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Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Nozay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 020 Approbation pv Seance 120226 5 2 6)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 5 mars 2026
IUOZAY
Conseillers Municipaux
En exercice 25
Présents 23
Pouvoirs 1
Exprimés 24
è »-
DPROBATIO
"4740 KE »
SUR
D VRIER !
Le Maire:
- certifie sous sa responsabilité le caractère
exécutoire de cet acte.
- informe que le présent acte peut faire l'objet
d'un recours devant le tribunal administratif
dans un délai de deux mois à compter de la
date soit de sa transmission en Préfecture,
soit de sa publication, soit de sa notification.
Acte publéle fs $ | Lt C
| ne volé pour l'avenir
2026/020
9.2.6
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal, convoqué le 26 février 2026, s'est réuni le 5 mars 2026 en séance ordinaire à dix-neuf heures trente minutes, à la salle du conseil municipal, rez-de-chaussée de la mairie, sous la présidence de M. Jean-Claude PROVOST, Maire.
Présents : M. Jean-Claude PROVOST, Mme Katia de SAINT-JUST, M. Jacques PRIOUX,
Mme Françoise JORAT, M. Nicolas BESNIER, M. Olivier GENESTE, Mme Isabelle
TESSIER, M. Patrick MORTIER, Mme Catherine FOUGERE, M. Roland GRANGER, Mme
Pascale FRABOUL-RIALLAND, Mme Anne-Sylvie LE RESTE, Mme Cécile de LAUNAY, Mme Céline HAY, Mme Stéphanie GUILLET, M. Yoann CARGOUET, M. Dominique CHARTIER, M. Pierre-Yves HABAY, Mme Cindy BOUILLARD, M. Ludovic CROCHARD, M. Nicolas ROBIN, Mme Sonia RICHARD, M. Rémy GOURDON.
Absents excusés : M. Christophe NIVET, Mme Pauline RAGUET-FERRE.
M. Christophe NIVET a donné pouvoir à Mme Katia de SAINT-JUST
x Mme Françoise JORAT a été élue secrétaire de séance.
M. le Maire invite le Conseil Municipal à approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 février 2026 joint à la convocation.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité :
> APPROUVE sans modification le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 février 2026 tel qu'il est joint à la présente délibération.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures.
Pour extrait conforme, le 6 mars 2026
LE MAIRE,
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20260305-2026-020-DE
Date de télétransmission : 09/03/2026
Date de réception préfecture : 09/03/2026