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Arrêté - arr de non opposition
unknown - arr signCU00001
Arrêté - arrete favorable 1
Arrêté - arrete 29 16 visee
Arrêté - arrete 26 2016 visee
Arrêté - arrete 27 16 vise
PLU - Rapport de présentation - Rapport
Arrêté - Arr fav avec reserve
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Val-de-Chalvagne.
Lien du pdf (Arrêté - Arr fav avec reserve)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Logement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
A
ARRÊTÉ
accordant
un
permis
de
construire
délivré
avec
réserves
par
le
Maire
au
nom
de
la
COMMUNE
commune
de
Val
de
Chalvagne
de
Val
de
Chalvagne
DOSSIER
N°
PC
004
043
26
00001
Déposé
le
: 18/02/2026
Affiché
le
: 18/02/2026
| Complet
le
: 10/03/2026
Demandeur :
Monsieur
SOROKA
Oleksandr
Nature
des
travaux :
Construction
d'un
hangar
agricole
Sur
un
terrain
situé
:
8061
Rte
de
bay
à Val
de
Chalvagne
(04320)
Références
cadastrales
: 4043
243
À
3
| Superficie
:
124700
m?
Emprise
au
Surface
de
Hauteur
sol
créée
: 190
m?
plancher
créée
: 190
m°?
max
: 3
m
à
l'égout
du
toit
Nombre
de
Nombre
de
Destination
: Exploitation
bâtiment
créé
: 1
logement
créé
: 0
agricole
Le
Maire
de
la
Commune
de
Val
de
Chalvagne
VU
la
demande
de
permis
de
construire
référencée
ci-dessus
;
VU
le
Code
de
l'Urbanisme,
notamment
ses
articles
L 421-1
et
suivants
;
VU
la
Loi
relative
au
développement
et
à
la
protection
de
la
montagne
approuvée
le
09/01/1985
;
VU
la
Loi
de
modernisation,
de
développement
et
de
protection
des
territoires
de
montagne
approuvée
le
28/12/2016 ;
VU
la
carte
communale
approuvée
le
13/01/2008
;
VU
l'avis
simple
favorable
de
la
commission
départementale
de
la
Préservation
des
Espaces
Naturels,
Agricoles
et
Forestiers
(CDPENAF)
en
date
du
30/03/2026,
annexé
au
présent
arrêté
;
VU
la
consultation
d'ENEDIS
en
date
du
18/02/2026,
restée
sans
réponse
;
Considérant
que
le
projet,
trouve
son
terrain
d'assiette
en
zone
non
constructible
de
la
carte
communale
;
Considérant
que
l’article
R
111-27
du
Code
de
l'Urbanisme
précise
que:
«
Le
projet
peut
être
refusé
ou
n'être
accepté
que
sous
réserve
de
l'observation
de
prescriptions
spéciales
si
les
constructions,
par
leur
situation,
leur
architecture,
leurs
dimensions
ou
l'aspect
extérieur
des
bâtiments
ou
ouvrages
à
édifier
ou
à
modifier,
sont
de
nature
à
porter
atteinte
au
caractère
ou
à
l'intérêt
des
lieux
avoisinants,
aux
sites,
aux
paysages
naturels
ou
urbains
ainsi
qu'à
la
conservation
des
perspectives
monumentales
» ;
Considérant
que
le
projet,
qui
consiste
en
la
construction
d'un
hangar
agricole
de
190
m°,
prévoit
que
l'intégralité
de
la
structure
du
bâtiment,
façades
et
toiture,
sera
en
bac
acier
de
teinte
marron
foncé,
ce
qui
pourrait
porter
atteinte
aux
au
caractère
architectural
des
constructions
voisines
maçonnées
avec
des
toitures
en
tuiles,
de
ce
fait
il
sera
fait
application
de
l’article
R
111-27
mentionné
supra ;
PC
004
043
26
00001
1/3 ARRÊTE
Article
1
:
I!
n’est
pas
fait
opposition
au
permis
de
construire
susvisé,
sous
réserve
du
respect
des
prescriptions
mentionnées
dans
l’article
2.
Article
2
: La
présente
autorisation
est
assortie
des
prescriptions
suivantes
:
e
Le
bac
acier
employé
en
façades
devra
avoir
une
teinte
se
rapprochant
des
murs
des
constructions
voisines
(ton
pierre)
et
celui
utilisé
en
toiture,
une
teinte
proche
de
celle
des
tuiles
des
toitures
voisines.
Val
de
Chalvagne,
le
{6
El
[ok
.
,
#7
Affiché en mairie le A6
| ok 1026
Transmis
au
contrôle
de
la
légalité
le
_A6
l'AA
| 102£
NOTA BENE
:
La
présente
autorisation
peut
être
le
fait
générateur
de
taxes
et
de
participations
d'urbanisme.
Vous
recevrez
un
avis
d'imposition
de
la
part
des
services
de
l'Etat
ultérieurement.
La
présente
décision
est
transmise
au
représentant
de
l’Etat
dans
les
conditions
prévues
à
l’article
L.2131-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
INFORMATIONS
-
A
INFORMATIONS
- A
LIRE
ATTENTIVEMENT
DELAIS
ET
VOIES
DE
RECOURS
: Si
vous
entendez
contester
la
présente
décision
vous
pouvez
saisir
le
tribunal
administratif
compétent
d'un
recours
contentieux
dans
les
DEUX
MOIS
à
partir
de
sa
notification.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
citoyen
»
accessible
depuis
le
site
: www.telerecours.fr.
Vous
pouvez
également
saisir
d'un
recours
gracieux
l'auteur
de
la
décision
ou,
lorsque
la
décision
est
délivrée
au
nom
de
l'Etat,
saisir
d'un
recours
hiérarchique
le
ministre
chargé
de
l'urbanisme.
Cette
démarche
prolonge
le
délai
du
recours
contentieux
qui
doit
alors
être
dans
les
deux
mois
suivant
la
réponse.
L'absence
de
réponse
au
terme
d'un
délai
de
deux
mois
vaut
rejet
implicite.
Les
tiers
peuvent
également
contester
cette
autorisation
devant
le
tribunal
administratif
compétent.
Le
délai
de
recours
contentieux
court
à
l'égard
des
tiers
à
compter
du
premier
jour
d'une
période
continue
de
deux
mois
d'affichage
sur
le
terrain
conformément
aux
dispositions
ci-dessus.
CONDITIONS
DANS
LESQUELLES
LA
PRESENTE
AUTORISATION
DEVIENT
EXECUTOIRE
:
e
Une
autorisation
relevant
d'une
autorité
décentralisée
n'est
exécutoire
qu’à
compter
de
la
date
à
laquelle
elle
a
été
transmise
au
Préfet
ou
à
son
délégué
dans
les
conditions
définies
aux
articles
L
2131-1
et
L
2131-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Maire
ou
le
Président
de
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale
doit
vous
informer
de
la
date
à
laquelle
cette
transmission
a
été
effectuée.
e
Si
votre
projet
comporte
des
démolitions,
vous
ne
pouvez
commencer
vos
travaux
de
démolition
que
quinze
jours
après
la
date
à
laquelle
cette
autorisation
vous
a
été
notifiée,
voire
après
la
date
de
transmission
au
préfet
si
cette
autorisation
vous
a
été
délivrée
par
une
autorité
décentralisée.
e
Si
votre
projet
est
situé
dans
un
site
inscrit
vous
ne
pouvez
commencer
les
travaux
qu'après
l'expiration
d’un
délai
de
quatre
mois
à
compter
du
dépôt
de
la
demande
en
mairie.
e
Si
l'arrêté
mentionne
que
votre
projet
fait
l'objet
d'une
prescription
d'archéologie
préventive
alors
les
travaux
ne
peuvent
pas
être
entrepris
avant
l'exécution
des
prescriptions
d'archéologie
préventive.
COMMENCEMENT
DES
TRAVAUX
: Le
bénéficiaire
du
permis
peut
commencer
les
travaux
après
avoir
:
PC
004
043
26
00001
N
es e
adressé
au
maire,
en
trois
exemplaires,
une
déclaration
d'ouverture
de
chantier
(le
modèle
de
déclaration
CERFA
n°
13407
est
disponible
à
la
mairie
ou
sur
le
site
internet
urbanisme
du
gouvernement),
(pour
les
permis
de
construire
uniquement)
;
e
_
installé
sur
le
terrain,
pendant
toute
la
durée
du
chantier,
un
panneau
visible
de
la
voie
publique
décrivant
le
projet.
Le
modèle
de
panneau,
conforme
aux
prescriptions
des
articles
A.
424-15
à
A.
424-19,
est
disponible
à
la
mairie,
sur
le
site
internet
urbanisme
du
gouvernement,
ainsi
que
dans
la
plupart
des
magasins
de
matériaux).
AFFICHAGE :
L'autorisation
doit
être
affichée
sur
le
terrain
pendant
toute
la
durée
du
chantier.
L'affichage
est
effectué
par
les
soins
du
bénéficiaire
sur
un
panneau
de
plus
de
80
centimètres
de
manière
à
être
visible
depuis
la
voie
publique.
Il doit
indiquer
le
nom,
la
raison
ou
la
dénomination
sociale
du
bénéficiaire,
la
date
et
le
numéro
du
permis,
et
s’il
y
a
lieu
la
superficie
du
terrain,
la
superficie
du
plancher
autorisé
ainsi
que
la
hauteur
de
la
construction
par
rapport
au
sol
naturel.
Il
doit
également
indiquer
l'adresse
de
la
mairie
où
le
dossier
peut
être
consulté.
L'affichage
doit
également
mentionner
qu'en
cas
de
recours
administratif
ou
de
recours
contentieux
d'un
tiers
contre
cette
autorisation,
le
recours
devra
être
notifié
sous
peine
d'irrecevabilité
à
l'autorité
qui
a
délivré
l'autorisation,
ainsi
qu’à
son
bénéficiaire.
DUREE
DE
VALIDITE
: Conformément
à
l’article
R.424-17
du
code
de
l'urbanisme
et
du
décret
n°
2016-6
du
5
janvier
2016
prolongeant
le
délai
de
validité
d’un
an,
l'autorisation
est
périmée
si
les
travaux
ne
sont
pas
entrepris
dans
le
délai
de
TROIS
ans
à
compter
de
la
notification
de
l'arrêté.
Il en
est
de
même
si,
passé
ce
délai,
les
travaux
sont
interrompus
pendant
un
délai
supérieur
à
une
année.
L'autorisation
peut
être
prorogée
pour
une
année,
sur
demande
présentée
deux
mois
au
moins
avant
l'expiration
du
délai
de
validité
si
les
prescriptions
d'urbanisme,
les
servitudes
administratives
de
tous
ordres
et
les
taxes
et
participations
applicables
au
terrain
n'ont
pas
évolué.
Vous
devez
formuler
votre
demande
de
prorogation
sur
papier
libre,
en
joignant
une
copie
de
l’autorisation
que
vous
souhaitez
faire
proroger.
Votre
demande
en
double
exemplaire
doit
être :
e
soit
adressée
au
maire
par
plis
recommandé,
avec
demande
d'avis
de
réception
postal
;
e
soit
déposée
contre
décharge
à
la
mairie.
DROITS
DES
TIERS
: La
présente
décision
est
notifiée
sans
préjudice
du
droit
des
tiers
(notamment
obligations
contractuelles ;
servitudes
de
droit
privé
telles
que
les
servitudes
de
vue,
d'ensoleillement,
de
mitoyenneté
ou
de
passage
;
règles
contractuelles
figurant
au
cahier
des
charges
du
lotissement...)
qu'il
appartient
au
destinataire
de
l'autorisation
de
respecter.
Le
permis
vérifie
la
conformité
vérifie
la
conformité
du
projet
aux
règles
et
servitudes
d'urbanisme.
Il
ne
vérifie
pas
si
le
projet
respecte
les
autres
réglementations
et
les
règles
de
droit
privé.
Toute
personne
s'estimant
lésée
par
la
méconnaissance
du
droit
de
propriété
ou
d’autres
dispositions
de
droit
privé
peut
donc
faire
valoir
ses
droits
en
saisissant
les
tribunaux
civils,
même
si
le
permis
respecte
les
règles
d'urbanisme.
L'autorisation
n’est
définitive
qu’en
l’absence
de
recours
ou
de
retrait :
e
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
son
affichage
sur
le
terrain,
sa
légalité
peut
être
contestée
par
un
tiers.
Dans
ce
cas,
l’auteur
du
recours
est
tenu
d'en
informer
le
(ou
les)
bénéficiaire(s)
du
permis
au
plus
tard
quinze
jours
après
le
dépôt
du
recours.
e
dans
le
délai
de
trois
mois
après
la
date
de
l'autorisation,
l'autorité
compétente
peut
le
retirer,
si
elle
l'estime
illégale.
Elle
est
tenue
d'en
informer
préalablement
le
(ou
les)
bénéficiaire(s)
du
permis
et
de
lui
permettre
de
répondre
à
ses
observations.
+
Par
ailleurs,
je
vous
rappelle
la
nécessité
d'envoyer
à
la
mairie
la
Déclaration
Attestant
l'Achèvement
et
la
Conformité
des
Travaux
(DAACT)
et
ceci
dès
la
fin
des
travaux,
aucune
action
en
vue
de
l'annulation
de
l'autorisation
n'étant
recevable
à
l'expiration
d'un
délai
d'un
an
à
compter
de
l'achèvement
de
la
construction
(article
R.600-3
du
Code
de
l'Urbanisme).
En
cas
de
recours
contre
l'autorisation
le
délai
de
validité
est
suspendu
jusqu'au
prononcé
d'une
décision
juridictionnelle
irrévocable. OBLIGATION
DE
SOUSCRIRE
UNE
ASSURANCE
DOMMAGES-OUVRAGES
: Cette
assurance
doit
être
souscrite
par
la
personne
physique
ou
morale
dont
la
responsabilité
décennale
peut
être
engagée
sur
le
fondement
de
la
présomption
établie
par
les
articles
1792
et
suivants
du
Code
Civil,
dans
les
conditions
prévues
par
les
articles
L241-1
et
suivants
du
Code
des
Assurances. PC
004
043
26
00001
3/3 DIRECTION
DÉPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
E
3
SERVICE
URBANISME
ET
CONNAISSANCE
DES
TERRITOIRES
PRÉFÈTE
Pôle
Urbanisme
Planification
DES
ALPES-
DE-HAUTE-
|
|
PROVENCE
Digne-les-Bains,
le 30
mars
2026
Liberté Égalité Fraternité
Le
Président
de
la
CDPENAF
Affaire
suivie
par
: M.
Joël
LE
GAC
Tel
: 04.92.30.55.39
Mél
: ddt-cdpenaf@alpes-de-haute-provence.gouv.fr
M.
le
Maire
de
VAL
DE
CHALVAGNE
Objet
: Avis
CDPENAF
sur
la demande
de
construction
d'un
hangar
agricole
sur
la commune
de
VAL
DE
CHALVAGNE,
article
L.
161-4
du
Code
de
l’Urbanisme,
PC
n°
004
043
26
00001.
La
commission
départementale
de
préservation
des
espaces
naturels,
agricoles
et
forestiers
(CDPENAF)
a
examiné,
au
titre
de
l'article
L.
161-4
du
Code
de
l'Urbanisme,
la
demande
de
construction
d'un
hangar
agricole
sur
la commune
de
Val
de
Chalvagne
au
nom
de
M.
SOROKA
Oleksandr.
La
CDPENAF
s'est
réunie
le
26
mars
2026
et
au
terme
de
l'examen
de
ce
dossier,
s'est
prononcée
comme
suit
:
-
considérant
le
dossier
présenté
par
Monsieur
SOROKA
Oleksandr
concernant
la
demande
de
construction
d'un
hangar
agricole
sur
la commune
de
Val-de-Chalvagne
;
-
considérant
que
le
projet
est
examiné
au
titre
de
l'article
L.
161-4
du
Code
de
l'Urbanisme,
constructions
nécessaires
à l'exploitation
agricole
;
- considérant
que
le
projet
concerne
la
réalisation
d’un
hangar
agricole
de
190
m°
à
vocation
de
stockage
du
matériel
et
en
remplacement
d'une
structure
serre-tunnel
effondrée
en
2024
suite
aux
intempéries ; - considérant
que
la commune
de
Val-de-Chalvagne
est
couverte
par
une
Carte
Communale
;
- considérant
que
le
projet
est
localisé
sur
la
parcelle
OA
0003,
en
zone
ZnC
de
la
Carte
Communale :
secteur
non
ouvert
à la construction,
sauf
exceptions
prévues
par
la loi
;
- considérant
le
manque
d'éléments
du
dossier
à
savoir
la
distance
au
bâtiment
existant
le
plus
proche
ainsi
que
des
précisions
sur
le
bardage ;
- considérant
que
le
dimensionnement
n'avait
pas
pu
être
qualifié
lors
de
l'instruction
au
vu
des
éléments
présentés
;
- considérant
les
précisions
apportées
en
séance
par
le
pétitionnaire
;
- considérant
que
les
membres
de
la CDPENAF
ont
qualifié
le
projet
comme
lié et
nécessaire
à l'activité
agricole ;
Direction
Départementale
des
Territoires
Avenue
Demontzey
- CS
10211
- 04002
DIGNE
LES
BAINS
CEDEX
Tél
: 04 92 30
55
00
- mel:
Horaires
d'ouverture
au
public
. de
9h
à 11h30
et
l'après-midi
sur
rendez-vous,
du
lundi
au
vendredi
htto
//www
aloes-de-haute-nrovence
gouv
fr Un
avis
favorable
simple
est
émis
pour
la
demande
de
construction
d'un
hangar
agricole
sur
la
commune
de
Val-de-Chalvagne
au
titre
de
l'article
L. 161-4
du
Code
de
l'Urbanisme.
Une
vigilance
particulière
doit
être
apportée
à
la
maîtrise
foncière
par
le
biais
d'un
bail
à
longue
échéance.
Une
compensation
devrait
être
assurée
au
pétitionnaire
pour
une
résiliation
anticipée
du
bail. Mes
services
restent
à votre
disposition
pour
toute
information
complémentaire
qui
vous
serait
utile.
Mathias
BORSU