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Déliberation - 30 Commissions Municipales Designation DES Membres 20241029 002946
Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune de Sauzet.
Lien du pdf (Déliberation - 30 Commissions Municipales Designation DES Membres 20241029 002946)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
MAIRIE DE SAUZET
RUE DU V ALADAS
30 1 90 SAUZET
Envoyé en préfecture le 29/10/2024
Reçu en préfecture le 29/10/2024
Publie le .,2.g /.A.Ol 2..o2.Lf
ID: 030-213003130-20241029-DELl830_2024-DE
EXTRAIT DU COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAUZET
DELIBERATION N ° 30/2024
Afférents
Au
Conseil
Municipal
13
En
Exercice
13
Qui ont pris
part à la
délibération
12
Le LUNDI 21 OCTOBRE
De l'an deux mil vingt quatre
à 18 heures 30
Le Conseil Municipal de la commune de Sauzet, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans la salle de la Mirandole, sous la présidence de : Monsieur ARTAL Joseph, Maire. Convocation des Membres du Conseil Municipal le 16 octobre 2024.
PRESENTS:
Mesdames DUMONT Sylvie, TERRIE Nadine, DUMENY Anny, GRIOT Roseline, FILHOL Claire et Messieurs ARTAL Joseph, NOEL Jean-Marc, LACROIX Marceau, NOEL Hervé, DELAGNEAU Dominique, QUINTIERI Serge et ROBERT David.
ABSENTS ESCUSÉS
CHAPERT Serge
SECRETAIRE DE SEANCE: Madame DUMONT Sylvie
OUVERTURE de SEANCE: 18 H 30
COMMISSIONS MUNICIPALES - DESIGNATION DES MEMBRES
Monsieur le Maire rappelle les membres désignés dans les différentes commissions
COMMISSION DES FINANCES_(préparation des budgets):
ARTAL Joseph
LACROIX Marceau
DELAGNEAU Dominique
DUMENY Anny
COMMISSION CULTURE ET LOISIRS (Bulletin Municipal, Communication, Vie associative, animations)
ARTAL Joseph
DUMONT Sylvie
DELAGNEAU Dominique
DUMENY Annie
GRIOT Roseline
LEBAT Dominique
NOEL Hervé
NOEL Jean-Marc
PEYRALBES Claire
ROBERT David
TERRIE Nadine
Tél : 04.66.81.62.69 - Télécopie: 04.66.63.82.39
communedesauzet@wanadoo.fr - mairie3 l 3@orange.fr M Envoyé en préfecture le 29/10/2024 AI RI E DE SA LJ Z ET Reçu en préfecture le 29/10/2024 RUE DU VALADAS Publié le �/J.0 /202-4:
30 1 90 SA u z ET ID: 030-213003130-20241029-DELl830_2024-DE
COMMISSION D�S TRA VAUX (Electrification, Voirie communale, Entretien Cimetière, locaux communaux, Eclairage Public, P.O.S)
ARTAL Joseph
LACROIX Marceau
CHAPERT Serge
NOEL Hervé
QUINTIERI Serge
ROBERT David
TERRIE Nadine
COMMISSION SCOLAIRE (Cantine, Garderie, A.P.E. -Association des Parents d'Elèvcs- ... ) ARTAL Joseph
DUMONT Sylvie
GRIOT Roseline
PEYRALBES Claire
CO�MISSlON D'APPEL D'OFFRES
ARTAL Joseph
LACROIX Marceau
CHAPERT Serge
NOEL Hervé
QUINTIERI Serge
TERRIE Nadine
CORRESPONDANT DEFENSE
Délégué Titulaire : LEBA T Dominique
Délégué Suppléant: ROBERT David
Monsieur le Maire rappelle que les commissions municipales ne peuvent être composées que de conseillers municipaux. Il appartient au conseil municipal de décider du nombre de conseillers siégeant dans chaque commission.
Après appel à candidatures, considérant la présence d'une seule liste pour chacune des commissions, et en conformité avec les dispositions du code, notamment de l 'article L2 l 2 l-2 l du CGCT, le Conseil Municipal, après avoir décidé à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin secret, désigne au sein des commissions suivantes
COMMISSION DES FINANCES_(préparation des budgets):
ART AL Joseph
DUMONT Sylvie
NOEL Jean-Marc
GRIOT Roseline
LACROIX Marceau
DELAGNEAU Dominique
DUMENY Anny
Tél : 04.66.81.62.69 - Télécopie: 04.66.63.82.39
communedesauzet@wanadoo.fr - mairie3 I3@orange.fr Envoyé en préfecture le 29/10/2024
MAI RI E DE SA LJ ZET Reçu en préfecture le 29/10/2024
R V Publié le �9 / J.D( )o 2-4 u E Du A LADAS ID: 030-213003130-20241029-DELIB30 2024-DE 30 1 90 SAUZET
COMMISSION CULTURE ET LOISIRS (Bulletin Municipal, Communication, Vie associative, animations)
ARTAL Joseph
DUMONT Sylvie
DELAGNEAU Dominique
DUMENY Annie
GRIOT Roseline
NOEL Hervé
NOEL Jean-Marc
PEYRALBES Claire
ROBERT David
TERRlE Nadine
COMMISSION DES TRA VAUX (Electrification, Voirie communale, Entretien Cimetière, locaux communaux, Eclairage Public, P.0.S)
ARTAL Joseph
DUMONT Sylvie
NOEL Jean-Marc
GRIOT Roseline
LACROIX Marceau
CHAPERT Serge
NOEL Hervé
QUlNTIERI Serge
ROBERT David
TERRIE Nadine
COMMISSIOJ\'. SCOLAIRE (Cantine, Garderie, A.P.E. -Association des Parents d'Elèves- ••• ) ARTAL Joseph
DUMONT Sylvie
GRIOT Roseline
PEYRALBES Claire
COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
ARTAL Joseph
DUMONT Sylvie
NOEL Jean-Marc
GRIOT Roseline
LACROIX Marceau
CHAPERT Serge
NOEL Hervé
QUrNTIERI Serge
TERRIE Nadine
Tél: 04.66.81 .62.69 - Télécopie: 04.66.63.82.39
cornrnunedesauzet@wanadoo.fr - rnairie3 l 3@orange.fr MAIRIE DE SAUZET
RUE DU V ALADAS
30 1 90 SAUZET
Envoyé en préfecture Je 29/10/2024
Reçu en préfecture le 29/10/2024
Publié le � {AD/ otû2-4
ID. 030-213003130-20241029-DELIB30 2024-DE
CORRESPONDANT DEFENSE:
Délégué Titulaire: ROBERT David
Délégué Suppléant : NOEL Hervé
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an susdits
Le Maire,
Joseph ARTAL
Le secrétaire de séance,
Sylvie DUMONT__
. .�
__ç;�i��c-
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de 2 mois, à compter de la présente notification
Tél : 04.66.81.62.69 - Télécopie: 04.66.63.82.39
communedesauzet@wanadoo.fr - mairie3 l 3@orange.fr