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Déliberation - 31 Commissions Extramunicipales Designation DES Membres
Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune de Sauzet.
Lien du pdf (Déliberation - 31 Commissions Extramunicipales Designation DES Membres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
Afférents En
Au Exercice
Conseil
Municipal
13 13
Envoyé en préfecture le 2911012024
MAI RI E DE SA LJ ZE• Reçu en préfecture le 2911012024 Publié le �9 / J.o
12o 2,_\..j Ru E Du V A LA Q AS ID 030-213003130-20241021-DELIB31_2024-DE
30 1 90 SAUZET
EXTRAIT DU COMPTE RENDll
DlJ CONSEIL MUNICIPAL DE SAUZET
DELIBERATION N ° 31/2024
Qui ont pris
part à la
délibération
12
Le LUNDI 21 OCTOBRE
De l'an deux mil vingt quatre
à 18 heures 30
Le Conseil Municipal de la commune de Sauzet, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans la salle de la Mirandole, sous la présidence de : Monsieur ARTAL Joseph, Maire. Convocation des Membres du Conseil Municipal le 16 octobre 2024.
PRESENTS:
Mesdames DUMONT Sylvie, TERRIE Nadine, DUMENY Anny, GRIOT Roseline, FILHOL Claire et Messieurs ARTAL Joseph, NOEL Jean-Marc, LACROIX Marceau, NOEL Hervé, DELAGNEAU Dominique, QUfNTIERI Serge et ROBERT David.
ABSENTS ESCUSÉS
CHAPER T Serge
SECRET AIRE DE SEANCE : Madame DUMONT Sylvie
OUVERTURE de SEANCE: 18 H 30
COM:vtlSSIONS EXTRA MUNICIPALES - DESIGNATIO'.'. DES MEMBRES
Monsieur le Maire rappelle les membres désignés dans les différentes commissions : :
SIVOM LEINS GARDONNENQUE
CO�'IITE SYNDICAL
Déléi!ués Titulaires Délée:ués Suooléants ARTAL Joseoh DELAGNEAU Dominique LACROIX Marceau OUINTIERI Serge
BUREAL
Délée-ué Titulaire Dé)é(!Ué Suppléant ARTAL Joseoh LACROIX Marceau
ADl\llNISTRATI0:'1 GENERALE, PL-ANI FICATION, FINANCES
Délé_gué Titulaire Déléeué Suppléant
ARTAL J osenh LACROIX Marceau
PETITE ENFANCF, ENFANCE .JEUNESSE, PERISCOLAIRE Délégué Titulaire Délée:ué Suppléant
DUMONT Svlvie PEYRALBES Claire
VIE LOCALE, SPORT, NATATION, C01\'1l\1UNICATION
Tél : 04.66.81.62.69 - Télécopie: 04.66.63.82.39
communedesauzet@wanadoo.fr - mairie3 l3@orange.fr 1
Envoyé en préfecture le 29/10/2024
MAI RI E DE SAUZE• Reçu en préfecture le 29/10/2024
RUE DU V Publiéle d9/J,ol.QD24-
Déléeué Titulaire
NOEL Jean Marc
A LAD AS ID: 030-213003130-20241021-DELIB31 2024-DE
30 1 90 SAUZET
1 Déléeué Suonléant
1 DELAGNEAU Dominique EiVIPLOI, URBANISf\lE, PROPRETE
Déléeué Titulaire 1 Déléirué Suppléant
CHAPERT Serge 1 TERRIE Nadine
S� ndicat Lens Picnède
Déléeué Titulaire 1 Délégué Suppléant
LACROIX Marceau 1 ROBERT David
Svndicat Mixte d'Electrification du Gard
Délégué Titulaire 1 Délé2ué Su npléant
LACROIX Marceau 1 LEBAT Dominique
Etablissement Public de Bassins des Gardons
Délé!!Ué Titulaire 1 Délé�ué Suppléant
CHAPERT Ser�e 1 LEBAT DominiQue
Monsieur le Maire rappelle que les commissions municipales ne peuvent être composées que de conseillers municipaux. Il appartient au conseil municipal de décider du nombre de conseillers siégeant dans chaque commission.
Après appel à candidatures, considérant la présence d'une seule liste pour chacune des commissions, et en conformité avec les dispositions du code, notamment de I 'article L2 l 2 l-2 l du CGCT, le Conseil Municipal, après avoir décidé à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin secret, désigne au sein des commissions suivantes :
SIVOM LEINS GARDONNENQllE
CO\:JITE SYNDICAL
Délé2ués Titulaires Délée:ués Suppléants
ART AL Joseoh DELAGNEAU Dominique
DUMONT Sylvie QUINTIERI Serge
BU REA li
Délégué Titulaire Délé�ué Sum1léant
ART AL Josenh GRIOT Roseline
ADiVlll'IISTRATION GENERALE, PLANIFICATION, FINANCES Déléeué Titulaire Déléeué Suppléant
ART AL Joseph DELAGNEAU Dominique
Tél: 04.66.81.62.69 - Télécopie: 04.66.63.82.39
communedesauzet@wanadoo.fr - mairie3 l 3@orange.fr Envoyé en préfecture le 29/10/2024
MAI RI E DE SAUZE Reçu en préfecture le 29/10/2024
Publié le �9f.JO/ �24
RUE DU V ALADAS
30 1 90 SAUZET .
ID. 030-213003130-20241021-DELIB31 2024-DE
PETITE ENFA!\CE. ENFANCE .JEUNESSE. PERISCOLAIRE
Délé2ué Titulaire 1 Délée;ué Sunnléant
DUMONT Sylvie 1 PEYRALBES Claire
VIE LOCALE, SPORT, NATATION, COV1i\ill1NICATIO�
Délégué Titulaire 1 Délégué Suamléant
NOEL Jean Marc 1 DELAGNEAU Dominiaue
E!V1PLOL llRBANIS\lE, PROPRETE
Déléeué Titulaire 1 Délégué Supnléant
TERRIE Nadine 1 GRIOT Roseline
S, ndicat Lens Pignède
Délée;ué Titulaire 1 Déléeué Suooléant
LACROIX Marceau 1 ROBERT David
s, ndicat Mixte d'Electrification du Gard Délégué Titulaire 1 Délégué Sunoléant
NOEL Jean-Marc 1 LACROIX Marceau
Etablissement Public de Bassins des Gardons
Délée.ué Titulaire 1 Délégué Suonléant
NOEL Jean-Marc l GRIOT Roseline
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an susdits
Le Maire, Le secrétaire de séance, Sylvie DUMONT Joseph ARTAL
__)_;_o.,u.V
1
11,�\ _c_____ _
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de 2 mois, à compter de la présente notification
Tél: 04.66.81.62.69 - Télécopie: 04.66.63.82.39
communedesauzet@wanadoo.fr - mairie3 l3@orange.fr