoir d'achat des agents publics de la ville
Création de la prime du pouvoir d'achat exceptionnelle X
RAPPORT N° 24/2-014
Soutien à un meilleur accès au logement sur Saint-Denis
Garantie d'emprunt à la Société anonyme d'Habitations à Loyer modéré de la Réunion (SHLMR) pour le financement de l'opération « VEFA Résidence Jean Chatel » de cinquante logements locatifs intermédiaires (LLI), parc social public, acquisition dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de cinquante logements situés 119 rue Jean Chatel sur la Commune de Saint- Denis
X
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 4
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 5 AVRIL 2024
ORDRE JOUR DE SÉANCE
DGA OM
SÉCURISATION JURIDIQUE
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 28 MARS 2024
Commissions
compétentes *
A B C D E F
RAPPORT N° 24/2-015
Ville Amie des Ainés
Concours photographique 2024
« La place des ainés dans la société réunionnaise »
X X
RAPPORT N° 24/2-016
Réhabilitation des rues Jean Chatel et Sainte-Marie à Saint-Denis
Approbation de la convention de comaitrise d’ouvrage ville/ CINOR X X
RAPPORT N° 24/2-017
Ville agricole
Mobilisation de terrains communaux
Résiliation amiable et anticipée du contrat de prêt d’usage
CE 784 / chemin du Moto Cross - Montagne 15ème
X X
RAPPORT N° 24/2-018
Cession de terrain non bâti
AC 161 / SAS GREDAUR - La Bourbonnaise de Restauration / 2 T rue Rontaunay - Bas de la Rivière - Saint-Denis X X
RAPPORT N° 24/2-019
Acquisition de terrain
AH 173 / époux LION / résidence Fontaine - 5 rue Pasteur - Saint-Denis X X
RAPPORT N° 24/2-020
Acquisition de terrain non bâti
DK 441 / Madame GINET Élisabeth / allée des Saphirs - Bellepierre X X
RAPPORT N° 24/2-021
Acquisition de terrain non bâti
BH 595 / SCCV CLOVIS / 35 rue de la Clinique - Bois-de-Nèfles X X
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 5
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 5 AVRIL 2024
ORDRE JOUR DE SÉANCE
DGA OM
SÉCURISATION JURIDIQUE
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 28 MARS 2024
Commissions
compétentes *
A B C D E F
RAPPORT N° 24/2-022
Travaux d’alimentation électrique pour les manifestations
organisées par la ville de Saint-Denis
Modification de la délibération n° 23/4-044 du 16 juin 2023
X X
RAPPORT N° 24/2-023
Avenant n° 1 à la convention de prestation d’assistance scientifique
et technique à la ville de Saint-Denis dans le domaine des risques naturels sur le territoire municipal
X X
RAPPORT N° 24/2-024
Réalisation de l’Académie des Camélias
Protocole transactionnel avec l’entreprise titulaire du marché
de travaux de gros œuvre (lot 2)
X X
RAPPORT N° 24/2-025
Réhabilitation du complexe sportif Jean Ivoula
Avenant pour la réévaluation des honoraires
du groupement de maitrise d’œuvre
X X
RAPPORT N° 24/2-026
Optimisation des ressources humaines
Gestion de l'effectif communal
Création de postes
X
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 6
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 5 AVRIL 2024
ORDRE JOUR DE SÉANCE
DGA OM
SÉCURISATION JURIDIQUE
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 28 MARS 2024
Commissions
compétentes *
A B C D E F
RAPPORT N° 24/2-027
Régie des Marchés et Droits de Place (RMDP)
Gestion de l'effectif X
QUESTION(S) DIVERSE(S) -éventuellement-
AVIS FAVORABLE DES COMMISSIONS
sur l'ensemble des dossiers soumis à examen préalable
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX