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Convocation - 00 convocation cm 28 06 2022
Document publié le Mardi 28 juin 2022 par la commune de Saint-Jean-de-Védas.
Lien du pdf (Convocation - 00 convocation cm 28 06 2022)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Culture et patrimoine,
tél.
jean de védas
Saint-Jean-de-Védas,
Le 15 juin 2022
AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX
REF. : 2022 - FR/FULS
Affaire suivie par : Laurie SALATTI
OBJET : CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, À, le) » eu eu 3,
Le Conseil Municipal se réunira le MARDI 28 JUIN 2022 à 18430 à la salle des Granges.
ORDRE DU JOUR
L- Informations diverses
IL: Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
D125-2022 : Contrat de cession
D126-2022 : Avenant 1 — Contrat de prolongation de la maintenance des caméras de
vidéoprotection
D127-2022 : Convention d'accueil d'exposition
D128-2022 : Contrat d'assistance à la passation du marché d'assurance Dommages-
Ouvrages pour l'opération de réhabilitation énergétique de l'école élémentaire Les
Escholiers
D130-2022 : Alinéation de gré à gré d'un bien mobilier
D131-2022 : Contrat d'engagement
D133-2022 : Contrat de mission de contrôleur de sécurité et de protection de la santé
pour l'opération de réhabilitation énergétique de l'école élémentaire Les Escholiers
D134-2022 : Attribution du marché de mise à disposition gratuite de véhicules
publicitaires Lots 1 et 2
D135-2022 : Location de la salle des familles
D136-2022 : Location de la salle des familles
D137-2022 : Location de la salle des familles
D138-2022 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne
D139-2022 : Location de la salle des familles
D140-2022 : Fonctionnement Galerie Francis PORRAS Chaï du Terral
D141-2022 : Fonctionnement Galerie Francis PORRAS Chai du Terral
Mairie de Saint Jean de Védas - 4 rue de la Mairie - 34430 Saint Jean de Védas - France : 04 67 07 83 00 - fax. : 04 67 47 22 21 - www.saintjeandevedas.fr jean de védas
D142-2022 : Fonctionnement Galerie Francis PORRAS Chai du Terral
D143-2022 : Location de la salle des Granges, familles et conférences
D144-2022 : Contrat de cession
D145-2022 : Recours à l'avance remboursable via le dispositif intracting auprès de la
banque des territoires
D153-2022 : Festin de rue — organisation du spectacle des Echappées du 17 juin
e D154-2022 : Festin de rue -— organisation des spectacles du festival du 9 au 11
septembre 2022
e _D155-2022 : Convention de mise à disposition à titre onéreux du théâtre du Chai du
Terral
D156-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
D157-2022 : Location de la salle des Granges
D158-2022 : Location de la salle des Familles
D159-2022 : Avenant 1 - M2021-14 Rénovation énergétique de l'école élémentaire
des Escholiers via ENERGIESPRONG
e _D161-2022 : Convention de mise à disposition à titre gracieux du théâtre du Chai du
Terral
e _D162-2022 : Avenant 1 - Passage MARCOWEB de la box internalisé à une mise à
disposition en mode SAAS
D164-2022 : Location de la salle des Familles
D165-2022 : Signature d'une convention de partenariat
D166-2022 : Convention d'action culturelle
D167-2022 : Contrat de cession
D168-2022 : Location de la salle des Familles
D169-2022 : Location de la salle des Familles
D170-2022: Attribution de marché aménagement de 6 cours d'école,
desimperméabilisation
D171-2022 : Renouvellement de l'adhésion au dispositif « Collectif en jeux »
D172-2022 : Recours à un cabinet d'avocats
IIL- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 mai 2022
IV - Délibérations
Administration - Finances
1. Budget supplémentaire 2022 - JP. PIOT
Administration - Personnel
2. Modification du tableau des effectifs - V. FABRY
Mairie de Saint Jean de Védas - 4 rue de la Mairie - 34430 Saint Jean de Védas - France tél. : 04 67 07 83 00 - fax. : 04 67 47 22 21 - www.saintjeandevedas.fr
jean de védas
Administration — Affaire générales
3. Approbation de la constitution d'une société de coordination entre l'OPH ACM
HABITAT, la SERM et la SPL SA3M -— F. RIO
Environnement
4. Soutien de la candidature de Montpellier Méditerranée Métropole à l'appel à projets « Atlas de la Biodiversité Métropolitaine » - M. PASSERAT DE LA CHAPELLE
Vie associative
5. Subvention de fonctionnement 2022 à l'association « Saint Jean Cœur de Ville » - P. HIVIN
V - Questions écrites/orales
Vous trouverez, jointe à la présente convocation, la note de synthèse des dossiers soumis à délibération.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsjéÿr, l'expresgion de mes sentiments les meilleurs.
” »
Nés sde 25 François RIO, Maire de Saint-Jean-de-Védas
Mairie de Saint Jean de Védas - 4 rue de la Mairie - 34430 Saint Jean de Védas - France tél. : 04 67 07 83 00 - fax. : 04 67 47 22 21 - www.saintjeandevedas.fr