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Déliberation - delcm2026 02 09 tamponne
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - delcm2026 02 09 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 18/02/2026
Reçu en préfecture le-18/02/2026
DEPARTEMENT DE LA VENDEE s LG Publié le
COMMUNE DES BROUZILS ID : 085-218500387-20260209-DELCM2026 02 09-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2026
L'an deux mille vingt-six, le neuf février, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est
réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire.
ETAIENT PRESENTS : Mme Emilie DUPREY, Maire - M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, M. Patrick
PERDRIAU, Mme Sonia LAUTRU, M. Pascal CAILLE, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints - Mme Bernadette
MARTINEAU, conseillère déléguée - Mme Jacqueline BLAIN, M. Julien GUILLON, M. Jean-Louis AMIAUD, Mme
Patricia VERGNAUD, M. Antoine SANTOS, Mme Judith MONTAUBAN, M. Cyril DROUIN, Mme Isabelle LACREUSE,
Mme Christelle BRILLAUD, M. Pascal BINET, les conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES : Mme Marie-José MORICE BOU SALA qui donne pouvoir à Mme Isabelle LACREUSE
M. Pascal BROCHARD
Date de la convocation : 04/02/2026
M. Pascal CAILLE est nommé secrétaire de séance.
N° : DELCM2026-02/09
| [ : DETECTEUR L
Par délibération en date du 17 novembre 2025, le Conseil Municipal a autorisé la signature d’une convention
{n°L.EC.038.25.001) avec le SYDEV permettant l'installation d’un détecteur d'éclairage à lentrée du Stade de
Grasla, côté parking de la Pastourelle.
Après nouvelle étude, il s'avère qu’il y a lieu d'installer un second détecteur.
De ce fait, un avenant à la convention initiale est proposée aux conditions financières ci-après :
eue . Montant à prendre en Montant définitif après étude compte pour l'avenant
d'exécution n°1
Montant de la participation
Nature des travaux initiale (convention
n°2025.ECL.0600) ——{-
_ Eclairage public
Travaux neufs 377,00 848,00 471,00
MONTANT TOTAL DE L'AVENANT A LA CHARGE DU DEMANDEUR : 471,00
Après délibération et à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide d'autoriser Madame le
Maire à signer l’avenant présenté.
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
AU registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
Le Secrétaire de séance
Pascal CAILLE