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Déliberation - u0ub80ydzpukwbu
Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune d'Artas.
Lien du pdf (Déliberation - u0ub80ydzpukwbu)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Cybersécurité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 MARS 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro Objet Décision
2024-03-06 / 01 | Compte de gestion du trésorier- exercice 2023 Adoptée
2024-03-06 / 02 | Approbation du compte administratif 2023 Adoptée
2024-03-06 / 03 | Affectation du résultat Adoptée
2024-03-06 / 04 | Taxes locales — taux d'imposition 2024 Adoptée
2024-03-06 / 05 | Finances communales — BP 2024 Adoptée
2024-03-06 / 06 | Subventions aux associations Adoptée
2024-03-06 / 07 | Admissions en non-valeur Adoptée
2024-03-06 / 08 | Choix du prestataire — consultation contrôle d'accès Adoptée
2024-03-06 / 09 | Choix du prestataire — toiture mairie Adoptée
2024-03-06 / 10 | Convention d'adhésion CNRACL/ CDG38 pour les dossiers Adoptée
retraite
2024-03-06 / 11 | Réalisation d’un tamponnement des débordements de la Adoptée
combe Biera à Artas- Demande de subvention au conseil
départemental de l'Isère
2024-03-06 / 12 | Réalisation d’un tamponnement des débordements de la Adoptée
combe Biera à Artas- Demande de subvention à l'Etat au titre
du fonds vert
2024-03-06 / 13 | Réalisation d’un tamponnement des débordements de la Adoptée
combe Biera à Artas- Demande de subvention à l'agence de
l'eau
Artas, le 7 mars 2024
Le Maire, La secrétaire de séance
M. SIMONDANT M. LAMOURY
Liste des délibérations Conseil Municipal du 06/03/2024