Déliberation - 11 DEL Budget Principal Cadre general tarification services municipaux

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Déliberation - 11 DEL Budget Principal Cadre general tarification services municipaux Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Creil. Lien du pdf (Déliberation - 11 DEL Budget Principal Cadre general tarification services municipaux)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Loisirs, DÉPARTEMENT

DE L'OISE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Envoyé en préfecture le 19/12/2025

Reçu en préfecture le 19/12/2025

Publié le 19/12/2025 SL

CANTON DE Extrait du LA VILLE®

CREIL NORD/CREIL SUD du Conseil Municipal

ARRONDISSEMENT

L VILLE DE CREIL SENLIS

CONVOCATION

Date : 9 décembre 2025

Affichée le : 9 décembre 2025

Nombre de conseillers :

En exercice : 39

Présents : 30

Votants : 35

Pouvoirs : 5

Absent : 4

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

AFFICHÉE ET PUBLIÉE SUR LE SITE

DE LA VILLE LE :

1 7 DEC. 2095

DÉLIBÉRATION PUBLIÉE SUR LE

SITE INTERNET DE LA VILLE LE :

1 9 DEC, 2025

du lundi 15 décembre 2025

L'an deux mille vingt cinq, le quinze décembre à 19h00, les membres du Conseil Municipal légalement convoqués, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la présidence de Madame Sophie DHOURY-LEHNER, Maire Creil.

Étaient présents: Mme Sophie DHOURY-LEHNER - M. Jean-Claude VILLEMAIN - Mme Dôndü ALKAYA - M. Thierry BROCHOT - Mme Loubina FAZAL - M. Karim BOUKHACHBA - Mme Yesim SAVAS - M. Adnane AKABLI - Mme Fabienne LAMBRE - M. Abdoulaye DEME - Mme Najat MOUSSATEN - M. Cédric LEMAIRE - Mme Catherine MEUNIER - M. Fabrice MARTIN - Mme Bérénice TALL - M. Ahmet BULUT - Mme Mariline DUHIN - M. Emmanuel PERRIN - Mme Halimatou SAKHO - M. Ammar KHOULA - M. Babacar N'DIAYE - Mme Aïssata SOW - M. Mohamed AÏT MESSAOUD - Mme Jessica ELONGUERT - M. Mohammed EL OUASTI - M. Moussa EL MOUSSAOUI - M. Hicham BOULHAMANE - M. Amadou KA - M. Noureddine NACHITE - Mme Sylvie DUCHATELLE.

Absents représentés

Mme PEREZ Pouvoir à Mme LAMBRE

Mme SENET Pouvoir à M. BOUKHACHBA Mme JACQUEMART Pouvoir à M. BOULHAMANE Mme MEHADJI Pouvoir à M. NACHITE

M. FACCHINI Pouvoir à Mme DUCHATELLE

Absents excusés

Absents non représentés

Mme HAMADOUCH, M. ZAHRAOUI, Mme M'BAYE, M. LUCAS.

Secrétaire de séance : Jessica ELONGUERT

11 Budget Principal - Cadre général de la tarification des services municipaux

m Rapport de présentation :

Thierry BROCHOT, Adjoint

L'ensemble des tarifs appliqués par la commune sont fixés par délibération du conseil municipal où décision du maire. Ils sont regroupés dans les tableaux ci-dessous. Les tarifs s'entendent en euros et seront applicables dès le 1° janvier 2026.

M ENFANCE - PETITE ENFANCE

Séjours d'hiver (dès le 1°’ janvier 2025) 2025 2026

Q0 60,00 € 60,00 €

Q1 85,00 € 85,00 €

Q2 102,00 € 102,00 €

Q3 121,00 € 121,00 €

Q4 135,00 € 135,00 €

Q5 et + 150,00 € 150,00 €

Séjours d’été — 14 jours 2025 2026

1/29

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier— 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr

ID, : 060-216001743-20251219-11DEL .CM151225-DEEnvoyé en préfecture le 19/12/2025

Q0 0 Enfant seul Reçu en préfecture le 19/12/2025

a1 U Enfant seul Publié le 19/12/2025 S É O7

Q2 0 Enfant seul ID : 060-216001743-20251219-11DEL CM151225-DE

Q3 ©] Enfant seul AGOUUE AGOUUE

Q4 Ê Enfant seul 543,00 € 543,00 €

Q5 [ Enfant seul 602,00 € 602,00 €

Q extérieur CO Enfant seul 1 024,00 € 1 024,00 €

* Une réduction de 10 % sur le montant de la participation familiale est appliquée à partir du 2°"° enfant et sur chaque enfant suivant appartenant à la même famille et participant à un séjour se déroulant la même année

Séjours de classes de découverte — hiver

(dès le 1° janvier 2025)

Q0

Q1

Q2

Q3

Q4

Q5 à Q10

Q11

Q12

M RESTAURATION SCOLAIRE

Nombre d'enfant à charge

Prix plancher

Prix plafond

ACSO

Hors ACSO

Inférieur à 305

De 305 à < 386

De 386 à < 488

De 488 à < 610

De 610 à < 752

Supérieur à 752

ACSO

Extérieurs hors ACSO

Frais de scolarité — participation financière (hors ACSO)

Structures d’accueils de la Petite Enfance — Taux horaire

Enfant de 2 mois à 3 ans

Accueil collectif

[] Creillois

O Non creillois

Accueil familial

[1 Creillois

D Non creillois

2/29

2025

86,00 €

148,00 €

240,00 €

356,00 €

397,00 €

496,00 €

719,00 €

1 183,00 €

2025

1 108.00€

2025

Barème CNAF

Barème CNAF +

20%

Barème CNAF

Barème CNAF +

20%

2026

86,00 €

148,00 €

240,00 €

356,00 €

397,00 €

496,00 €

719,00 €

1 183,00 €

2026

1 108.00€

2026

Barème CNAF

Barème CNAF +

20%

Barème CNAF

Barème CNAF +

20%

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.frEnfant de 4 à 6 ans

Accueil collectif

O] Creillois

O Non creillois

Envoyé en préfecture le 19/12/2025

Reçu en préfecture le PER 1 n

Publié|le 19/12/2025

ID : 060-216001743-20251219-11DEL CM151225-DE

Accueil familial

[ Creillois 3,00 € 3,00 €

El Non creillois 3,80 € 3,80 €

Frais de dossier d'inscription — tarifs annuels — non 2025 2026 remboursable — Accueils réguliers et occasionnels 20,00 € 20,00 € Nombre d’enfants à charge 2025 2026 CO Journée ALSH 0,25 % 0,25 %

: © Demi-journée (sans repas) 0,10 % 0,10 % © Demi-journée (avec repas) 0,20 % 0,20 % [ Périscolaire 0,078 % 0,078 % Cl Journée ALSH 0,22 % 0,22 % [ Demi-journée (sans repas) 0,09 % 0,09 % 2 [1 Demi-journée (avec repas) 0,18 % 0,18 % [1 Périscolaire 0,068 % 0,068 %

O Journée ALSH 0,21 % 0,21 % [1 Demi-journée (sans repas) 0,08% 0,08% $ [1 Demi-journée (avec repas) 0,17 % 0,17 % [ Périscolaire 0,07 % 0,07 %

0 Journée ALSH 0,19 % 0,19%

CO Demi-journée (sans repas) 0,07 % 0,07 % 4 D Demi-journée (avec repas) 0,16 % 0,16 % O Périscolaire 0,06 % 0,06 %

[1 Journée ALSH 0,18 % 0,18 % [ Demi-journée (sans repas) 0,06 % 0,06 % 5 et plus O Demi-journée (avec repas) 0,15 % 0,15 % O Périscolaire 0,06 % 0,06 %

O Journée ALSH 2,22€ 2,22 €

Prix planch [ Demi-journée (sans repas) 0,93 € 0,93 € 1x plancher [1 Demi-journée (avec repas) 1,75 € 1,75 € O Périscolaire 0,68 € 0,68 €

O Journée ALSH 11,58 € 11,58 € Prix plafond [ Demi-journée (sans repas) 3,28 € 3,28 € TR p'aTon D Demi-journée (avec repas) 8,75€ 8,75 € O Périscolaire 2,72€ 2,72€

O Journée ALSH 14,68 € 14,68 € ACSO [1 Demi-journée (sans repas) 6,47 € 6,47 € [ Demi-journée (avec repas) 11,78 € 11,78€ © Périscolaire 4,39 € 4,39 € [] Journée ALSH 18,50 € 18,50 € [1 Demi-journée (sans repas) 9,80 € 9,80 € Hors ACSO [] Demi-journée (avec repas) 14,85 € 14,85 € O] Périscolaire 6,15 € 6,15 €

mm SPORTS ET JEUNESSE

Sorties et activités 2025 2026

Inférieur à 5 O ACSO 2.10 € 2.10€ DICREURS [ Hors ACSO 3,70 € 3,70€

| [ ACSO 4,20 € 4,20 € Desàs [ Hors ACSO 10,40 € 10,40 €

. [Ü ACSO 6,50 € 6,50 € De10à1s O1 Hors ACSO 18,40 € 18,40 €

| [ ACSO 10,90 € 10,90 € De 16 à 21 [ Hors ACSO 27,60 € 27,60 €

| [ ACSO 15,22 € 15,22 € De 22 à 31 [1 Hors ACSO 39,25 € 39,25 €

3/29

La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.frEnvoyé en préfecture le 19/12/2025

à Ü ACSO Reçu en préfecture le 19/12/2025

ever D Hors ACSO Publié le 19/12/2025 S L CO

De 42 à 52 nn dB RUE Eom 74 02612 Sr IDÈE OMIS 1285 DE

[ ACSO 32,75 € 32,75 €

De 53 à 63 [ Hors ACSO 83,40 € 83,40 €

| [ ACSO 38,50 € 38,50 € De 64 à 74 O Hors ACSO 101,00 € 101,00 €

. O ACSO 44,25 € 44,25 € De 74 à 85 O Hors ACSO 112,80 € 112,80 €

E ACSO 50,00 € 50,00 €

De 86 à 97 O Hors ACSO 126,00 € 126,00 € D ACSO 55,65 € 55,65 €

De 98 à 108 D Hors ACSO 143,00 € 143,00 € Séjour ski — Carroz d’Arâches — 7 jours 2025 2026 Q0 0 Enfant seul 202,00 € 202,00 € Q1 [ Enfant seul 225,00 € 225,00 € Q2 O Enfant seul 259,00 € 259,00 € Q3 [ Enfant seul 299,00 € 299,00 € Q4 [ Enfant seul 333,00 € 333,00 € Q5 [ Enfant seul 369,00 € 369,00 € Q extérieur © Enfant seul 628,00 € 628,00 € Séjour été - Carroz d'Arâches — 7 jours 2025 2026 Q0 © Enfant seul 111,90 € 111,90 € Q1 © Enfant seul 124,60 € 124,60 € Q2 Ol Enfant seul 143,00 € 143,00 € Q3 D Enfant seul 165,25 € 165,25 € Q4 Ê Enfant seul 184,00 € 184,00 € Q5 [l Enfant seul 204,00 € 204,00 € Q extérieur O Enfant seul 347,00 € 347,00 € Séjour été — Carroz d’Arâches — 10 jours 2025 2026 Q0 [ Enfant seul Non existant 159,90 € Q1 D Enfant seul Non existant 178,00 € Q2 O Enfant seul Non existant 204,30 € Q3 © Enfant seul Non existant 236,10 € Q4 C Enfant seul Non existant 262,90 € Q5 O] Enfant seul Non existant 291,40 € Q extérieur Ê Enfant seul Non existant 495,70 € Séjour été — Mer — 10 jours 2025 2026 Q0 Ê Enfant seul Non existant 236,30 € Q1 C Enfant seul Non existant 263,10 € Q2 O Enfant seul Non existant 303,00 € Q3 [ Enfant seul Non existant 351,90 € Q4 Ê Enfant seul Non existant 392,20 € Q5 D Enfant seul Non existant 435,30 € Q extérieur Ül Enfant seul Non existant 656,90 € Q0 [ Enfant seul Non existant 236,30 € Séjour été —- Base nautique de Saïnt-Leu-d’Esserent 2025 2026 Q0 © Enfant seul 95,75 € 95,75 € Q1 Cl Enfant seul 106,50 € 106,50 € Q2 [ Enfant seul 122,10 € 122,10 € Q3 O Enfant seul 141,50 € 141,50 € Q4 O Enfant seul 157,10 € 157,10 €

4/29

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 44 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire, Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours,.frEnvoyé en préfecture le 19/12/2025

Reçu en préfecture le FRE S L

Publié le 19/12/2025 G

ID : 060-216001743-20251219-11DEL CM151225-DE

Q5 CO Enfant seul

Q extérieur

Ticket sport

M PISCINE MUNICIPALE

Cours d’aquagym pour les résidences des personnes âgées 2025 2026

O Unité 7,35 € 7,35 € O Pass 10 séances 73.50 € 73.50 €

Tarification exceptionnelle durant les périodes de vacances 2025 2026

Adultes (+ 18 ans) 2,00€ 2,00€

Enfants (- 18 ans) 1,00 € 1,00 €

Tarif piscine municipale 2025 2026

Creil

Badge ACSO 2,40 € 2,40€

Hors ACSO

Creil

Enfant — 4 ans ACSO Gratuit Gratuit Hors ACSO

| [l Unité 2,30 € 2,30€ Creil O1 Pass 10 séances 20,00 € 20,00€

: [ Unité 2,80 € 2,80€

Entrée enfant — 15 ans ACSO O Pass 10 séances 24,50 € 24,50€

[ Unité 3,40 € 3,40€

Hors ACSO | © Pass 10 séances 30,00 € 30,00€

| [ Unité 2,30 € 2,30€ Creil O Pass 10 séances 20,00 € 20,00€

[ Unité 2,80 € 2,80€

Entrée étudiant / chômeur | ACSO O Pass 10 séances 24,50 € 24,50€ [1 Unité 3,40 € 3,40€

Hors ACSO | [l Pass 10 séances 30,00 € 30,00€

| O Unité 4,00 € 4,00€ Creil O1 Pass 10 séances 35,50 € 35,50€

| O Unité 4,60 € 4,60€ Entrée adulte ACSO [ Pass 10 séances 43,00 € 43,00€

D Unité 5,30 € 5,30€

Hors ACSO | O Pass 10 séances 51,00 € 51,00€

Pass entrée annuel | Creil 266,50 € 266,50 € « Liberté » enfant / étudiant | ACSO 319,00 € 319,00 € { chômeur Hors ACSO 416,00 € 416,00 €

> | | Creil 334,00 € 334,00 €

Hors ACSO 515,00 € 515,00 €

Creil 28,00 € 28,00 €

Carte de 10 heures ACSO 34,50 € 34,50 € Hors ACSO 42,50 € 42,50 €

Leçon de natation /| Creil O Unité - - aquaphobie O Pass 10 séances 88,00 € 88,00 €

5/29

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.frEnvoyé en préfecture le 19/12/2025

O Unité | ACSO np 1 , Reçu en préfecture le 19/12/2025

7 DESSneSS Publié le 19/12/2025 S É GC

Hors ACSO D rs Ads éances ID : 060-216001743-20251219-11DEL CM151225-DE

| © Unité = -

Creil O Pass 10 séances 72,50 € 72,50 €

| O Unité : u Jardin aquatique ACSO O Pass 10 séances 86,00 € 86,00 €

[] Unité - -

Hors ACSO | © Pass 10 séances 106,50 € 106,50 €

| O Unité 8,50 € 8,50 €

Creil O Pass 10 séances 101,50 € 101,50 €

Lu [] Unité 10,00 € 10,00 € Pass Loisirs ACSO O Pass 10 séances 115,50 € 115,50 €

[] Unité 11,50 € 11,50 €

Hors ACSO | © Pass 10 séances 137,50 € 137,50 €

| O] Unité 4,00 € 4,00 €

Creil CO Pass 10 séances 35,50 € 35,50 €

[ Unité 4,60 € 4,60 €

Sauna / hammam ACSO O Pass 10 séances 43,00 € 43,00 €

O Unité 520€ 5,20 €

Hors ACSO | 1 Pass 10 séances 51,00 € 51,00 €

Creil 28,00 € 28,00 €

Ligne d’eau / heure ACSO 51,50 € 51,50 €

Hors ACSO 61,40 € 61,40€

EH CONSERVATOIRE MUNICIPAL DE MUSIQUE ET DE DANSE « NINA SIMONE »

Tarif 1 — Jardins d’enfant musical — tarif annuel

Tarif au quotient familial 2025 2026

Q0 29,00 € 29,00 €

Q1 39,00 € 39,00 €

Q2 48,00 € 48,00 €

Q3 58,00 € 58,00 €

Q4 68,00 € 68,00 €

Q5 75,00 € 75,00 €

Q6 83,00 € 83,00 €

Q7 93,00 € 93,00 €

Q8 101,00 € 101,00 €

Q9 112,00 € 112,00 €

Q10 Creil et Pass’Agglo 121,00 € 121,00 €

Extérieurs 155,00 € 155,00 €

Tarif 2 — Cours de théâtre et Ateliers d'expression sonore et musicale pour les 8-11 ans -tarif annuel

Tarif au quotient familial 2025 2026

Q0 35,00 € 35,00 €

Q1 51,00 € 51,00 €

Q2 65,00 € 65,00 €

Q3 82,00 € 82,00 €

Q4 96,00 € 96,00 €

Q5 113,00 € 113,00 €

Q6 128,00 € 128,00 €

Q7 144,00 € 144,00 €

Q8 158,00 € 158,00 €

Q9 175,00 € 175,00 €

6/29

La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.frQ10 Creil et Pass’Agglo

Extérieurs

Tarif 3 —- cours instrumentaux, vocaux, cours de danse (enfants), Br.

Envoyé en préfecture le 19/12/2025

Reçu en préfecture le 21% E

Publié le 19/12/2025 G

ID : 060-216001743-20251219-11DEL CM151225-DE

techniques du son/mixage, Ateliers Création — Tarif annuel

Tarif jeunes (moins de 18 ans) — au quotient familial 2025 2026

Q0 85,00€ 85,00€

Q1 103,00 € 103,00 €

Q2 124,00 € 124,00 €

Q3 141,00 € 141,00 €

Q4 158,00 € 158,00 €

Q5 179,00 € 179,00 €

Q6 198,00 € 198,00 €

Q7 215,00 € 215,00 €

Q8 233,00 € 233,00 €

Q9 254,00 € 254,00 €

Q10 Creil et Pass'Agglo 271,00 € 271,00 €

Extérieurs 447,00 € 447,00 €

Tarifs adultes (à l'exception de la danse) 2025 2026

Adultes creillois 298,00 € 298,00 €

Adultes non creillois 490,00 € 490,00 €

Tarifs adultes (danse) 2025 2026

Adultes creillois 298,00 € 205,00 €

Adultes non creillois 490,00 € 245,45 €

Tarif 4 — Orchestres et ensembles instrumentaux divers — tarif annuel

Activité payante lorsqu'elle n’entre pas dans le cadre d’un 2025 2026 parcours pédagogique

Enfants 46,00 € 46,00 €

Adultes 75,00 € 75,00 €

Tarif 5 - Ensembles de fonctionnement intercommunal 2025 2026

Enfants et adultes 42,00 € 42,00 €

Locations d'instruments de musique - tarif annuel

Tarifs jeunes — au quotient familial 2025 2026

Q0 46,00 € 46,00 €

Q1 61,00 € 61,00 €

Q2 75,00 € 75,00 €

Q3 91,00 € 91,00 €

Q4 107,00 € 107,00 €

Q5 119,00 € 119,00 €

Q6 136,00 € 136,00 €

Q7 151,00 € 151,00 €

Q8 166,00 € 166,00 €

Q9 181,00 € 181,00 €

Q10 Creil et Pass’Agglo 196,00 € 196,00 €

Extérieurs 223,00 € 223,00 €

Tarifs adultes 2025 2026

Creillois 201,00 € 201,00 €

Extérieurs 225,00 € 225,00 €

Accès aux stages et résidences d'artistes à accès payant par 2025 2026 2 journée

Etudiants creillois et ACSO (sur présentation d’une carte d'élève 27,50 € 27,50 € du CMMD de Creil ou d'une école de musique de l'ACSO)

Etudiants extérieurs à l'ACSO 30,00 € 30,00 €

7129

La présente délibération peut faire l'objet d’un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.frAccès aux ateliers en résidence

Compte tenu de leur objectif pédagogique et de leur destination à un public choisi (CCAS, CESAM, Résidence de personnes âgées,

)

Envoyé en préfecture le 19/12/2025

Reçu en préfecture le 19/12/2025

Publié le 19/12/2025

Accès aux manifestations à entrées payantes organisées par 2025 2026 le Conservatoire

Entrée 8,00 € 8,00 €

Elèves Conservatoire 3,00 € 3,00 €

Etudiants / Rmistes / chômeurs 5,00 € 5,00 €

Familles — 2 parents et leurs enfants 18,00 € 18,00 €

Tarification des séjours « Tournée Jeune Chœur de l'Oise »

Tarif au quotient familial 2025 2026

De Q0 à Q2 39,00 € 39,00 €

De Q3 à Q5 62,00 € 62,00 €

De Q6 à Q8 98,00 € 98,00 €

De Q9 à Q10 124,00 € 124,00 €

Séjours culturels — tarif séjour

Tarif au quotient familial 2025 2026

Q0 121,00 € 121,00 €

Q1 133,00 € 133,00 €

Q2 146,00 € 146,00 €

Q3 157,00 € 157,00 €

Q4 169,00 € 169,00 €

Q5 194,00 € 194,00 €

Q6 218,00 € 218,00 €

Q7 243,00 € 243,00 €

Q8 266,00 € 266,00 €

Q9 290,00 € 290,00 €

Q10 339,00 € 339,00 €

pl ESPACE MATISSE

Ateliers artistiques — tarif annuel 2025 2026

Adultes Q0

[ Creil 62.00 62.00 Ü Pass’Agglo 75.00 75.00 O Extérieurs 330.00 330.00

Qî

[ Creil 75.00 75.00 Ü Pass’Agglo 90.00 90.00 [ Extérieurs 330.00 330.00

Q2

O Creil 87.00 87.00 [ Pass’Agglo 105.00 105.00 O] Extérieurs 330.00 330.00

Q3

[ Creil 100.00 100.00 O Pass’Agglo 119.00 119.00 [ Extérieurs 330.00 330.00

Q4

EC] Creil 113.00 113.00 [1 Pass'Agglo 135.00 135.00 D Extérieurs 330.00 330.00

8/29

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux {2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr

S'LOF

ID : 060-216001743-20251219-11DEL CM151225-DEEnvoyé en préfecture le 19/12/2025

Q5 L : Reçu en préfecture le 19/12/2025

D He Agglo Publié.le 19/12/2025 S L OF

Ol Extérieurs ID: 060:216001743-20251219-11DEL0CM151225-DE

Q6

O Creil 137.00 137.00 [ Pass’Agglo 164.50 164.50 O Extérieurs 330.00 330.00

Q7 et plus

O Creil 149.00 149.00 [ Pass’Agglo 179.00 179.00 [ Extérieurs 330.00 330.00

Q0

[ Creil 25.00 25.00 O Pass’Agglo 30.50 30.50 O Extérieurs 164.00 164.00

Q1

[] Creil 31.00 31.00 O Pass’Agglo 37.50 37.50 O Extérieurs 164.00 164.00

Q2

[ Creil 37.50 37.50 [ Pass’Agglo 45.00 45.00 O Extérieurs 164.00 164.00

Q3

[ Creil 43.00 43.00 [ Pass’Agglo 52.00 52.00 O Extérieurs 164.00 164.00 Enfants Q4

[ Creil 49.50 49.50 O Pass’Agglo 58.50 58.50 O Extérieurs 164.00 164.00

Q5

0 Creil 56.00 56.00 O Pass’Agglo 67.00 67.00 O Extérieurs 164.00 164.00

Q6

[1 Creil 62.00 62.00 [ Pass’Agglo 74.50 74.50 D Extérieurs 164.00 164.00

Q7 et plus

O Creil 75.00 75.00 O Pass’Agglo 90.00 90.00 O Extérieurs 164.00 164.00

Ateliers artistiques pour le cours de création photographique 2025 2026 — tarif de février à juillet

Adultes Q0

OI Creil 31.00 31.00 O1 Pass’Agglo 37.50 37.50 [] Extérieurs 164.00 164.00 Q1

O Creil 37.50 37.50 O1 Pass’Agglo 45.00 45.00 Ol Extérieurs 164.00 164.00 Q2

O Creil 43.50 43.50 [l Pass’Agglo 52.00 52.00 [ Extérieurs 164.00 164.00 Q3

[ Creil 50.00 50.00

9/29

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier - 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www. telerecours.frGp Aa Envoyé en préfecture le 19/12/2025

st . gglo Reçu en préfecture le 19/12/2025

Q4 LLExiérieure Publié le 19/12/2025 S L Or

D Creil ID :060-216001743-20251219-11DEL CM151225-DE

[ Pass’Agglo 67.50 67.50 [l Extérieurs 164.00 164.00 Q5

[ Creil 62.00 62.00 [ Pass’Agglo 75.00 75.00 [] Extérieurs 164.00 164.00

Q6

[ Creil 69.00 69.00 [ Pass’Agglo 82.00 82.00 [I Extérieurs 164.00 164.00

Q7 et plus

[ Creil 74.50 74.50 O Pass’Agglo 89.00 89.00 OI Extérieurs 164.00 164.00

Q0

[ Creil 12.50 12.50 © Pass’Agglo 15.00 15.00 [ Extérieurs 83.00 83.00

Q1

O Creil 15.50 15.50 D Pass'Agglo 19.00 19.00 O Extérieurs 83.00 83.00

Q2

[l Creil 19.00 19.00 [I Pass'Agglo 22.50 22.50 [ Extérieurs 83.00 83.00

Q3

[l Creil 21.50 21.50 [ Pass’Agglo 26.00 26.00 [ Extérieurs 83.00 83.00 Enfants a4

[I Creil 25.00 25.00 [ Pass’Agglo 29.00 29.00 O Extérieurs 83.00 83.00

Q5

O Creil 28.00 28.00 O Pass’Agglo 33.50 33.50 [ Extérieurs 83.00 83.00

Q6

[] Creil 31.00 31.00 D Pass’Agglo 37.00 37.00 [l Extérieurs 83.00 83.00

Q7 et plus

O Creil 37.50 37.50 [ Pass’Agglo 45.00 45.00 [I Extérieurs 83.00 83.00 Activité supplémentaire — tarif annuel 2025 2026 O Creil (à partir du Q2) 79.00 79.00 Adultes 0 Pass’Agglo (à partir du Q2) 94.00 94.00 D Extérieurs 196.00 196.00

Ü Creil (à partir du Q2) 40.00 40.00 Enfants [I Pass’Agglo (à partir du Q2) 47.50 47.50 [ Extérieurs 137.00 137.00 Stages tout public (par demi-journée) 2025 2026 Cl Creil 11.00 11.00 Adultes 0 Pass’Agglo 13.00 13.00 [ Extérieurs 16.00 16.00

10/29

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.frO Creil

Enfants (- 15 ans) Ü Pass'Agglo [ Extérieurs

Envoyé en préfecture le 19/12/2025

Reçu en préfecture le 19/12/2025

Publié le 19/12/2025 SLOT

ID : 060-216001743-20251219-11DEL CM151225-DE

M VISITE DE L'ESPACE MATISSE -GROUPES SCOLAIRES OÙ CONSTITUÉS

Accès à l’exposition en cours 2025 2026

Visite de

[ Creil

l'exposition en [ ACSO

cours et atelier d'initiation El Extérieurs

artistique, tarif par élève

Gratuit

Gratuit

Gratuit

Gratuit

Gratuit

Gratuit

O Creil

Visite simple, tarif par élève [ ACSO

[1 Extérieurs

Gratuit

Gratuit

Gratuit

Gratuit

Gratuit

Gratuit

E DIRECTION DES COLLECTIONS PATRIMONIALES

ARCHIVES MUNICIPALESET MUSÉE GALLEÉ-JUILLET

Copie de document du fonds des archives municipales et de la documentation

2025 2026

Photocopie format A3 (tarif unitaire) 0,35 € 0,35 € Photocopie format A4 (tarif unitaire) 0,18 € 018€ Reproduction de plan (tarif unitaire) 12,00 € 12,00 €

M MUSÉE GALLÉ- JUILLET

Gratuité 2025 2026

Individuels

Moins de 18 ans

Professionnels du tourisme et du patrimoine

(conservateurs, conférenciers, cartes ICOM,

Picardie Pass’Pro tourisme) sur

présentation d'un justificatif

Enseignants (dans le cadre de la

préparation d’une visite avec une classe)

Demandeurs d'emploi, sur présentation d'un

justificatif

Titulaires d'une carte Mobilité inclusion, sur

présentation d’un justificatif

Membres de l'association des amis du

musée et de la faïence de Creil

Pour tous, le premier dimanche du mois

Lors des manifestations culturelles

proposées au musée Gallé-Juillet

Pour les habitants de Creil, pendant les

vacances scolaires de la zone B, sur

présentation d’un justificatif de domicile,

Pour une entrée achetée, une entrée

offerte, dans le cadre des offres

promotionnelles des partenaires touristiques

du musée (Bons plans Oise tourisme par

exemple)

Sur présentation d'une invitation pour deux

personnes délivrée par le Musée Gallé-

Juillet (dans la limite des 100 invitations par

an destinées aux associations, écoles

locales, évènements municipaux, donateurs

et partenaires, sous réserve de la validation

du Maire ou de son représentant)

Conférences et animations Micro-Folie Creil

Gratuit Gratuit

Tarif réduit applicable au 1°’ septembre 2025 2025 2026

Individuels Etudiants

Détenteurs du Pass’Agglo (sur

présentation du Pass)

Détenteurs du Pass'musée PROSCITEC

(sur présentation d’un justificatif)

Bénéficiaires des actions de la Section

3.75 € 3.75 €

11/29

La présente délibération peut faire l’objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.frrégionale interministérielle d'action

sociale (SRIAS) Hauts-de-France (sur

justificatif)

Maison de la faïence en visite libre (hors

Envoyé en préfecture le 19/12/2025

Reçu en préfecture le 19/12/2025

Publié le 19/12/2025

ID : 060-216001743-20251219-11DEL CM151225-DE

S'LOF

maison Gallé-Juillet)

Exposition temporaire (hors collections

permanentes)

Pour 3 plein-tarif achetés, la 4° entrée

achetée est au tarif réduit

Groupes constitués par les partenaires

touristiques sur convention — prix

professionnel

(Office de tourisme Creil Sud Oise, Parc

Naturel Régional, Oise tourisme...)

Groupes scolaires et accueils de loisirs

Groupes hors Creil

Pour les enseignants dont les classes

répondent au dispositif Pass Culture* (sur

justificatif)

* dispositif d'accès aux activités culturelles à

destination des jeunes de 15 à 18 ans ainsi qu'aux

enseignants pour les classes de la quatrième à la

terminale pour les établissements publics et privés

sous contrat

Supplément Collation (tarif par personne) 5€ 5€

prestation - — -

groupe Atelier créatif (tarif par personne) 5 € 5€

Groupe de 10 personnes et plus (tarif par

Groupes personne) hors scolaires et accueil de 5 € 5€ loisirs et partenariat touristique

Plein tarif applicable au 1” septembre 2025 2025 2026

Individuels Visite du musée Gallé-Juillet (maison 7,00 € 7,00 €

Gallé-Juillet et maison de la faïence)

Forfaits 2025 2026

A atelier créatif par un prestataire Non existant 120€

—— visite guidée par un guide conférencier Non existant 120 €

Visite-jeu Escape Game (jeu de piste), visite-jeu Explore

Game, tarif par créneau et par groupe de 2 à 5 joueurs

maximum)

Forfait anniversaire (escape game + mise à disposition de 40€ 40€ la serre pour 3 h, tarif par créneau et par groupe de 2 à 5

joueurs maximum)

Visite-jeu Escape Game (jeu de piste), visite-jeu Explore

Game, tarif par créneau et par groupe de 2 à 5 joueurs

maximum)

Forfait anniversaire (escape game + mise à disposition de

la serre pour 3 h, tarif par créneau et par groupe de 2 à 5 35 € 35 € joueurs maximum)

Prix professionnel (Office de tourisme Creil Sud Oise,

Parc Naturel Régional, Oise tourisme...) pour une revente

à 40 €

Visite-jeu Escape Game, Visite-jeu Explore Game (groupe

constitué par les services municipaux de Creil et par les Gratuit Gratuit services de l'ACSO)

Location d'un sac « Muséo jeu » (tarif applicable au 1* - : septembre 2025) Gratuit Gratuit

Conférence hors les murs 150 €

Animations — Tarif applicable au 1° septembre 2025 2025 2026 Plein tarif Hors Creillois et Pass’Agglo 7€ 2€ Animations par les agents municipaux

Hors Creillois et Pass’Agglo 15€ 15 € Animations par un prestataire extérieur

12/29

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr(2h minimum)

Tarif réduit Pour les Creillois et détenteurs du

Pass'Agglo (sur justificatif) pour les

animations par les agents municipaux

Pour les détenteurs du Pass Culture* (sur

justificatif) pour les animations par les

agents municipaux

3,00 €

Envoyé en préfecture le 19/12/2025

Reçu en préfecture le SRG { n

Publié le 19/12/2025

ID : 060-216001743-20251219-11DEL CM151225-DE

S,UÙ €

Pour les Creillois et détenteurs du

Pass’Agglo (sur justificatif) pour les

animations par un prestataire extérieur

Pour les détenteurs du Pass Culture* (sur

justificatif) pour les animations par un

prestataire extérieur

7€ 7€

Provenance Désignation produits 2025 2026

Musée Gallé-

Juillet et de la

Faïence de

Creil

Musée Gallé-Juillet. Guide de visite. 10€ 10€

Musée Gallé-Juillet. Guide de visite.

(vente aux professionnels: librairies et

commerçants, offices de tourisme,

musées et services culturels divers)

7€ 1€

Album « La faïence fine de Creil, 1797 —

1895 » 10€ 10 €

Album « La faïence fine de Creil, 1797 —

1895» (vente aux professionnels :

librairies et commerçants, offices de

tourisme, musées et services culturels

divers)

1€ 7€

Album « La faïence fine de Creil » 30 €

Album « La faïence fine de Creil » (vente

aux professionnels : librairies et

commerçants, offices de tourisme,

musées et services culturels divers)

20 €

Catalogue de l'exposition « Creil, une

ville solidaire, 90 ans d'histoire

municipale, 1919 — 2009 »

5 € 5€

Catalogue de l'exposition « Creil, une

ville solidaire, 90 ans d'histoire

municipale, 1919 — 2009 » (vente aux

professionnels : librairies et

commerçants, offices de tourisme,

musées et services culturels divers)

3,50 € 3,50 €

Catalogue de l’exposition « La céramique

de Creil à l'heure anglaise, à travers le

parcours de Jacques Bagnail »

5 € 5€

Catalogue de l'exposition « English

influences on Creil ceramic, through the

life of Jacques Bagnall »

5 € 5€

Catalogue de l'exposition « La céramique

de Creil à l'heure anglaise, à travers le

parcours de Jacques Bagnall » (vente

aux professionnels: librairies et

commerçants, offices de tourisme,

musées et services culturels divers)

3,50 € 3,50 €

Catalogue de l'exposition « English

influences on Creil ceramic, through the

life of Jacques Bagnall» (vente aux

professionnels : librairies et

commerçants, offices de tourisme,

musées et services culturels divers)

3,50 € 3,50 €

Catalogue de l'exposition « Les prémices

de la Grande Guerre » 12€ 12€ Catalogue de l'exposition « Les prémices

de la Grande Guerre» (vente aux

professionnels : librairies et

commerçants, offices de tourisme,

8€ 8 €

13/29

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.frmusées et services culturels divers)

Album « Le Trésor de l'écluse de Creil » 10€

Album « Le Trésor de l'écluse de Creil »

(vente aux professionnels: librairies et

commerçants, offices de tourisme,

musées et services culturels divers)

7€

Envoyé en préfecture le 19/12/2025

Reçu en préfecture le 10e S I 3

Publié le 19/12/2025

ID : 060-216001743-20251219-11DEL CM151225-DE

1€

Catalogue de l'exposition «Le service

Japon » 8€ 8 €

Catalogue de l'exposition «Le service

Japon » (vente aux professionnels :

librairies et commerçants, offices de

tourisme, musées et services culturels

divers)

6 € 6€

Catalogue de l'exposition «Le service

Flora » 8 € 8€ Catalogue de l'exposition «Le service

Flora» (vente aux professionnels :

librairies et commerçants, offices de

tourisme, musées et services culturels

divers)

6 € 6 €

Catalogue de l'exposition « Retrosport » 8€ 8 €

Catalogue de l'exposition « Retrosport »

(vente aux professionnels : librairies et

commerçants, offices de tourisme,

musées et services culturels divers)

6€ 6€

Catalogue de l'exposition « Quand

musique rime avec céramique » 8€ 8 € Catalogue de l'exposition « Quand

musique rime avec céramique » (vente

aux professionnels : librairies et

commerçants, offices de tourisme,

musées et services culturels divers)

6€ 6€

Archives

municipales

(dès le 1*

janvier 2025)

Ouvrage « L'esprit de Gournay: de

l’école nationale professionnelle à un

nouveau quartier »

10 € 10 €

Ouvrage « L'esprit de Gournay: de

l'école nationale professionnelle à un

nouveau quartier » (vente aux

professionnels : librairies et

commerçants, offices de tourisme,

musées et services culturels divers)

7€ 7€

Amis du

Musée Gallé-

Juillet et de la

Faïence de

Creil

Brochure « Les craquelés Art Déco » 3 € 3 €

Brochure «Etude sur les personnes

travaillant à la manufacture de faïence de

Creil au 19° siècle »

6 € 6€

Brochure «Les Gallé: une famille de

Creil à la Belle époque » 2€ 2€ Brochure «Les droits des femmes, à

travers l'exemple de certaines Creilloises,

durant la seconde moitié du 19° siècle »

3 € 3 €

Brochure « Métiers et occupations de

messieurs Bagnali, Juillet et Gallé » 4€ 4€ Brochure « L'enfance à Creil au 19°

siècle » 5€ 5€

Brochure «Impact de la communauté

britannique dans le bassin creillois au

cours du 19° siècle »

4€ 4€

Les morts du monument de la Paix, Creil

14-18 20 € 20 € Guerre 1914-1918 / Classes mobilisées

1887 — 1919 / Dépouillement complet des

classes recensées à Creil

15 € 15 €

Livre « Maurice Gallé, vie d'un soldat,

deuil d'une famille »

10 € 10 €

14/29

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.frLa population de Creil (Oise) de l'ancien

régime à la Restauration (1681-1819) 20,00€

GRECB Livre «Faïences du Beauvaisis au 19° siècle » 40 €

Envoyé en préfecture le 19/12/2025

Reçu en préfecture le TPE S L 9

Publié le 19/12/2025

ID : 060-216001743-20251219-11DEL CM151225-DE

Catherine

Thieblin

Livre « Diogène Maillart, peintre, 1840-

1926, un maître dans la tradition du 19°

siècle »

22€ 22 €

AMOI

Brochure «Les grands ensembles du

bassin creillois » 12€ 12€ Brochure « Les ouvrages de la navigation

à Creil, entre 1825 et 1975 » 10€ 10€ Brochure « La maternité Buhl de Creil de

1933 à 1963 » 12€ 12€

Cahiers de l'AMOI du n°13 au n° 25 5,50 € 5,50 €

Cahiers de l’'AMOI à partir du n° 26 6 € 6€

Anis de la

Faïence Fine

Brochure «Les faïences de Creil et

Montereau » 14 € 14€

Dossier de la Faïence Fine n°30 « Vous

avez-dit Japonisme ? » 21€ 21€ Dossier de la Faïence Fine n°36

« Bagnall, Wood, Dammann, Leigh: des

familles anglaises étroitement liées aux

faïenceries de Douai, Chantilly, Creil,

Montereau, Forges-les-Eaux, 1781-

1890 »

8€ 8 €

Dossier de la Faïence Fine n°38 « Le rôle

de George Vernon à la manufacture de

Creil de 1828 à 1850 »

8,50 € 8,50 €

Dossier de la Faïence Fine n°39 « Aux

origines de la production de faïence fine à

Chantilly, Montereau, Forges-les-Eaux,

Creil et Choisy-le-Roi : la manufacture de

grès anglais de Douai »

7€ 7€

Dossier de la Faïence Fine n°40 « La

porcelaine tendre anglaise à Creil, 1840-

1867 »

16 € 16€

Dossier de la Faïence Fine n°46 « A

l'origine des premières gravures sur les

faïences fines de Montereau »

16 € 16€

Dossier de la Faïence Fine n°81 « Creil

et Montereau, le service Flora » 9 € 9 €

Ouvrage « Les services de toilette de

C&M, 1850 — 1950 » 42€ 42€ Les Amateurs

de Faïences

de Creil

Brochure « Assiettes de la manufacture

de Creil, ce qu'elles racontent, Le Creil en

creux, sa grande diversité »

15 € 15€

Brochure « Assiettes de la manufacture

de Creil, ce qu'elles racontent, Le Creil en

creux, le cachet Stone Coquerel Legros

d'Anizy, tome 2 »

17 € 17€

Brochure « Assiettes de la manufacture

de Creil, ce qu’elles racontent, Le Creil en

creux, le cachet Stone Coquerel Legros

d'Anizy, tome 3 »

18 € 18€

Brochure « Assiettes de la manufñacture

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de Creil, ce qu'elles racontent, Le Creil en

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18 € 18€

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de Creil ce qu'elles racontent, Les

20 € 20 €

15/29

La présente délibération peut faire l’objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier— 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.frmarques CREIL en creux et l'exposition

de 1819, tome 7 »

Brochure « Assiette de la manufacture de

Envoyé en préfecture le 19/12/2025

Reçu en préfecture le FPE L

Publié le 19/12/2025 G

Creil, tome 8: Jean de la Fontaine. Un 22€ [1D:060-216001748-20251219-11DEL CM151225-DE

fablier de faïence »

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La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.frEnvoyé en préfecture le 19/12/2025

O1 Prix pro 7€ , K O1 Prix public 10€ egt-an préfecture le "0€ S [ Or

[1 Prix pro ge | Publié le 19/12/2025

L O Prix public 11€ L!D:060-216001743-20251219-11DEL_CM151225-DE

CO] Prix pro 9 € 9€ M E Prix public 12€ 12€ O Prix pro 10 € 10 € N © Prix public 13€ 13€ O Prix pro 11€ 11€ O © Prix public 14 € 14 € O Prix pro 12€ 12€ P O1 Prix public 15 € 15 € 0 Prix pro 12,50 € 12,50 € Q © Prix public 16 € 16 € 0 Prix pro 14 € 14€ R © Prix public 17 € 17 € CI Prix pro 15 € 15 € S CO Prix public 18€ 18€ O Prix pro 16 € 16 € O Prix public 19 € 19 € © Prix pro 17 € 17€

U © Prix public 20 € 20 € © Prix pro 17,50 € 17,50 € V [1 Prix public 21€ 21€ O Prix pro 19 € 19 € W © Prix public 22€ 22 € [1 Prix pro 20 € 20 € X O Prix public 23 € 23 € [ Prix pro 21€ 21€ Y © Prix public 24 € 24 € O Prix pro 22€ 22€ Z [ Prix public 25 € 25 € O Prix pro 20 € 20 € AA © Prix public 26 € 26 € CO Prix pro 24 € 24€ BB O1 Prix public 27€ 27€ O Prix pro 25 € 25€ CC O Prix public 28 € 28 € O Prix pro 26 € 26 € DD 0 Prix public 29 € 29 € O Prix pro 27€ 27€ ÉE OT Prix public 30 € 30 € [ Prix pro 28 € 28 € FF CO Prix public 32 € 32 € [ Prix pro 30 € 30 € GG © Prix public 35 € 35 € O Prix pro 33 € 33 € HH © Prix public 37 € 37 € O1 Prix pro 35 € 35 € Il O1 Prix public 39 € 39 € O1 Prix pro 37 € 37 € JJ O1 Prix public 40 € 40 € O Prix pro 38 € 38 € KK O1 Prix public 45 € 45 € 0 Prix pro 43 € 43€ LL © Prix public 50 € 50 € [] Prix pro 48 € 48 € MM O1 Prix public 55 € 55 € O Prix pro 53 € 53 € NN O1 Prix public 60 € 60 € 0 Prix pro 58 € 58 € O0 O Prix public 65 € 65 € O Prix pro 63 € 63 €

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La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.frEnvoyé en préfecture le 19/12/2025

PP Q Prix public TO€ | Hecu ên préfecture le 19/12/2025 He BE ii rorar202s S 107 O Prix pro 73€ |1D:060-216001743-20251219-11DEL_CM151225-DE RR © Prix public 80 € 80 € [] Prix pro 78€ 78€ SS El Prix public 85 € 85 € O Prix pro 83 € 83 € TT ©] Prix public 90 € 90 € © Prix pro 88 € 88 € UU © Prix public 95 € 95 € O Prix pro 93 € 93 € ww © Prix public 100 € 100 € [] Prix pro 95 € 95 € AN Papier-peint Assiette bleue

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Enfants dès 3 mois jusqu’à 17 ans inclus — inscription 2025 2026 annuelle

Creil et ACSO Gratuit Gratuit Tarifs extérieurs Gratuit Gratuit Jusqu'à 17 ans inclus et scolarisés à Creil : Gratuit 2025 2026 Adultes à partir de 18 ans

Creil + Pass’Agglo Gratuit Gratuit ACSO sans Pass’Agglo / retraités extérieurs Gratuit Gratuit Tarifs extérieurs Gratuit Gratuit Collectivités 2025 2026 Creil et ACSO Gratuit Gratuit Tarifs extérieurs Gratuit Gratuit Cartes perdues 2025 2026 Remplacement d’une carte perdue 3,00 € Gratuit Divers 2025 2026

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Formation et stage (sous condition d'inscription à la Pas de cycle de Plus de cycle de médiathèque), par cycle de 5 séances pour tous formation en 2025 | formation Impression d'une page en noir et blanc 0,20 € Gratuit Impression d’une page couleur 0,50 € Gratuit Internet pour tous — accès gratuit de 2 heures Gratuit Gratuit Indemnité de retard — par lettre ou par courriel 1,30 € Gratuit Remplacement de boitiers détériorés 3,00 € Gratuit Vente d'ouvrages 2025 2026 Creil de l'île à la Ville, Histoire et modernité, par Eléonore Lelong, 20.00 € Vente au musée Encrage Edition ’ Gallé-Juillet . . ” 2 Vente au musée Au fil de Creil, par Philippe Lacoche, Éditions Le Castor Astral 12,00 € Gallé-Juillet

; 2 . Vente au musée Berthe Fouchère la Rebelle, par Colette Avrane, Éditions Licorne 15,00 € Gallé-Juillet

Pages d'Histoire du Bassin Creillois, par Pierre Rigault, édité par 10.00 € Vente au musée la Ville de Creil ' Gallé-Juillet . eu es . Vente au musée Une balade curieuse dans Creil, Éditions Librairie du Labyrinthe 13,00 € Gallé-Juillet

Jean Biondi, l'engagement d'un homme libre, édité par la Ville de 20 00 Vente au musée Creil ' Gallé-Juillet

E ESPACE CULTUREL DE LA FAÏENCERIE

sera ajouté au devis proposé.

Selon les besoins en intervenants culturels, une tarification s’appliquera sur la base de la délibération du conseil municipal « Ressources Humaines — rémunération des intervenants culturels ». Si la manifestation a un caractère commercial, un montage de dossier par un SSIAP 3 est obligatoire. Le coût de cette prestation

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La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.frEnvoyé en préfecture le 19/12/2025

Location de salles

Salle de dla O Temps de la manifestation par heure Réçu en préfecture le 19/12/2025 $ L

Publié le 19/12/2025 G

Manufacture (Equipe SSIAP, sans montage, sans (salon, bal, technicien) ID : 060-216001743-20251219-11DEL_CM151225-DE

concert, O Temps nécessaire de Montage / de 23 € 23 € théâtre, démontage / et d'entretien par heure

réception...) O Temps de répétition (par heure, par 23€ 23€ technicien)

O Temps de la manifestation avec 1 23 € 23€ technicien (son ou lumière) par heure

Salon O Temps de la manifestation par heure 44 € 44 € Canneville (Equipe SSIAP, sans montage, sans technicien)

Ü Temps nécessaire de Montage / de 23€ 23€ démontage / et d'entretien par heure

CO] Temps de la manifestation avec 1 23€ 23 € technicien (son ou lumière) par heure

Salle du théâtre O Temps de la manifestation par heure 110 € 110 € (Equipe SSIAP, sans montage, sans

technicien)

Ü Temps nécessaire de Montage / de 23€ 23€ démontage / et d'entretien par heure, par

technicien

O Temps de répétition (par heure, par 23 € 23€ technicien)

O Temps de la manifestation avec 1

technicien (son ou lumière) par heure, par 21€ 21€ technicien

Eu LA GRANGE À MUSIQUE (GAM)

Manifestations / spectacles (prix de l’entrée par spectacle) 2025 2026

HT TTC HT TTC

(2.10%) (2.10%)

Type À = O Plein tarif Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Programmation locale / Les Jeudis D Tarif réduit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit d'la Grange Q Tarif abonné Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Type B = Q Plein tarif 5.88 € 6,00 € 5.88 € 6,00 € Spectacle jeune public O1 Tarif réduit 3,43 € 3,50 € 3,43 € 3,50 € O Tarif abonné

Type C = © Plein tarif 4,90 € 5,00 € 4,90 € 5,00 € Pass Culture / Tarif solidaire* 0 Tarif réduit

0 Tarif abonné - ä

Type D = O Plein tarif 9,79 € 10,00 € 9,79 € 10,00 € Programmation « découvertes » 0 Tarif réduit 7,84 € 8,00 € 7,84 € 8,00 € Coût plateau artistique global D Tarif abonné Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit inférieur à 4909€-5000€

Type E = D Plein tarif 13,71€ | 14,00€ | 13,71€ | 14,00 € Coût plateau artistique global entre 0 Tarif réduit 11,75€ 12,00€ | 11,75€ | 12,00€ 4004€ 5001€ et 6999€ 7000€ D Tarif abonné 9,79 € 10,00 € 9,79 € 10,00 € Type F = À Plein tarif 17,63€ | 18,00€ | 17,63€ | 18,00 € Coût plateau artistique global entre O Tarif réduit 14,69€ | 15,00€ | 14,69€ | 15,00 € 609€ 7001€ et 8000€ 9000€ O Tarif abonné 11,75€ | 12,00€ | 11,75€ | 12,00€ Type G = © Plein tarif 19,59 € | 20,00€ | 19,59€ | 20,00 € Coût plateau artistique global entre O Tarif réduit 17,63€ | 18,00€ | 17,63€ | 18,00€ 9001€ et 11 000€ O Tarif abonné 15,67€ | 16,00€ | 15,67€ | 16,00 € Type G H= O] Plein tarif 21,55€ | 22,00€ | 21,55€ | 22,00€ Coût plateau artistique global entre O Tarif réduit 19,59€ | 20,00€ | 19,59€ | 20,00 € 8994€ 11001€ et +0-090€ 13 000€ D Tarif abonné 17,63€ | 18,00€ | 17,63€ | 18,00 € Type H1= O Plein tarif 24,49€ | 25,00€ | 24,49€ | 25,00€ Coût plateau artistique global D Tarif réduit 21,55€ | 22,00€ | 21,55€ | 22.00€

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La présente délibération peut faire l’objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.frEnvoyé en préfecture le 19/12/2025

supérieur à 4+0994€ 13 001€ | CO Tarif abonné | 19,5 Eole 2000 ele 1226s Le tarif réduit est le tarif proposé sur présentation d'un justificatif aux pl n # 17 Ville de Creil, étudiants, demandeurs d'emploi, moins de 25 ans, q EURIeE Ad APE détenteurs d'abonnement à la Lune des Pirates et à l'Ouvre Boîte, aux ad-!P::060:216001743-20251219-11DEL.CM151225-DE de l'association Les Amis de la Grange à Musique, le comité d'œuvres sociales (COS) de la Ville de Creil.

“Pass Culture : Le Pass Culture est un dispositif d'accès aux activités culturelles mis en place par le gouvernement français à destination des jeunes.

Pass solidaire : Disponible uniquement à la billetterie sur justificatif aux personnes non imposables, bénéficiaires de minima sociaux ou allocations de solidarités.

Souscription abonnement Grange à musique / saison 2025 2026 HT TTC AT TIC

(2.10%) (2.10%)

RSA- Moins de 26 ans et étudiants

Demandeurs d'emploi — Titulaires d'une carte d'invalidité 12,73€ | 13,00€ | 12,73€ | 13,00€

Détenteurs du Pass Agglo et du Pass Culture

Autres 24,49€ 25,00€ 24,49€ 25,00€

Location de l’équipement Grange à Musique sur devis

Association ou 2025 2026

personne morale

CREIL ACSO

O lundi, mardi,

mercredi, jeudi, 81,00 € / heure 81,00 € / heure

dimanche

[ vendredi,

samedi 104,00 € / heure 104,00 € / heure

Hors ACSO

O lundi, mardi,

mercredi, jeudi, 162,00€ / heure 162,00€ / heure dimanche

[ vendredi,

samedi 197,00€ / heure 197,00€ / heure Structure affiliée

dispositifs SPPF*

SCPP*

O lundi, mardi, 115,00€ / heure 115,00€ / heure

mercredi, jeudi,

dimanche 139,00€ / heure 139,00€ / heure [ vendredi,

samedi

Structure** ou

collectivité partenaire***

O lundi, mardi, Gratuit

mercredi, jeudi,

dimanche

© vendredi,

samedi

La location inclut trois personnels permanents d'accueil ainsi que le service d'entretien.

La location n'est possible que pour les structures détentrices d'une licence d’entrepreneur du spectacle de catégorie 2 et/ou 3 ou pour les structures ayant une convention de partenariat annuelle avec la Grange à Musique intégrant la possibilité de louer l'équipement.

Redevance occupation du domaine public : minimum garanti 2025 2026

Occupation temporaire du domaine public, le bénéficiaire verse une 659,00 € 659,00 € redevance fixée à 6 % du chiffre d’affaires net des activités liés à cette mise à disposition. Un minimum garanti est dû par le bénéficiaire.

[ni LA LOCOMOTIVE

Location du local de répétition (studio) à la Locomotive

Groupe tarif réduit 2025 2026 [Ü Heure 6,50 € 6,50 € [ Demi-journée (4h) 20,50 € 20,50 €

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La présente délibération peut faire l’objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr[ Journée (8h)

[ Forfait 40h

[1 Forfait 100h

Envoyé en préfecture le 19/12/2025

Reçu en préfecture ETES 1 n

Publié le 19/12/2025

1D:7060-216001743-20251219-11DEL CM151225-DE Groupe tarif plein

[I Heure 11,50 € 11,50 € O Demi-journée (4h) 41,00 € 41,00 € [1 Journée (8h) 70,00 € 70,00 € OI Forfait 40h 331,50 € 331,50 € O Forfait 100h 773,00 773,00 Artiste solo tarif réduit 2025 2026 O1 Heure 4,50 € 4,50 € [ Demi-journée (4h) 11,50 € 11,50 € [1 Journée (8h) 20,50 € 20,50 € [ Forfait 40h 88,50 € 88,50 € Ol Forfait 100h 199,00 € 199,00 € Artiste solo tarif plein 2025 2026 O Heure 7,50 € 7,50 € O Demi-journée (4h) 22,50 € 22,50 € [ Journée (8h) 41,00 € 41,00 € O] Forfait 40h 176,50 € 176,50 € O1 Forfait 100h 226,00 € 226,00 € Majoration du créneau pour un dépassement de plus de 15 minutes : + 25% du tarif horaire.

Le tarif réduit est le tarif proposé sur présentation d'un justificatif aux personnes suivantes : habitants de lACSO, étudiants, bénéficiaires RMI / RSA, demandeurs d'emploi, moins de 25 ans, détenteurs d'abonnement à la Grange à Musique, la Lune des Pirates et à l'Ouvre Boîte et aux adhérents à l'association Les Amis de la Grange à Musique ayant leur cotisation à jour.

La Grange à Musique peut être mise à disposition dans certains cas exceptionnels : auprès des structures partenaires et dans le cadre d’une convention le précisant avec la Grange à Musique — Ville de Creil.

Œ MAISON DE LA VILLE (MDLV)

Ateliers et sorties 2025 2026 Accès aux ateliers organisés par la Maison de la Ville Gratuit Gratuit Accès aux sorties culturelles organisées par la MDLV 6 à 25 ans Gratuit Gratuit Accès aux sorties culturelles organisées par la MDLV 0 à 6 ans Gratuit Gratuit

E SERVICE COHÉSION SOCIALE ET POLITIQUE DE LA VILLE

Activités et sorties 2025 2026 Accès aux Activités et sorties 12 à 25 ans Gratuit Gratuit Accès aux Activités et sorties 6 à 12 ans Gratuit Gratuit Accès aux Activités et sorties 0 à 6 ans Gratuit Gratuit

Le LOCATIONS DE SALLE

Activités et sorties 2025 2026

Association creilloise / Association non creilloise avec 2025 2026 activités régulières sur Creil (répétitions théâtre, danse...) /

Association avec activité gratuite ouverte qu'aux membres

(AG, projection...) / Établissement scolaire travaillant en

partenariat avec la Ville de Creil

Gratuit Gratuit

Maison Creilloise | Champrelle, Hironvales, Acacias

des Associations Salle de spectacle

[ sans régisseur Gratuit Gratuit [ avec 1 régisseur 299,00 € 299,00 € Ü avec 2 régisseurs 597,00 € 597,00 € Centre des | Salle1 et 2 Gratuit Gratuit

Rencontres Salle A et B Gratuit Gratuit

Centre des Cadres | Grand hall, Amphithéâtre, Salle de Gratuit Gratuit Sportifs restauration

Salle Voltaire Grande et petite salle Gratuit Gratuit

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La présente délibération peut faire l’objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.frEnvoyé en préfecture le 19/12/2025

no L At Maisons de quartiers Rainette, Reçu en préfecture le 19/12/2025 S L F4

quartiers arenne, Zac du Moulin Publié le 19/12/2025

Association creilloise avec activité payante (manifestation ID::060-216001743-2025121911DEL CM151225-DE ouverte au public)

Champrelle

[ Z journée Gratuit Gratuit

Maison Creilloise ELjoumée

des Associations Gratuit Gratuit Salle de spectacle

Centre des DEN Gratuit Gratuit

Rencontres Salle 2 Gratuit Gratuit

Grand hall Gratuit Gratuit Centre des Cadres

Sportifs Amphithéâtre Gratuit Gratuit

Salle Voltaire Grande salle Gratuit Gratuit

Association non creilloise, organisme de formation, cabinet 2025 2026 immobilier, bailleur, institution, …

Champrelle

[I journée 90,50€ 90,50€ [] journée 170€ 170€ Champrelle + Bar

[ 2 journée 113€ 113€ 0 journée 192€ 192€

Maison Creilloise | Selle de spectacle des Associations : É Journee ue ee [ journée 192,50€ 192,50€ [l avec 1 régisseur 213€ 213€

[ avec 2 régisseurs 766€ 766€ Salle de spectacle + Bar

[ x journée 136€ 136€ [] journée 192,50€ 192,50€

Salle 1

[ 2 journée 90,50€ 90,50€ []l journée 170€ 170€ Salle 2

Ü 2 journée 75€ 15€ Centre des [ journée 137€ 137€ Rencontres Salle A

[ journée 47€ 47€ [ journée 90,50€ 90,50€ Salle B

[ 2 journée 25€ 25€ [ journée 56,5€ 56,5€ Grand hall

OZ journée 71€ 1€ [ journée 130,50€ 130,50€

Centre des Cadres Tapie ; Sportifs O 7x journée 90,50€ 90,50€

[] journée 170€ 170€ Bureau permanent — location mensuelle

[] 1 bureau 309€ 309€ [ 2 bureaux 412€ 412€ Salle Voltaire Grande salle

[ 7% journée 90,50€ 90,50€

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La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.frEnvoyé en préfecture le 19/12/2025

Ü journée Récu en préfecture le 19/12/2025

Petite Fu “ournée Publié le 19/12/2025 S L OT

O journée ID :060-216001743-20251219-11DEL CM151225-DE

Carpeaux et

maisons de Ü = journée 56,5€ 56,5€

quartiers D journée 110€ 110€

Famille creilloise et famille non creilloise 2025 2026 Salle 1 du vendredi 19h00 au dimanche

18h00

[ Famille creilloise 571€ 571€ O Famille non creilloise 714€ 714€ Salle 2 du vendredi 19h00 au dimanche

18h00

© Famille creilloise 490€ 490€ O Famille non creilloise 632€ 632€ Caution 470€ 470€ Centre des | Salle 1 du samedi 08h00 au dimanche

Rencontres 09h00 ou du dimanche 10h00 au lundi

09h00

O Famille creilloise 285€ 285€

D Famille non creilloise 342€ 342€ Salle 2 du samedi 08h00 au dimanche

09h00 ou du dimanche 10h00 au lundi

09h00

[Ü Famille creilloise 245€ 245€ O Famille non creilloise 316€ 316€ Caution 470€ 470€ Grand hall du vendredi 17h00 au lundi supprimé supprimé 08h00

© Famille creilloise

Centre des Cadres O Famille non creilloise

Sportifs Caution supprimé supprimé Grand hall — location pour veillée funèbre

[ Famille creilloise 100€ 100€ Caution 470€ 470€

IR PRODUITS DOMANIAUX DIVERS

Intervention des Services Techniques pour mise en place de 2025 2026 barrières et affichage de l’arrêté 30,00 € 30,00 €

Intervention des Services Techniques pour mise en place de 35,00 € 35,00 € barrières et affichage de l’arrêté (Société / entreprise)

Location de matériels services techniques (par jour) 2025 2026 Chaise (l'unité) 2,00 € 2,00 € Table (l'unité) 5,00 € 5,00 € Barrière (l'unité) 6,00 € 6,00 € Stand de 3 m x 3 m (l'unité) 50,00 € 50,00 € Tente 8 m x 5 m (l'unité) 100,00 € 100,00 € Grille caddie (l'unité) 2,00 € 2,00 € Droits de voirie — occupation du domaine public 2025 2026 Dépôt benne voie publique (particulier) — Forfait WE de 3 jours 16,00 € 16,00 € Dépôt benne voie publique (société /entreprise) par jour 11.00 € 11,00 € Véhicule chantier / grue / nacelle par *Z journée et par place de 5 30 € 5 30 € stationnement occupée soit 10m? environ (particulier) ’ | Véhicule chantier / grue / nacelle par 74 journée et par place de 10,00 € 10,00 € stationnement occupée soit 10m? environ (Société / entreprise /

syndic / bailleur)

Echafaudage par jour et par m° 2,50 € 2,50 € Déménagement — uniquement pour les sociétés de 15,00 € 15,00 € déménagement — Forfait/camion

Emménagement 0 € 0€ Barrer une rue — Forfait (particulier) 150,00 € 150,00 €

23/29

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.frBarrer une rue — Forfait (Société / entreprise / syndic / bailleur) 2 Occupation domaine public pour installation de chantier / bal

1,00

Envoyé en préfecture le 19/12/2025

Reçu en préfecture le ü de veng I

Publié le 19/12/2025 G

Dans le cas de travaux d'office, travaux d'urge

100 % des droits de voirie sera app

immobilière neuve ou de rénovation immobilière.

ice ou dans le cadre de l'ORFO

> Dans le cadre des opérations d'aménagement pilotées par la ville sur des secteurs non encore aménagés présentant des voies non livrées, une exonération des droits de voirie sera appliquée.

> Exonération des droits de voirie, à hauteur de 100% pour les sociétés de travaux intervenant dans les quartiers concernés par l'ANRU, dans le cadre des opérations de rénovation urbaine liées au NPNRU.

> Exonération des droits de voirie, à hauteur de 50% pour les sociétés de travaux intervenant dans le périmètre concerné par l'ACV, dans le cadre des opérations de construction immobilière neuve.

> Exonération des droits de voirie, à hauteur de 50% pour les sociétés de travaux intervenant pour le compte des bailleurs sociaux tels que 1001 Vies Habitat, Oise Habitat, SAHLM de l'Oise, Clésence et CDC Habitat dans le périmètre de toute la ville de Creil, dans le cadre des opérations de construction

Chantier < 50 m°- par jour et par m° D: 060:216001743-20251219-11DEL CM151225-DE

907€ jour jour

0,70 € à partir | 0,70 € à partir du 91%

du 91°" jour jour

Chantier entre 50 et 100 m° - Forfait / jour 50,00 € jusqu'au 90°" | 50,00 € jusqu'au 90°"°

jour jour

35,00 € à partir 35,00 € à partir du

du 917 jour 91°" jour

Chantier > 100 m° - par jour et par m° 0,45 € / m° / jour 0,45 € / m° / jour

une exonération d

Mise à disposition d'emplacement parking et garage 2025 2026 Parking par an 345,00 € 345,00 € Garage par mois et par garage 43,00 € 43,00 € Emplacement parking Etienne Dolet (par mois) 18,00 € 18,00 € Professionnelles (terrasses — éventaires — vente ambulante 2025 2026 —- divers)

Terrasse (par m°? / an) — terrasse simple 20,50 € 20,50 € Terrasse (par m? l'an) — terrasse simple délimitée par des 22,50 € 22,50€ éléments mobiliers

Terrasses couvertes (par an / m°) 28.50 € 28.50 € Terrasses ones et fermées types véranda, extensions. 169,00 € 169,00 € (par an / m?)

Rôtisserie — tarif par rôtisserie / an 235,00 € 235,00 € Éventaires (mètre linéaire / an) 135,00 € 135,00 € Panneau de signalétique extérieur de type chevalet publicitaire

ou stop trottoir ou présentoir à journaux ou prospectus 180,00 € 180,00 € publicitaire ou tout distributeur automatique (par an)

Vente ambulante dans chalet sans fourniture d'électricité — 2710,00 € 2710.00 € redevance annuelle

Vente ambulante sans fourniture d électricité — redevance 418,00 € 418,00 € annuelle pour une journée par semaine

Vente ambulante sans fourniture d électricité — redevance 688,00 € 688,00 € annuelle pour deux journées par semaine

Vente ambulante sans fourniture d électricité — redevance 1080,00 € 1080,00 € annuelle pour quatre journées par semaine

Vente ambulante avec fourniture d électricité — redevance 1080,00 € 1080.00 € + 5000,00 € annuelle pour quatre journées par semaine

Vente ambulante sans fourniture d'électricité pour 6 à 7 jours par 1382.00 € 1382.00 € semaine — redevance annuelle

Vente ambulante avec fourniture d'électricité pour 6 à 7 jours par 1382,00 €+ | 1382,00 € semaine — redevance annuelle 6000,00 € Vente ambulante, sans fourniture ad électricité — redevance — 18,50 € 18,50 € pour une journée ponctuelle — sans installation

Vente ambulante sans fourniture d'électricité — installation - | - 50,00 € 1 journée

Vente ambulante avec fourniture d'électricité — installation - : - 80,00 € 1 journée

24/29

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 44 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.frTaxis (Redevance annuelle) 44 Redevance forfaitaire annuelle — concessionnaires et garages

pour automobiles, utilitaires

Redevance forfaitaire annuelle — concessionnaires et garages

Envoyé en préfecture le 19/12/2025

Reçu en préfecture le 19/12/2025

51 Publié le 19/12/2025

ID : 060-216001743-20251219-11DEL CM151225-DE

S' LOF

journée

pour deux roues 265,00 € 265,00 €

Redevance forfaitaire annuelle pour stationnement des 420,00 € 420,00 € véhicules des convoyeurs de fonds

Fêtes foraines — Foire aux marrons — cirques

Fêtes foraines 2025 2026 Métier Forain inférieur à 80 m? - prix par m° et par semaine —

avec fourniture d'électricité AIS € HSE Métier Forain supérieur à 80 m?- prix par m? et par semaine — 1,40€ 140€ avec fourniture d'électricité

Métier Forain inférieur à 80 m?- prix par m? et par semaine — 1,45 € 145€ sans fourniture d'électricité

Métier Forain supérieur à 80 m?- prix par m? et par semaine — 1,03 € 1,03 € sans fourniture d'électricité

Attractions diverses et caravanes 2025 2026 Coup de poing — tarif pour la durée de la fête et autre 75,00 € 75,00 € manifestation

Distributeurs divers pour la durée de la fête ou autre 75,00 € 75,00 € manifestation

Forfait caravane toute la durée de la fête et autre manifestation 33,00 € 33,00 € Pénalité forfaitaire perçue pour non règlement des droits de 40% 40% place (% du montant des droits de place normalement dus)

Pénalité forfaitaire pour l'implantation d autorité venant s'ajouter 18,50 € 18,50 € aux droits de place normalement dus (m? / jour)

Ventes mobiles de ballons, objets lumineux... / jour 17,50 € 17,50 € Foire aux Marrons — par mètre linéaire 2025 2026 Commerçants sédentaires Creil et abonnés des marchés par 12.70 € 12.70 € mètre linéaire

Commerçants non sédentaires par mètre linéaire 13,70 € 13,70 € Manège le jour de la Foire — sans fourniture d'électricité 53,00 € 53,00 € Manège le jour de la Foire — avec fourniture d'électricité 76,00 € 76,00 € Taxe d'animation Ville — Foire aux Marrons 2,00 € 2,00 € Fourniture d'électricité à la journée — à payer le jour de la foire si 32,00 € 32,00 € utilisation

Cirques, animations et attractions diverses 2025 2026 Le paiement des droits de place s'effectue avant chaque

installation.

Grands cirques + 500 places (forfait 2 jours) 785,00 € 785,00 € + par jour supplémentaire 380,00 € 380,00 € Grands cirques + 500 places / jour 450,00 € 450,00 € Caution 3600,00 € 3600,00 € Petits cirques — 500 places (forfait 2 jours) 318,00 € 318,00 € + par jour supplémentaire 160,00 € 160,00 € Petits cirques — 500 places / jour 225,00 € 225,00 € Caution 1750,00 € 1750,00 € Exposition, démonstration sur la totalité ou partie d'une place = 150.00 € publique — par jour ’ Théâtre Marionnettes ou autres jusqu'à 15 m° et 50 places

assises par jour

Forfait 1 jour, 81,00 € 81,00 € Forfait 3 jours, 220,00 € 220,00 € Et par jour supplémentaire 70,50 € 70,50 €

Brocantes et autres manifestations organisées par la Ville — 2025 2026 tarifs

[ Brocantes 4,90 € 4,90 € Non professionnels (par | El Pénalités d'installation 510,00 € 510,00 € mètre linéaire) [ Location de chalet/jour 33,00 € 33,00 € ÊO Location de chalet/demi- 16,50 € 16,50 €

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La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux {2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr[ Brocantes g

Envoyé en préfecture le 19/12/2025

Reçu en préfecture le 19/12/2025 S L

Publié le 19/12/2025 G

(personne morale)

es onnels_ (par mètre C ten dei our É 42 QUÉD-216001748 20251918) JDEL_CM151225-DE

[1 Location de chalet/demi- 35.00 € 35,00 €

journée

Marchés de plein vent — par marché et par mètre linéaire HT 2025 2026

Tarif normal (volants) 2,92 € 2,92 €

Tarifs abonnés 1,52 € 1,52 €

Taxe d'animation 0,27 € 0,27 €

Droits de voirie — occupation du domaine public 2025 2026

Installation provisoire à caractère personnel (festif : baptème,

anniversaire etc...) sur le domaine public 85,00 € 85,00 €

# Demi-journée 168,00 € 168,00 €

“Journée

Utilisation du champ de mars ou autre lieu à caractère

commercial (redevance annuelle) — pour une journée 288,00 € 288,00 € “ Creilloises 675,00€ 675,00€

# Non Creilloises

Utilisation du champ de mars le week-end pour vente

(redevance trimestrielle) 10 650,00 € 10 650,00 €

Frais de nettoiement pour dépôt sauvage et mécanique 2025 2026

sauvage

Dépôt, abandon ou déversement inférieur ou égal à 50 litres 170,00 170,00

(particulier)

Dépôt, abandon ou déversement inférieur ou égal à 50 litres 250,00 250,00

(personne morale)

Dépôt, abandon ou déversement supérieur à 50 litres et inférieur 1250,00 1250,00

ou égal à 500 litres (particulier)

Dépôt, abandon ou déversement supérieur à 50 litres et inférieur 1500,00 1500,00 ou égal à 500 litres (personne morale)

Dépôt, abandon ou déversement supérieur à 500 litres 2500,00 2500,00

(particulier)

Dépôt, abandon ou déversement supérieur à 500 litres 3000,00 3000,00

Déchets de matériaux amiantés (particulier) 540 euros + coût d'enlèvement par

restataire agréé

540 euros + coût

d'enlèvement par

prestataire agréé

Déchets de matériaux amiantés (personne morale) 2 100,00 € + coût

d'enlèvement par

prestataire agréé

2 100,00 € + coût

d'enlèvement par

prestataire agréé

Dépôts et salissures pour mécanique sauvage (particulier) 670 € 670 € Dépôts et salissures pour mécanique sauvage (personne moral) 1150 € 1150€ Récidive constatée Montant de base de l'infraction

Montant de base de

l'infraction constatée

domaine public en dehors des jours et horaires de présentation

constatée multiplié par le

multiplié par le nombre de récidive

nombre de

récidive

Non-respect du règlement municipal de voirie — Titre V — 2025 2026 Salubrité Publique

Conteneur destiné aux déchets ménagers sur le domaine public 35,00 € 35,00 € en dehors des jours et horaires de présentation

Conteneur destiné à la collecte sélective sur le domaine public 35,00 € 35,00 € en dehors des jours et horaires de présentation

Conteneur ou sacs destiné aux déchets végétaux sur le 35,00 € 35,00 €

Sortie d'encombrants hors rendez-vous ACSO et/ou en dehors

des jours et horaires de présentation

35,00 € + frais

de nettoiement

35,00 € + frais de

nettoiement

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La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire, Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.frTaille d'une haie, désherbage mé

c Publié le 19/12/2025

Envoyé en préfecture le 19/12/2025

11 Reçu en préfecture le 19/12/2025

SEGT

ID_::060-216001743-20251219-11DEL.:CM151225-DE réa

régie ville et/ou

prestataire

Récidive constatée Montant de base

de l'infraction

Montant de base de

l'infraction constatée

constatée multiplié par le

multiplié par le nombre de récidive

nombre de

récidive

Taxe pour les déchets et salissures laissés sur la voie 2025 2026 publique par les commerçants sédentaires et non

sédentaires

Gros déchets inférieur à 50 litres environ 530,00 € 530,00 € Très gros déchets supérieur à 50 litres environ 1 380,00 € 1 380,00 €

Bi POLICE MUNICIPALE

Fourrière automobile 2025 2026

Remboursement des frais de mise en fourrière 360,00 € 360,00 €

Fourrière animale (chenil) 2025 2026 Forfait chien à la demi-journée au chenil 30,00 30,00 Forfait chat à la demi-journée au chenil 20,00 20,00 Transport d’un animal à la SPA 175,00 250,00 Tarifs abonnements stationnements

Abonnement stationnement 2025 2026

Pour résidents dans rue en | [ Tarif mensuel 16,00 € 16,00 € zone bleue (tarif | O Tarif trimestriel 48,00 € 48,00 € abonnement du 2° | [ Tarif semestriel 96,00 € 96,00 € véhicule car gratuit pour le | F1 Tarif annuel (1 mois gratuit) 176,00 € 176,00 € 1* véhicule)

Tarifs préférentiels pour | [] Tarif mensuel 25,00 € 25,00 € entreprises et commerçants | Ü Tarif trimestriel 75,00 € 75,00 € pour un véhicule O Tarif semestriel 150,00 € 150,00 € Q Tarif annuel (1 mois gratuit) 275,00 € 275,00 € Tarifs frais de déplacement, de gestion, d'enlèvement et de 2025 2026 nettoyage

Nature de l’incivilité PV + Frais 2025 FRAIS 2025 FRAIS 2026

Déjection canine 68,00 € + 200,00 € 200,00 € 200,00 €

pr, ORNE ESC! 68,00 € + 200,00 € 200,00 € 200,00 € de tout genre Uriner sur la voie publique 68,00 € + 200,00 € 200.00 € 200.00 €

Interdiction de nourrir les 35,00 € + 170,00 € 170,00 € 170,00 € animaux

NES ES 38,00 € + 190,00 € 190,00 € 190,00 €

Lutte contre le bruit 68,00 € + 200,00 € 200,00 € 200,00 €

lvresse sur la voie publique 35,00 € + 170,00 € 170,00 € 170,00 €

Niveau sonore des 2 roues 68,00 € + 200,00 € 200,0 € 200,0 €

et motos

D UE EM CNEN 150,00 € + 297,00 € 297,00 € 297,00 € catégorisé) Transport d'un individu au GHPSO 170,00 € 170,00 €

QUE COTE ES Gin 50,00 € 50,00 € bâtiment municipal Dégradations de petit matériel dans les bâtiments 50,00 € 50,00 €

communaux

Dégradations 100,00 € 100,00 €

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La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.frd'équipements dans les

bâtiments communaux

M AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES

Publié le 19/12/2025

Envoyé en préfecture le 19/12/2025

Reçu en préfecture le 19/12/2025

SLO

ID : 060-216001743-20251219-11DEL CM151225-DE

Communication d’actes et de documents administratifs (frais 2025 2026 de gestion compris)

CD Rom 5,00 € 5,00 € Document papier / par page / impression noir et blanc / A4 0,50 € 0,50 € Document Plan Local d'Urbanisme 363,00 € 363,00 € Certificat d'alignement 42,00 € 42,00 € Livret de famille 2025 2026 Délivrance d'un second duplicata 15,30 € 15,30 € Communication de la liste électorale (frais de gestion 2025 2026 compris)

CD Rom ou transmission électronique 3.00 € 3.00 € Matériel 2025 2026 Urne (à la journée) 6,50 € 6,50 € Isoloir (à la journée) 6,50 € 6,50 € Concessions adultes (2 m°) 2025 2026 15 ans 165,00 € 165,00 € 30 ans 309,00 € 309,00 € 50 ans 585,00 € 585,00 € Concessions adultes juxtaposées (4,5 m°) 2025 2026 30 ans 552,00 € 552,00 € 50 ans 1914.00 € 1914,00 € Concession enfants moins de 7 ans (1,5 m°) 2025 2026

15 ans 159,00 € 159,00 € 30 ans 207,00 € 207,00 € 50 ans 378,00 € 378,00 € Colombarium 2025 2026 15 ans 609,00 € 609,00 € 30 ans 828,00 € 828,00 € Plaque colombarium 2025 2026 Plastique 57,00 € 57,00 € Granit 216,00 € 216,00 € Plaque granit pour cavurne 270,00 € 270,00 € Plaque d'inscription sur monument du souvenir 20,00 € 20,00 € {jardin du souvenir du cimetière de Verdun)

Concession cavurne 2025 2026 15 ans 114,00 € 114,00 € 30 ans 150,00 € 150,00 € Prix cavurne 720,00 € 720,00 € Ventes de caveaux 2025 2026 Caveau 1 place 795,00 € 795,00 € Caveau 2 places 924,00 € 924,00 € Caveau 3 places 1050,00 € 1050,00 € Caveau 4 places 1 113,00 € 1 113,00 € Caveau double 2 061,00 € 2 061,00 € Utilisation du caveau provisoire 2025 2026 10 jours 83,00 € 83,00 € 1 mois 105,00 € 105,00 €

m Le conseil municipal :

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l’article L2121-29, Vu les crédits inscrits au budget de la Ville,

Vu l'avis de la commission Finances et Synthèse du 1° décembre 2028, Entendu le rapport de présentation,

m Vote

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La présente délibération peut faire l'objet d’un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier— 80000 Amiens dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.frEnvoyé en préfecture le 19/12/2025

Votants : 35 Pour : 35 Contre : 0 Abstention : 0 Reçu-en-préfecture le. 19/12/2025 Publié le 19/12/2025 S L Gr

m Décide à l'unanimité : ID : 060-216001743-20251219-11DEL CM151225-DE

Article 1° : de voter les tarifs présentés dans l'exposé, applicables au 1° janvier 2026.

Article 2 : d'imputer les recettes correspondantes aux comptes prévus à cet effet au budget de la Ville.

CREIL le 1 9 DEC. 2025

Pour extrait certifié conforme,

Maire de Creil

Vice-Présidente de l'ACSO

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La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier — 80000 Amiens dans un délai de deux (2} mois à compter de la date à laquelle elle est certifiée exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr

Jéssica ELONGUERT