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Conseil Municipal - 2026 26 – Election des membres elus du Conseil dAdministration du Centre Co
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Condrieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 26 – Election des membres elus du Conseil dAdministration du Centre Co)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 20/04/2026
Réçuen gréfecture le 20/04/2626
Publié le
ID : 669-216900647-20260415-CM2026 26-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE — DÉPARTEMENT DU RHÔNE
COMMUNE DE CONDRIEU
EXTRAIT DU REGISTRE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU SAMEDI 14 AVRIL 2026
Le mardi quatorze avril deux mille vingt-six, le Conseil Municipal s'est réuni en Mairie, en séance
ordinaire sous la présidence de Madame Magalie VEYRIER, Maire.
Membres présents : Magalie VEYRIER ; Cécile AUBERT-MICHEL ; Jean-Marie FAVRE ; Sylvie CHENAVIER-
DIANI ; Eric MOUNIER; Aurélien CELLIER; Jean-Frédéric VINCIGUERRA; Raymond MICHEL; Daniel
DURR ; Stéphane BOULAHBAS ; Emmanuelle BRACCO ; Virginie JEGAT ; Alexis BISIAUX ; Priscille MICHEL ;
Laura PARET ; Kentin PARET; Serge DREVON ; Elisabeth POZZI ; Loïc RENAUDEAU.
Membres absents : Lucie BRIATTE ; Gaëlle FRERY-RIGALDIES; Michaël FAVIER; Maud ALLIBE ; Berthine
SAVIGNAN ; Sylvie LAPORTE ; Jérôme MORGANT; Guillaume GEORGE ;
Pouvoirs : Lucie BRIATTE à Daniel DURR; Gaëlle FRERY-RIGALDIES à Eric MOUNIER ; Maud ALLIBE à
Magalie VEYRIER; Berthine SAVIGNAN à Priscille MICHEL ; Sylvie LAPORTE à Elisabeth POZZI ; Jérôme
MORGANT à Serge DREVON ; Guillaume GEORGE à Loïc RENAUDEAU ;
Nombre de membres en exercice : 27 Nombre de membres présents : 19 Nombre de voix : 26
Date de Convocation : 8 avril 2026
Secrétaire : Laura PARET
2026-26 —- ELECTION DES MEMBRES ELUS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL
D'ACTION SOCIALE - CCAS
Le Conseil Municipal,
Vu le Code de l'Action Sociale et des Familles, notamment les articles L123-6 et R123-8 et suivants;
Vu la délibération n°2026-18 du 3 avril 2026 relative à la fixation du nombre d’administrateurs ;
Considérant que la Commune est dotée d’un Centre Communal d'Action Sociale ;
Considérant qu’il convient de procéder à l'élection au conseil d'administration des membres issus du
Conseil municipal, au nombre de 8 tel qu’arrêté par délibération ;
Considérant que le conseil d'administration comprend également des membres nommés par le maire
parmi les personnes participant à des actions de prévention, d'animation ou de développement social
menées dans la commune ou les communes considérées au même nombre que les membres élus ;
Considérant qu’il est rappelé que le maire est membre de droit et préside le conseil d'administration ;
Considérant que la présente élection l’est au scrutin secret, de liste, à la représentation proportionnelle
au plus fort reste, sans panachage ni vote préférentiel ; Envoyé en préfecture le 20/04/2026
Considérant que chaque conseiller municipal ou groupe de conseillers municipaux peut présenter une
liste de candidats même incomplète ; que dans cette hypothèse, si le nombre de candidats figurant sur
une liste est inférieur au nombre de sièges qui reviennent à celle-ci, le ou les sièges non pourvus le sont
par les autres listes ;
Considérant que les sièges sont attribués aux candidats d'après l'ordre de présentation sur chaque liste ;
que si plusieurs listes ont le même reste pour l'attribution du ou des sièges restant à pourvoir, ceux-ci.
reviennent à la où aux listes qui ont obtenu le plus grand nombre de suffrages; qu’en cas d'égalité de
suffrages, le siège est attribué au plus âgé des candidats ;
Constate les listes de candidats à cette fonction :
- Liste unique :
o Madame Cécile MICHEL,
o Madame Berthine SAVIGNAN,
o Madame Maud ALLIBE,
o Madame Emmanuelle BRACCO,
o Monsieur Stéphane BOULAHBAS,
o Madame Priscille MICHEL,
o Madame Elisabeth POZZI,
o Monsieur Serge DREVON
Procède à l’élection.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
o nombre de bulletins : 26
o bulletins nuls : 2
o bulletins blancs : O
o suffrages exprimés : 24
o sièges à pourvoir : 8
o quotient électoral (suffrages exprimés / sièges à pourvoir) : 3
A obtenu :
o Liste unique : 24 voix
La répartition des sièges est la suivante :
o Liste unique : 8 sièges Envoyé en préfecture le 20/04/2026
Reçu en préfecture le 20/04/2026
Publié le
ID : 069-216900647-20260415-CM2026_26-DE
Proclame élus les membres suivants au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale
de Condrieu :
- Madame Cécile MICHEL,
- Madame Berthine SAVIGNAN,
- Madame Maud ALLIBE,
- Madame Emmanuelle BRACCO,
- Monsieur Stéphane BOULAHBAS,
- Madame Priscille MICHEL,
- Madame Elisabeth POZZI,
- Monsieur Serge DREVON
Pour extrait conforme,
Condrieu, le 15 Avril 2026
La Maire,
Magalie VEYRIER
Acte exécutoire :
- Transmis en Préfecture le :
- Affiché le :