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Convocation - Convocation au Conseil Municipal du 25 mars 2025
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune d'Apt.
Lien du pdf (Convocation - Convocation au Conseil Municipal du 25 mars 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
Ville
d’Apt
Salle
du
Conseil
mardi
25
mars
2025
à
19
heures
00
ORDRE
DU
JOUR
République
Française
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(VAUCLUSE)
Cher(e)
collègue,
Vous
êtes
prié(e)
d’assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
(séance
publique)
qui
aura
lieu
1 -
Direction
Générale
des
Services
-
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du 25
février
2025.
2
-
Direction
des
Affaires
Culturelles
-
Approbation
de
la
convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
cadre
de
l’Education
populaire
entre
la
ville
et
la
Fédération
Régionale
des
MJC
Méditerranée. 3
-
Direction
Affaires
Culturelles
-
Modification
de
l’article
6
du
bail
relatif
à
la
mise
à
disposition
gracieuse
des
locaux
au
profit
de
l’Association
Vélo
Théâtre.
4
-
Administration
Générale
-
Réalisation
d’un
pôle culturel
intercommunal
—
Vente
de
la
parcelle
AL
165
à
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
d’Apt
Luberon
après
actualisation
de
la
valeur
du
bien
par France
Domaines.
5
-
Convention
de
groupement
avec
le
SIRTOM
dans
le
cadre
de
la
coordination
dans
l’accompagnement
proposé
par
CITEO/ADELPHE
en
matière
de
déploiement
de
la
collecte
pour
recyclage
des
déchets
d’emballages
ménagers
issus
de
la
consommation
hors
foyer.
6
-
Finances
-
Budget
Principal
-
Adoption
du
Compte Financier
Unique
2024.
7
-
Finances
-
Budget
Principal
-
Affectation
des
résultats
au
BP
2025.
8
-
Finances
-
Budget
Principal
-
Fixation
des
taux
de taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
et les
propriétés
non
bâtis,
et
du
taux de
taxe
d’habitation
(THLV
et
THRS).
9
-
Finances
-
Budget
Principal
-
Adoption
du
Budget
Primitif
2025.
10
-
Finances
-
Budget
Annexe
Mobilité
-
Adoption
du
Compte
Financier
Unique
2024.
11
-
Finances
-
Budget
Annexe
Mobilité
-
Affectation
des
résultats
au
BP
2025.
12
-
Finances
-
Budget
Annexe
Mobilité
-
Adoption
du
Budget
Primitif
2025.
MAIRIE D’APT
-
Place
Gabriel
Péri
—
BP
171
-
84405
APT
cedex
Tél
: 04.90.74.00.34
-
Fax:
04.90.74.28.13
—
Mèl
: mairie@apt.fr
—
Internet
www.apt.fr 13
-
Finances
-
Budget
Annexe
Animation
Jeunesse
-
Adoption
du
Compte
Financier
Unique
2024.
14
-
Finances
-
Budget
Annexe
Animation
Jeunesse
-
Affectation
des
résultats
au
BP
2025.
15
-
Finances
-
Budget
Annexe
Animation
Jeunesse
-
Adoption
du
Budget
Primitif
2025.
16
-
Direction
Générale
des
Services
-
Décisions
rapportées.
Je
vous
prie
d’agréer,
Cher(e)
collègue,
l’expression
de
mes
salutations
distinguées.
Fait
à
APT,
le
mardi
11
mars
2025
Maire
d’
ELOY
MAIRIE D’APT
-
Place
Gabriel
Péri
—
BP
171
-
84405
APT
cedex
Tél
: 04.90.74.00.34-
Fax:
04.90.74.28.13
—
Mèl
: mairie@apt.fr