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Convocation - convocation CM 28 juin 2021
Document publié le Lundi 28 juin 2021 par la commune de Châteauroux.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 28 juin 2021)
Thèmes du document : Humanitaire, Sécurité sociale, Transports,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
VILLE DE
CHÂTEAUROUX
Châteauroux, 21 juin 2021
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine séance publique du Conseil municipal qui se réunira à
l'Hôtel de ville le lundi 28 juin 2021 à 18h30.
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
un LS Le Maire,
Sun æ %S :
Gil Avérous ®
Ordre du jour :
Désignation des secrétaires de séance
1 - Compte rendu des décisions prises conformément à l'article L2122.22 du Code général
des collectivités territoriales portant sur les délégations de pouvoir au Maire
2 - Présentation du bilan des actions engagées suite au rapport d'observations définitives
de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la commune au cours
des exercices 2013 à 2018
3 - Comptes de gestion 2020 du comptable public - Tous budgets de la commune de
Châteauroux
4 -_ Compte administratif 2020 - budget principal de la commune de Châteauroux
5 -_ Compte administratif 2020 - budget annexe lotissement communal la Loge
6 - Compte administratif 2020 - budget annexe lotissement communal les Fontaines
Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h
Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr 10
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Compte administratif 2020 - budget annexe lotissement communal les frères Pichette
Compte administratif 2020 - budget annexe lotissement Bitray tranche 1
Compte administratif 2020 - budget annexe lotissement communal le Nôtre
Affectation des résultats d'exploitation de l'exercice 2020 - budget annexe lotissement communal la Loge
Affectation des résultats d'exploitation de l'exercice 2020 - budget annexe lotissement
communal le Nôtre
Affectation des résultats d'exploitation de l'exercice 2020 - budget annexe lotissement communal les Fontaines
Affectation des résultats d'exploitation de l'exercice 2020 - budget annexe lotissement
communal les frères Pichette
Affectation des résultats d'exploitation de l'exercice 2020 - budget principal de la commune de Châteauroux
Décision modificative n°1 - exercice 2021 - budget annexe lotissement communal le
Nôtre
Décision modificative n°1 - exercice 2021 - budget annexe lotissement communal Bitray tranche 1
Décision modificative n°1 - exercice 2021 - budget annexe lotissement communal les Fontaines
Décision modificative n°1 - exercice 2021 - budget annexe lotissement communal les
frères Pichette
Décision modificative n°2 - exercice 2021 - budget principal de la commune de
Châteauroux
Décision modificative n°1 - exercice 2021 - budget annexe lotissement communal la
Loge
Décision modificative n°1 - exercice 2021 - budget annexe lotissement communal Notz
Vernusse tranche 1
Budget primitif 2021 - budget annexe lotissement communal Chambon de la commune
de Châteauroux
Autorisation permanente de poursuites par le Chef du service de gestion comptable de
Châteauroux
Apurement du compte 1069
Adhésion au projet PAYFiP
Constitution d'un groupement de commandes relatif au réaménagement des rues de la
Poste et Lemoine Lenoir à Châteauroux
Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr 27
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Constitution d'un groupement de commande relatif à des travaux d'entretien des
voiries communales et d'intérêt communautaire
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association de robotique RoboTHEIc de
l'école d'ingénieurs HEI Campus Centre
Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2021 - Subventionnement de Châteauroux
Events
Avenant aux tarifs municipaux 2021
Mise en place d'un contrôle d'accès avec badge dans les cimetières : création d'un tarif
pour le remplacement du badge
Personnel: cycles de travail suivant le rythme scolaire
Personnel municipal: modification du tableau des effectifs 2021
Charte du télétravail dans la Collectivité
RIESEEP: modification des montants plafonds
Travaux de réaménagement des rues de la Poste et Lemoine Lenoir - Avis avant
lancement
Réalisation de travaux d'entretien des voiries communales et d'intérêt communautaire -
Avis avant lancement
Convention de servitude passage au profit de RTE - Enfouissement ligne HT “Madron
Mousseaux"
Acquisition des espaces non privatifs du programme de construction "Sagan" pour
incorporation au domaine public communal
Lotissement Chambon: groupement de commandes
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE} - Tarifs Année 2022
Aide à la création et à la renovation des devantures et enseignes commerciales au sein
du Site Patrimonial Remarquable : approbation du règlement d'attribution et de la
charte qualité associée
Droit de préemption urbain : Secteur Coeur de Ville - OPAC de l'Indre
Stationnement payant de surface: modification de la zone UNIK
Prestations du Musée Bertrand - nouveaux tarifs 2021
Dédommagement des séances de l'École Municipale des Sports annulées en raison de la
COVID 19
Plan de soutien aux commerces suite au confinement du mois d'avril 2021
Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h
Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr 48
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Remise sur les prestations délivrées par l'Ecole municipale des Beaux-Arts de
Châteauroux (EMBAC) dans le cadre de l'épidémie de Covid.
Piscine Firmin Batisse : remboursement des abonnements relatifs aux activités
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Triathlon Club Châteauroux
Métropole 36
Adhésion à l'association Musées en Centre-Val de Loire
Adhésion à l'association Conservatoires de France (CdF)
Remises sur les prestations délivrées par le Conservatoire à rayonnement
départemental de Musique, de Danse et d'Art dramatique pour l'année scolaire 2020-
2021 dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
Modification du règlement intérieur de la classe préparatoire de l'Ecole Municipale des
Beaux-Arts
Conventionnement cadre d'utilisation des installations sportives : lycées - Ville de
Châteauroux
Attribution d'une subvention d'investissement au club sportif et de loisirs de la
Caserne Charlier pour les travaux de construction d'un street workout
Attribution d'une subvention à l'Aéroclub de Châteauroux-Villers
Dépôt d'une demande de prise en charge par l'Agence Régionale de Santé (ARS)des
surcoûts engagés par les collectivités territoriales au titre du fonctionnement des
centres de vaccinations
Adhésion à Elus, Santé publique et Territoires - ESPT
Convention d'objectifs et de financement PS ALSH entre la Caisse d'Allocations
Familiales de l'Indre et la Ville de Châteauroux (La Valla - La Pingaudière - Le Pôle Ados
- La Maison de Quartier Est - La Sénatorerie - Le Centre Socio-Culturel Vaugirard /
Saint-Christophe - Le Centre Socio-Culturel Mosaïque, Le Centre Socio-Culturel Saint-
Jean / Saint-Jacques - Le Centre Socio-Culturel Beaulieu)
Utilisation de la vidéoprotection par les opérateurs vidéo pour sanctionner certaines
infractions au Code de la route
État des lieux des captages d'eau potable de Châteauroux Métropole
Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h
lél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr