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Convocation - convocation
Convocation - convocation cm 29 06 2021
Document publié le Mardi 29 juin 2021 par la commune de Saint-Jean-de-Védas.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 29 06 2021)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Consommateurs,
jean de védas
Saint-Jean-de-Védas,
Le 15 juin 2021
AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX
REF. : 2021 - FL/LS
Affaire suivie par : Laurie SALATTI
OBJET : CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Pers Colegus
Le Conseil Municipal sê réunira le MARDI 29 JUIN 2021 à 18H30 à la salle des Granges.
ORDRE DU JOUR
L- Informations diverses
IL- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
e D30-2021 : Attribution du marché fourniture de produits d’entretien — M2021-02
e D31-2021 : Attribution du marché de renouvellement du service télécom et réseau internet — Marché M2021-04
e D34-2021 : Attribution du marché fournitures scolaires et pédagogiques - M2021-01 — Lot n°1 : Fournitures scolaires — Lot n°2 : Fournitures pédagogiques
e D35-2021 : Attribution du maché fourniture de matériels informatiques — M2021-03
e D36-2021 : Avenant n°1 : révision des prix — contrat de maintenance du logiciel MELISSANCE e D37-2021 : Contrat de maintenance du logiciel SIÈCLE COMEDEC : module d'échange sur l'Etat civil
. D38-2021 : Attribution du marché contrat d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de la ville de Saint-Jean-De-Védas - MP2021-07
e D39-2021 : Convention de mise à disposition gratuite de la salle des permanences de la Mairie
. D40-2021 : Contrat de cession : compagnie MELI MELODIE
° D41-2021 : Renouvellement de l'adhésion au réseau PYRAMID pour le théâtre du Chaïi du Terral
e D42-2021 : Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle pour le relais d’assistants maternels (RAM)
e D43-2021 : Demande d'aide au financement auprès de la CAF de l'Hérault pour acquisition du matériel informatique pour le relais d'assistants maternels (RAM)
e D44-2021 : Organisation d'un spectacle associatif de danse Hip-Hop le vendredi 11 juin 2021
Mairie de Saint Jean de Védas — 4 Rue de la Mairie 34430 Saint Jean de Védas — France tél. : 04 67 07 83 00 - www:saintjeandevedas.fr
GR nn de védas
e D45-2021 : Attribution du marché contrat d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de la ville de Saint-Jean-De-Védas - MP2021-07 (annule et remplace la D38-2021) :
e D46-2021 : Demande de subvention pour la rénovation et la sécurisation du clocher de l'Eglise - de Saint-Jean-de-Védas
e D47-2021 : Organisation de deux concerts dans la cour du Terral le 22 juillet et 5 août 2021 e D48-2021 : Contrat de cession : compagnie Blabla Prod
IL - Délibérations
Administration - Finances
Approbation du compte de gestion 2020 - JP. PIOT
Compte administratif 2020 — JP. PIOT
Affectation des résultats de l'exercice 2020 - JP. PIOT
Apurement du compte 1069 - JP. PIOT
Taxe foncière sur les propriétés bâties — limitation à 40% de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation - JP. PIOT
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : Tarifs — JP. PIOT
Régie de recettes : information sur le manque et sursis de paiement — JP. PIOT
8. Subvention aide à l'acquisition d'un vélo : Modification — JP. PIOT
nm
io
Administration — Affaires générales
9. Conventions de réservation de logements sociaux avec « Un toit pour Tous » - L. BRUEL 10. Désignation d'un délégué au comité syndical de COGITIS — F. RIO
Administration - Personnel
11. Tableau des effectifs : Modification - V. FABRY
12. Accueil des stagiaires de l'enseignement - V., FABRY
13. Convention conclue avec le CDG34 pour le risque « prévoyance » - V. FABRY
Aménagement du territoire
14, Convention de coopération pour le maintien de la connectivité des milieux naturels entre le Conservatoire d'Espaces Naturels d'Occitanie et la Commune de Saint-Jean-de-Védas - C. VAN LEYNSEELE
Vie de la municipalité
15. Projet de pacte de gouvernance de Montpellier Méditerranée Métropole — Avis de la Commune - F. RIO
16. Conseil des sages - S. MOREAU-PIACENTINI
Mairie de Saint Jean de Védas — 4 Rue de la Mairie 34430 Saint Jean de Védas — France tél. : 04 67 07 83 00 - www.saintjeandevedas.fr
GRR en de védas
Enfance - Jeunesse
17. Conseil Municipal d'Enfants - S. MOREAU-PIACENTINI
18. Dispositif Papillon dans les écoles - V. PENA
19. Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs périscolaires (ALP) en lien avec le dispositif « jokers » - V. PENA
Culture
20. Dénomination de la galerie du Chaï du Terral - A, RIMBERT
21. Appel à projet Street Art - A. RIMBERT
Vie associative
22. Subvention de fonctionnement 2021 à l'association « Badminton Club Védasien » - P. HIVIN
23. Subvention de projet 2021 à l'association « Comité des fêtes » - P. HIVIN
IV - Questions écrites/orales
Vous trouverez, jointe à la présente convocation, la note de synthèse des dossiers soumis à délibération.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
François RIO,
Maire de Saint-Jean-de-Védas
Mairie de Saint Jean de Védas — 4 Rue de la Mairie 34430 Saint Jean de Védas - France tél. : 04 67 07 83 00 —- www.saintjeandevedas.fr