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Conseil Municipal - Convoc CM 19.02.2024
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Châteauroux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 19.02.2024)
Thèmes du document : Famille, Énergies, Sécurité sociale,
Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine séance publique du Conseil municipal qui se réunira à
l'Hôtel de ville le lundi 19 février 2024 à 18h30.
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
1 - Approbation des procès verbaux des séances des Conseils municipaux des 20 novembre 2023 et 18 décembre 2023
2 - Compte rendu des décisions prises conformément à l'article L2122.22 du Code général des collectivités territoriales portant sur les délégations de pouvoirs au Maire
3 - Désignation de représentant de la collectivité au sein du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion des Espaces Culturels (AGEC)
4 - Convention de mise à disposition de véhicules municipaux au Syndicat Mixte de traitement des Ordures Ménagères (SYTOM) de la région de Châteauroux pour l'année 2024. Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr
5 - Identification des zones d'accélération pour la production d'énergies renouvelables - bilan de la concertation et arrêt de la cartographie communale
6 - Développement et financement des projets photovoltaïques situés sur le patrimoine de la ville de Châteauroux par la SAS Châteauroux Métropole Energies
7 - Bilan des acquisitions et cessions réalisées sur l'année 2023
8 - Acquisition des parcelles CX 152 et 154 - Rue de Vernusse à Châteauroux
9 - Acquisition d'un immeuble situé 31 place Gambetta à Châteauroux
10 - Acquisition de la parcelle CZ 233 - Allée de Toutifaut à Châteauroux
11 - Stationnement payant sur voirie et en ouvrage : approbation du principe de délégation de service public
12 - Constitution d'un groupement de commande pour la passation d'un contrat de délégation de service public par voie de concession pour l'exploitation du stationnement payant sur voirie et en ouvrage
13 - Approbation du rapport de la commission d'évaluation des charges transférées consécutif à la suppression du dispositif des fonds de concours aux communes rurales
14 - Personnel communal modification du tableau des effectifs
15 - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture
16 - Dépôt au Musée Bertrand d'une œuvre d'Auguste Borget appartenant au Musée Girodet de Montargis
17 - Mise à jour du règlement intérieur de l'École Municipale des Sports
18 - Nouveau règlement intérieur de l'accueil de loisirs la Sénatorerie
19 - Nouveau règlement intérieur de l'accueil de loisirs La Petite Séna
20 - Comité de jumelage coopération Châteauroux - Bittou : subvention 2024 et renouvellement de la convention de partenariat
21 - Comité de jumelage Châteauroux - Gütersloh : subvention 2024
22 - Comité de jumelage Châteauroux - Olsztyn : subvention 2024
23 - Signature d'un bail commercial au profit de la SARL Badiane
24 - Affectation budgétaire - Fonds de Participation aux Habitants
25 - Convention d'objectifs et de financement pour les établissements d'accueil du jeune enfant
26 - Renouvellement de la convention d'objectif et de financement pour le Relais Petite Enfance de la Ville de Châteauroux avec la Caisse d'allocations familiales de l'Indre