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Déliberation - Liste des deliberations 10 03 2026
Document publié le Mardi 10 mars 2026 par la commune de Cohennoz.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 10 03 2026)
Thèmes du document : Consommateurs, Jeunesse, Démocratie,
AN
av
Commune
de Cohennoz
CRE
M
LAND
Email
: mairie@cohennoz.fr
/ www.mairie-cohennoz.fr
COHENNOZ
MAIRIE
Département
de
la Savoie
Arrondissement
d’Albertville
7 Place
Etienne
Maillet
- Chef-Lieu
73400
COHENNOZ
Tel.
Bureaux
: 04.79.37.33.82
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
MARS
2026
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance,
qui
remplace
le
compte
rendu
des
séances
du
conseil
municipal
à
compter
du 1er
juillet
2022,
conformément
à
l'ordonnance
n°
2021-1310
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité
La
Région
eo
Auvergne-Rhône-Alpes
N°
d'ordre
Objet
des
délibérations
2026-D01
Affaires
générales
: Approbation
du
PV
de
la réunion
du
09/12/2025
Finances
: Approbation
des
comptes
financiers
uniques
de
l'exercice
2025
pour
le budget
2026-D02
principal
et les budgets
annexes
lotissement
du
Grand
Duc
et SPIC
chalet
Palette
2026-D03
Finances
: Affectation
du
résultat de
l'exercice
2025
du
budget
principal
Finances
: Réintégration
et réforme
de
biens
retournés
par le SIVU
Domaine
skiable
Crest-
2026004
Voland / Cohennoz
2026-D05
Foncier
: Cession
des
places
de
stationnement
à la copropriété
le Haut
Val
d'Arly
2026-D06
Foncier
: Lotissement
le Grand
Duc
— Retrait
de
la voie
du
périmètre
du
lotissement
2026-D07
Foncier
: Régularisation
foncière
chemin
du
Grand
Duc
Travaux
: Approbation
de
l'avenant
n°1
à la convention
de
mandat
de
maitrise
d'ouvrage
avec
le SDES
pour
les travaux
d'enfouissement
des
réseaux
secs
secteurs
Les
Panissats,
les
2026-D08
Chandelières Travaux
: Approbation
de
la convention
de
mandat
de
maîtrise
d'ouvrage
valant
également
convention
financière
avec
le SDES
pour
les travaux
d'enfouissement
des
réseaux
BT
secteur
2026-D09
Les
Panissats,
les
Chandelières
réalisés
par
le SDES
Ressources
humaines
: Avenant
n°2
à la convention
relative
à l'intervention
sur les dossiers
2028 D16
de retraite CNRACL
E
=
1
SAVOIE
9,
a
A
espace