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Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 28.04.2026 a
Convocation - Convocation CM ordre du jour du 26 mars 2024
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 24.02.2026
Convocation - Convocation au Conseil Municipal du 08.04.2026
Convocation - Convocation au Conseil Municipal du 28.01.2025
Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune d'Apt.
Lien du pdf (Convocation - Convocation au Conseil Municipal du 28.01.2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
République
Française
Ville
d'Aot
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(VAUCLUSE)
Cher(e)
collègue,
Vous
êtes
prié(e)
d'assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
(séance
publique)
qui
aura
lieu
:
Salle
du
Conseil
mardi
28
janvier
2025
à
19
heures
00
ORDRE
DU
JOUR
1 - Direction
générale
des
services
- Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
17
décembre
2024.
2
- Administration
Générale
- Réalisation
d'un
pôle
culturel
intercommunal
— Vente
de
la
parcelle
AL
165
à
la Communauté
de
Communes
du
Pays
d'Apt
Luberon.
3
-
Mobilité
—-
Demande
de
subventions
au
titre
du
dispositif
AAP
(Appel
A
Projet)
AVELO
3
nécessaires
à
la
réalisation
du
projet
«
Axe
Structurant
déplacement
vélo
au
quotidien
»
sur
les
territoires
des
communes
d’Apt,
Gargas,
Saint-
Saturnin-les-Apt
et
Villars.
4 - Ressources
humaines
- Organisation
des
astreintes
et des
permanences
de
la Ville.
5
- Ressources
humaines
- Régime
indemnitaire
des
agents
de
la
filière
police
municipale.
6
- Ressources
humaines
- Participation
employeur
à
la
couverture
prévoyance
du
personnel
de
la
Ville
d'APT.
7
- Décisions
rapportées.
Je
vous
prie
d'agréer,
Cher(e)
collègue,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Fait
à APT,
le
mardi
21)
MAIRIE
D'APT
- Place
Gabriel
Péri
—
BP
171
- 84405
APT
cedex
Tél:
NA
AN
74
NN
34
- Fay :
4
ON
74
28
13
= Mal :
mairiePant
fr —
Internet -
wunw
ant
fr