Déliberation - 1 Budget principal tarifs 2016

Documents similaires

Déliberation - 4 budget principal tarifs 2015

Déliberation - 005 Budget principal tarifs 2017

Déliberation - 4 Budget principal tarifs

Déliberation - 007 Budget principal tarifs 2018

Déliberation - 11 DEL Budget Principal Cadre general tarification

Déliberation - 008 Tarifs 2024

Déliberation - 2 budget principal tarifs 2013

Déliberation - 8f Budget principal admissions en non valeur

Déliberation - 09 budget principal decision modificative 2

Déliberation - 2c tarifs

Déliberation - 1 Budget principal tarifs 2016 Document publié le Lundi 14 décembre 2015 par la commune de Creil. Lien du pdf (Déliberation - 1 Budget principal tarifs 2016)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Loisirs, Conseil municipal du 14 décembre 2015 Envoyé en préfecture le 21/12/2015

maintenan Conseil municipal du 14 décembre 2015 Séance du 30 novembre 2015 # Extrait du registre des délibérations Commission « Finances et affaires générales »

1 Budget principal — tarifs 2016

Etaient présents les membres inscrits au tableau :

m Le Maire:

Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN

m Maires-adjointes & Maires-adjoints :

Mme CAPON, MM CABARET, LEMAIRE, BOUADDI, Mmes CARLIER, JAJAN, M. BELMHAND, Mmes FOURRIER-CESBRON, LAMBRE, M. ABBADI

M Conseillères municipales & conseillers municipaux :

MM ASSAMTI, N'DIAYE, ATAKAYA, Mmes GOMES-NASCIMENTO, MOUSSATEN, BARBETTE, MM DEME, AKABLI, LELONG, Mmes FAZAL, MEHADJI, SAVAS, LEHNER, MM. BOUKHACHBA, MONTES, BOULHAMANE, Mme MAUPIN, M. FRÉMINE, Mme M'BAYE-DIAO, M. RIFI SAIDI, Mme SOKOLONSKI, M. SERTAIN, Mme DUCHATELLE, M. FACCHINI, Mme STAMMINGER, M. NATANSON.

Etaient absents excusés et représentés les membres inscrits au tableau H Conseillères municipales & conseillers municipaux :

Mme Aïcha GUENDOUZE Pouvoir à :

Mme Mariline DUHIN Pouvoir à :

Mme Nicole CAPON

M. Cédric LEMAIRE

-__Conseillères municipales & conseillers municipaux :

- Nombre de conseillers devant composer le conseil municipal : 39 - _ Nombre de conseillers en exercice : 39 - __ Nombre de conseillers présents et de conseillers représentés : 39

M Rapport de présentation :

Madame Méral JAJAN, maire-adjointe, expose :

Nous vous proposons le vote des tarifs comme suit. lis s'entendent en euros et ils seront applicables à compter du 1” janvier 2016, sauf mention contraire.

M Enfance - Petite Enfance:

Séjours d'hiver

uotient

Parnlat 2016 2016

Q0 55,70 € 57,40 €

Q1 78,60 € 81,00€

Q 94,40 € 97,20 €

Q3 108,90 € 112,20 €

Q 120,90 € 124,50 €

Q5 et+ 133,00 € 137,00 €

#_ Séjours d'été

, Tarifs 2016 avec

Quotient 2015 2016 Rue ne < Sn réduction 2” enfant et familial pour 14 jours suivants Q0 305,00 € 314,00 € Pas de réduction ai 340,00 € 350,00 € 314,00 € 323,00 € Q2 390,00 € 402,00 € 360,00 € 371,00 € Q3 438,00 € 451,00 € 407,00 € 419,00 € Q4 487,00 € 502,00 € 451,00 € 465,00 € Q5 535,00 € 551,00 € 497,00 € 512,00 € Q extérieur 867,00 € 893,00 € Pas de réduction

1/23

LIRE

AA 4

LenaEnvoyé en préfecture le 21/12/2015 Conseil municipal du 14 décembre 2015

éfecture le 21/12/201

mainte #_ Séjour de classes de découverte

mn se

[ Quotient familial Tranches [ Tarifs actuels Tarifs 2016 |

CREILLOIS

Q0 Inférieur à 305 78€ 80 €

Qi De 305 à < 386 133 € 137 €

Q2 De 386 à < 488 215€ 221€

Q3 De 488 à < 610 304 € 313€

4 De 610 à < 752 339€ 349 €

Q5 à Q10 Supérieur à 752. 428 € 441€ EXTERIEURS A CREIL

a11 CAC 620 € 639 €

a12 Extérieurs hors CAC 973€ 1 002 €

Une réduction de 30 % sur le montant de la participation familiale est appliquée à partir du 2e enfant et sur chaque enfant suivant appartenant à la même famille et participant à un séjour se déroulant la même année. En cas de désistement, la somme de 50 € (correspondant aux frais de traitement du dossier) sera retenue sur le premier paiement sauf cas de force majeure dûment justifiée.

"_ Restauration scolaire — taux d'effort — prix par repas

Prix Prix

Nb d'enfant à charge 1 2 3 4 5 6 plancher| Plafond |° C.A.C. |EXTERIEUR CREIL

Restaun scolal À 0,24 % | 0,19 % |0,15 % [0.13% lo11% |ot1% | 145€ | 437€ 645€| 7,18€

Restauration scolaire À 6,24 % | 0,19 % | 0,15 % |0,13% [0.11% | 011% | 149€ | 450€ 664€ | 7,39€

- Enfants scolarisés en CLIS quel que soit le lieu de résidence : tarif au taux d'effort les familles soumises à une imposition à Creil mais n'ayant pas leur résidence sur la commune: prix plafond creillois soit 4,50 €

- les personnels de la ville de Creil : prix plafond creillois soit 4,50 €

- les enseignants creillois : prix plafond creillois soit 4,50 €

"Frais de scolarité — participation financière (hors CAC) — tarifs 2016 : 977,00 € par élève (2015 = 948,00 €)

"Structures d’accueils de la Petite Enfance - Taux horaire

Enfants de 2 mois à 3 ans Enfants de 4 ans à 6 ans

Creillois Non Creillois Creillois Non Creillois

2015 2016 2015 2016

Accueil collectif Barème CNAF Barème CNAF + 20% 2,89 € 2,98 € 3,53 € 3,64 €

Accueil familial Barème CNAF Barème CNAF + 20% 2,68 € 2,76€ 3,30 € 3,40 €

Pour l'accueil d’un enfant de moins de 4 ans en situation de handicap (bénéficiaire de l'Aeeh), il sera appliqué le tarif immédiatement inférieur.

“Frais de dossier d'inscription — tarifs annuels 2016 : 18,50 € (2015 = 18,00 €)

2/23

(GATE

PICARDIEConseil municipal du 14 décembre 2015 Envoyé en préfecture le 21/12/2015

mainten m_Accueils de loisirs —- taux d'effort

Nb d'enfants à charge Prix Prix Extérieur û 1 2 3 4 5etplus | plancher plafond Creil

Journée ALSH 0,25 % 0,22% 0,21 % 0,19% 0,18 % 2,16€ 10,61 € 15,91 € Beni

emilournée (sans repas) | 519% | 009% | 008% | 007% | 006% | oste 3,19€ 849€ Demi-journée (avec repas) 0,20 % 0,18% 0,17 % 0,16% 015% 1,70€ 8,50 € 12,77 €

Périscolaire 0,078 % 0,068 % | 0,07 % 0,06 % 0,06 % 0,68 € 2,65 € 5,30 €

Toute heure entamée est du, conformément au règlement intérieur des temps d'accueil périscolaires, dans le cadre de ces activités, et facturé sur la base de 10,00 € de l'heure.

MH Sport et Jeunesse

m Sorties et activités

Coût de l’activité hors permanent 2015-CAC 2016-CAC 2015 hors CAC 2016-hors CAC

Inférieur à 5 î 1,90 € 1,95 € 3,20€ 3,30€ de 5à9 3,80€ 3,90 € 8,70 € 9,00 € de 10à15 : 5,90 € 6,00 € 15,50 € 16,00 € de 16 à 21 9,80 € 10,10€ 23,20 € 23,90 € de 22à31 13,70 € 14,10€ 32,90 € 33,90 € de 32 à 41 19,00 € 19,60 € 45,20 € 46,55 € de 42 à 52 24,30 € 25,00 € 57,70€ 59,40 € de 53 à 63 29,40 € 30,30 € 70,00 € 72,10 € de 64 à 74 34,50 € 35,50 € 84,70 € 87,25 € de 74 à 85 39,70 € 40,90 € 94,70 € 97,55 € de 86 à 97 44,90 € 46,25 € 107,30 € 110,50 € de 98 à 108 50,00 € 51,50 € 119,80 € 123,40 €

M _ Piscine municipale

2015 Creil CAC Hors CAC

Pass Pass Pass

Unité 10 séances Unité 10 séances Has 10 séances Badge 2,10€

Enfant de- 4 ans Gratuit

Entrée Enfant -15 ans 2,10€ 18,50 € ** 2,50 € 22,10 € 2,90 € 25,80 €

Entrée Etudiant / Chômeur 2,10 € 18,50 € ** 2,50 € 22,10 € 2,90 € 25,80 €

Entrée Adulte 3,70 € 33,00 € ** 4,20 € 39,00 € 4,60 € 43,00 €

Pass entrée annuel « liberté » 5

enfant /étudiant / chômeur 2AT 00€ 288,00€ 350,00€

Pass entrée annuel « liberté » adulte 309,00 € ** 371,00 € 433,00 €

Carte de 10 heures 25,80 € 31,00 € 36,10 €

Leçon de natation / Aquaphobie 82,40 € ** 92,70 € 103,00 €

Pass Loisirs * 6,70 € . 67,00 € * 7,83 € 78,30 € 8,96 € 89,60 €

Sauna / Hammam 3,70 € 33,50 € ** 4,20 € 38,10 € 4,60 € 41,20 €

Ligne d'eau/heure 25,80 € 46,30 € 51,50 €

3/23

GATE

www. creil.fr PICARDIEEnvoyé en préfecture le 21/12/2015

réfecture le 21/12/201

Conseil municipal du 14 décembre 2015

EE

maintena “Pass Loisirs : Bébé nageur, Jardin aquatique, Handinage, Aquagym, Biking, nage avec palmes * Tarifs Comités d'entreprises situées sur le territoire de la CAC : 20 Pass achetés 2 Pass offerts.

207607) ICT RTE “1 GAC; ; on

Pass : Pass Pass

Unité 10 séances Unité 10 séances Unis 10 séances

Badge 2,20 €

Enfant de- 4 ans Gratuit

Entrée Enfant -15 ans 2,20 € 19,00 € 2,60 € 23,00 € 3,00 € 26,50 €

Entrée Etudiant / Chômeur 2,20 € 19,00 € 2,60 € 23,00 € 3,00 € : 26,50 €

Entrée Adulte 3,80 € 34,00 € 4,30 € 40,00 € 4,70 € 44,00 €

Pass entrée annuel « liberté »

enfant /étudiant / chômeur 254,00 € 296,00 € 360,00 €

Pass entrée annuel « liberté » adult 318,00 € 382,00 € 360,00 €

Carte de 10 heures 26,50 € 32,00 € 37,00 €

Leçon de natation / Aquaphobie 84,00 € 95,00 € 106,00 €

: Pass Loisirs * 8,00 € 69,00 € 9,00 € 80,00 € 10,00 € 92,00 €

Sauna / Hammam 3,80 € 34,00 € 4,30 € 40,00 € 4,70€ 44,00 €

Ligne d’eau/heure 26,60 € 47,70 € 53,00 €

“Pass Loisirs : Bébé nageur, Jardin aquatique, Handinage, Aquagym, Biking, nage avec palmes ** Tarifs Comités d'entreprises situées sur le territoire de la CAC : 20 Pass achetés 2 Pass offerts.

m Cours d'aquagym pour les résidences des personnes âgées (RPA) creilloises

Les personnes âgées des résidences creilloises (RPA) peuvent depuis le mardi 31 mars 2015, pratiquer l'aquagym à la piscine de Creil, par groupe de 15 à 20 personnes maximum. Les séances durent 45 mn.

Le groupe est encadré par un agent titulaire du brevet de maître-nageur de la piscine et par un animateur du CCAS. Le paiement est effectué par virement émanant du CCAS.

Le tarif est fixé à 69,00 € les 10 séances pour le groupe de 15 à 20 personnes ; soit la séance à 6,90 € pour le groupe.

m_ Studio musique

Individuel ou groupe Association domiciliée Individuel ou association Tantsoratsiheures habitant la CAC dans la CAC hors CAC

2015 6,68 € 4,74€ 17,50 €

2016 6,88 € 4,88 € 18,02 €

M _ Tarifs pour les associations, organismes de formation et autre structure hors Creil 2015 - journée | 2016 - journée | 2016 - journée 2016 - journée

Salle Descartes & Salengro 61,90 € 63,75 € 111,40 € 114,75 € Camus 123,70 € 127,40 € 223,00 € 229,70 € Petites salles 26,00 € 26,80 € 44,70 € 46,00 € Gérard de Nerval 123,70 € 127,40 € 223,00 € 229,70 € Stade et plaine de jeux + forfait éclairage 123,70 € 127,40 € 223,00 € 229,70 €

4/23

[EST

LATPAEIATS PICARDIEConseil municipal du 14 décembre 2015 5 Envoyé en préfecture le 21/12/2015

maintenan m_Tarifs pour les sociétés privées

2015- ‘journée | 2016 - % journée | 2015 - journée 2016 — journée

Salle Descartes & Salengro 123,70 € 127,40 € 223,00 € 229,70 €

Camus 247,30 € 254,70 € 445,90 € 459,30 € Petites salles 52,50 € 54,10 € 89,50 € 92,20 € Gérard de Nerval 247,30 € : 254,70 € 445,90 € 459,30 € Stade et plaine de jeux + forfait éclairage 247,30 € 254,70 € 445,90 € 459,30 €

M Services culturels

m CONSERVATOIRE DE MUSIQUE

Tarifs jeunes — cours de danse ou cours instrumentaux ou cours vocaux / an Activités individuelles instrumentales ou vocales ou collectives en danse QUOTIENTS FAMILIAUX

Q0 Q1 @2 Q3 Q4 Q5 Q6 Q7 Q8 Q9 Q10 |Extérieurs Creillois

et CAC

2015 |74,00 € | 90,50 €] 108,00 €] 122,50 €] 138,00 €] 155,50 €] 173,00 €| 187,00 €] 203,00 €] 220,50 €] 236,00 € | 401,00 €

2016 | 76,00 € | 93,00 €] 111,00 €] 126,00 €] 142,00 €] 160,00 €] 178,00 €] 192,50 €] 209,00 €] 227,00 €] 243,00 € | 413,00 €

Les tarifs jeunes sont applicables aux élèves de moins de 18 ans ainsi qu'à ceux qui, déjà inscrits au conservatoire, n'ont pas terminé à leur majorité leur cursus et le poursuivent sans interruption.

Dans le cas d'inscriptions d'élèves qui résident dans une commune de la CAC, le tarif Q10 sera appliqué. Cependant, si la discipline instrumentale ou chorégraphique n'est pas dispensée dans la commune d'origine de l’élève, alors le tarif creillois sera appliqué (Q0 à Q10)

Cours instrumentaux : adultes creillois : 267,00 € (259,00 € en 2015)

adultes non creillois : 421,50 € (409,00 € en 2015)

Ces tarifs comprennent l'accès aux cours collectifs : formation musicale, histoire de la musique, chorale, orchestres ….

Les inscriptions en cours d'année sont possibles en fonction des places disponibles. À compter du 1% février 2016, un demi-tarif sera appliqué sur l'ensemble de la tarification pour une inscription valable jusqu'en juin de la même année.

La cotisation n'est valable que pour une seule discipline, danse, instrumentale ou vocale. Par exemple l'inscription en cours de danse et en cours instrumental entraine le règlement de deux cotisations.

m Jardins d'enfant musical — tarif annuel

Activités Jardin d'enfants musical

Q10

Q0 Qi Q2 Q3 Q4 , Q5 Q@6 Q7 Q8 Q9 Creilet | Extérieurs

CAC

2015 25,60 € | 33,00 € | 42,00 € | 50,00 € | 59,00 € | 65,00 € | 72,00 € | 81,00 € | 87,50€ | 97,00€ | 105,00 € | 132,00 €

2016 26,00 € | 34,00 € | 43,00 € | 51,50 € | 61,00 € | 67,00 € | 74,00 € | 83,50 € | 90,00 € | 100,00 € |108,00€ | 136,00 €

5/23

LA VILLE

CAT CIRTS PICARDIEConseil municipal du 14 décembre 2015 Envoyé en préfecture le 21/12/2015

maintenan = Formation musicale, histoire de la musique, chorale, ensembles vocal ou instrumental. - tarif annuel

Cours collectifs 2015 2016

Enfants 39,00 € 40,00 €

Adultes 64,00 € 66,00 €

Orchestres de fonctionnement intercommunal 2015 # 2016 Enfants et adultes 35,00 € 36,00 €

m___ Location d’instrument - tarif annuel

a | ai a | as | @ a5 a6 o7 as ao [Oloceil Ex et CAC ù

2016 | 38,00€ | 52,50 € | 65,00 € | 79,00 € | 92,00 € | 104,00€ | 118,50€ | 131,00€ | 144,00€ | 157,50€ | 171,00€ | 185,00 €

2016 | 39,00€ | 54,00 € | 67,00 € | 81,50 € | 95,00 € | 107,00€ | 122,00 € | 135,00€ | 148,50€ | 162,00€ | 176,00€ | 189,50 €

Location d'instruments adultes creillois : 181,00 € (176,00 € en 2015)

Location d'instruments adultes extérieurs : 196,00 € (190,50 € en 2015)

m Accès aux stages et résidences d’artistes par { journée 2015 2016 Etudiants creillois et CAC

sur présentation d'une carte d'élève du CMMD de Creil ou gratuit gratuit d'une école de musique de la CAC

Etudiants extérieurs à la CAC 25,00 € 26,00 €

Le prix du stage ou de la résidence comprend nécessairement la totalité du nombre de % journées, il est globalisé et n'est donc pas divisible. °

Accès aux ateliers en résidence 2015 2016

Compte tenu de leur objectif pédagogique et de leur destination à un public Gratuit Gratuit choisi (CCAS, CESAM, Résidence de personnes âgées...)

Accès aux manifestations à entrées payantes organisées par le CMMD 2015 2016

Entrée 6,00 € 6,20 €

Elèves CUMMD 2,00 € 2,10€

Etudiants/Rmistes/chômeurs 4,00 € 4,10 €

Familles — 2 parents et leurs enfants 15,00 € 15,50 €

Pour les collégiens élèves d'une classe à option musique en partenariat avec la Ville, accès au cours du conservatoire sera, sous réserve de places disponibles et sans que les collégiens soient prioritaires, gratuit, pour une seule année scolaire, au titre d'ateliers de découverte instrumentale. De même, le collégien bénéficiera du prêt éventuel d'un instrument gratuitement durant cette période, selon disponibilité.

m Séjours culturels

Quotient familial Prix séjour 2015 Prix séjour 2016

0 105,00 € 108,00 €

1 116,00 € 119,50 €

2 126,00 € 130,00 €

3 137,00 € 141,00 €

4 147,50 € 152,00 €

5 168,50 € 173,50 €

6 189,50 € 195,00 €

7 210,50 € 217,00 €

8 231,50 € 238,50 €

9 253,00 € 260,50 €

10 295,00 € 304,00 €

6/23

ENT

LUNA IA TS LetConseil municipal du 14 décembre 2015 Envoyé en préfecture le 21/12/2015

mainten m ESPACE HENRI MATISSE

Ateliers artistiques — habitants de la Communauté de l’Agglomération Creilloise — tarif annuel

Adultes Creil Enfants Creil Adultes CAC Enfants CAC Adultes Enfants Quotients {en €) (en €) {en €) (en €) extérieurs extérieurs familiaux (en €) (en €)

2015 2016 2015 2016 2015 2015 2016 2015] 2016 |2015 | 2016

ao |5740 | 59,10 | 2320 | 2390 | 69,50 | 71,660 | 2540 | 2920

a1 | 6950 | 7160 | 28.90 | 2980 | 8360 | 86,10 | 34,70 | 35,60

a2 | 80,50 | 8290 | 3470 | 3580 | 06,80 | 9970 | 41,60 | 42,90

az |9210 | 9490 | 3020 | 4110 | 110,50 | 113,80 | 48,40 | 40,00

@4 |10420 | 107,30 | 45,80 | 4720 | 12470 | 126,40 | 6420 | 5580 |.Teù ee as [11470] 1810 | 5210 | 53,70 | 187.00 | 14210 | 62,10 | 6410 || so000 | 4500 | 16000 as |126,00 | 130,70 | 57,40 | 5010 | 15210 | 156,70 | 68,90 | 70,20

Q7 et

plus 137,90 | 142,00 69,50 71,60 165,30 | 170,30 | 83,60 86,10

Les inscriptions en cours d'année sont possibles en fonction des places disponibles. A compter du 1” février, un demi-tarif sera appliqué pour une inscription valable jusqu'en juin de la même année.

Ateliers artistiques - habitants de la Communauté de l’Agglomération Creilloise

Activité supplémentaire 2016.CREIL | 2016-CREIL | 2o16.cac | zo16.cac | Fxiéturs | Extérieurs

Adultes 73,00€ 75,20 € 88,00 € 89,60 € 17200€ | 17680€

Enfants 37,00 € 38,10€ 45,00 € 45,30 € 120,00€ | 123,10€

Stages tout public par % journée

Extérieurs Extérieurs 2015-CREIL | 2016-CREIL | 2015.cac | 2016.cAc on Se

Aus 10,00€ 10,30€ 12,10€ 12,50 € 1420 € 14,60 € fant heu 6,80 € 7,00 € 9,00 € 9,80 € 11,00 € 11,30€

Le prix du stage ou de la résidence comprend nécessairement la totalité du nombre de % journées, il est globalisé et n'est donc pas divisible.

Accès aux ateliers en résidence 2015 2016

Compte tenu de leur objectif pédagogique et de leur destination à un public choisi ul i {CCAS, CESAM, personnes âgées, .…) Gratuit Gratuit

m ARCHIVES MUNICIPALES

Copie de document du fonds des archives municipales et de la

documentation 2015 2016

Photocopie format A3 (tarif unitaire) 0,35€ 0,40 €

Photocopie format Ad (tarif unitaire) 0,18€ 0,20 €

Reproduction de plan (tarif unitaire) 10,00 € 10,50 €

Cd Rom (tarif unitaire) 2,75€ 2,80 €

7/23

LA VILLE

LAURE LessEnvoyé en préfecture le 21/12/2015 Conseil municipal du 14 décembre 2015

réfecture le 21/12/201

maintenan m MUSEE GALLE-JUILLET

Tarifs applicables à partir du 1° juillet 2016

Gratuité 2015 2016

Moins de 18 ans

Professionnels du tourisme et du patrimoine (conservateurs, conférenciers, cartes ICOM, Picardie pass'pro tourisme) sur présentation d'un justificatif

Enseignants (dans le cadre de la préparation d'une visite avec une classe)

Demandeurs d'emploi, sur présentation d'un justificatif

Titulaires d'une carte d'invalidité, sur présentation d'un justificatif

Individuels | Membres de l'association des amis du musée et de la faïence de Creil

Pour tous, le premier dimanche du mois

Lors des manifestations culturelles proposées au musée Gallé-Juillet

Pour les habitants de Creil, du 1° juillet au 31 août, sur présentation d’un justificatif de domicile,

Pour une entrée achetée, une entrée offerte, dans le cadre des offres promotionnelles des partenaires touristiques du musée (Bons plans Oise tourisme par exemple)

Groupes scolaires et accueils de loisirs de Creil

Groupes scolaires dans le cadre des Classes citoyenneté et urbanité - Ligue de l'enseignement

Accompagnateurs et chauffeur de bus du groupe

Groupes de demandeurs d'emploi

Groupes de personnes titulaires d'une carte d'invalidité

0,00 € 0,00 €

Groupes

Tarif réduit 2015 2016

Etudiants

Maison de la faïence en visite libre (hors maison Gallé-Juillet)

Exposition temporaire (hors collections permanentes)

Individuels | Lors des animations proposées par le musée (conférences, visites thématiques et ateliers)

3,00 € Pour 3 plein-tarif achetés, la 4e entrée achetée est tarif réduit 3,50 €

Sur présentation du « Pass Oise découverte » tamponné

Groupes | Groupe de 10 personnes et plus (tarif par personne)

Supplément | Collation (tarif par personne) F 3,00 € stati rs " Atelier créatif (tarif par personne)

Plein-tarif 2015 2016

Individuels | Visite du musée Gallé-Juillet (maison Gallé-Juillet et maison de la faïence) = ñ TENTE = 7 6,00€ 6,50 €

Groupes | Visite-atelier avec goûter d'anniversaire (tarif par personne)

Produits

2015 2016 Provenance | Désignation produits

0,75 € 0,75€

3,00 € 3,00€

10,00 € 10,00 €

Carte postale

Lot de 5 cartes postales

Musée Gallé-Juillet. Guide de visite.

ï . | Musée Gallé-Juillet. Guide de visite. (vente aux professionnels : librairies et Miss Creil commerçants, offices de tourisme, musées et services culturels divers) 7,00€ 190€

Album "La faïence fine de Creil, 1797 - 1895" 10,00 € 10,00 €

Album "La faïence fine de Creil, 1797 - 1895" (vente aux professionnels : librairies et 700€ 700€ commerçants, offices de tourisme, musées et services culturels divers) # %

8/23

ENT

LAN LeursConseil municipal du 14 décembre 2015 Envoyé en préfecture le 21/12/2015

mainten Daaegue de l'exposition "Creil, une ville solidaire, 90 ans d'histoire municipale, 1919 - 5,00 € 5,00 €

Catalogue de l'exposition "Creil, une ville solidaire, 90 ans d'histoire municipale, 1919 - 2009" (vente aux professionnels : librairies et commerçants, offices de tourisme, 3,50 € 3,50 € musées et services culturels divers)

Catalogue de l'exposition "La céramique de Creil à l'heure anglaise, à travers le 5,00 € 5,00 € parcours de Jacques Bagnall" ’ ’

ue es speshion English influences on Creil ceramic, through the life of 5,00 € 5,00 €

Catalogue de l'exposition "La céramique de Creil à l'heure anglaise, à travers le 3,50 € 3,50€ parcours de Jacques Bagnall” (vente aux professionnels) ë ”

Catalogue de l'exposition « Les prémices de la Grande Guerre » 12,00 € 12,00 €

Catalogue de l'exposition « Les prémices de la Grande Guerre » (vente aux professionnels : librairies et commerçants, offices de tourisme, musées et services 8,00 € 8,00 € culturels divers)

Album « Une histoire du Trésor de l'écluse de Creil » 10,00 € 10,00 € Album « Une histoire du Trésor de l'écluse de Creil » (vente aux professionnels : 7,00 € 7,00 € librairies et commerçants, offices de tourisme, musées et services culturels divers) ! !

Location d'un audio guide - -

Tête à tête à café et sa soucoupe en porcelaine au logo CREIL 15,00 € 15,00 €

Stylo « de luxe » au logo CREIL 12,00 € 10,00 €

Mug en porcelaine décoré 7,00 € 7,00 €

Bracelets silicone au logo CREIL 1,00 € 1,00 €

Pin's au logo CREIL 1,00 € 1,00 €

Brochure "Les craquelés Art Déco" 3,00 € 3,00 €

Brochure "Etude sur les personnes travaillant à la manufacture de faïence de Creil au 6,00€ 600€ 19e siècle" ? '

Amis du Brochure "Les Gallé : une famille de Creil à la Belle époque" 2,00 € 2,00 €

Musée Gallé- | Brochure "Les droits des femmes, à travers l'exemple de certaines Creilloises, durant la 3,00 € 300€ Juillet et de | seconde moitié du 19e siècle” " u

la Faïence de | Brochure "Métiers et occupations de messieurs Bagnall, Juillet et Gallé” 4,00 € 4,00 € Creil Brochure "L'enfance à Creil au 19e siècle" 5,00 € 5,00 € so “Impact de la communauté britannique dans le bassin creillois au cours du 4,00 € 4,00€ 9e siècle

Livre "Maurice Gallé, vie d'un soldat, deuil d'une famille" 10,00 € 10,00 €

ar Livre "Antoine Albert Richard, dit Froment-Richard" 28,00€ | 28,00€

GRECB Livre "Faïences du Beauvaisis au 19e siècle" 40,00 € 40,00 €

Senerne Livre "Diogène Maillart, peintre, 1840-1926, un maître dans la tradition du 19e siècle" 22,00 € 22,00 €

Brochure "Les grands ensembles du bassin creillois" 12,00 € 12,00 €

Brochure "Les ouvrages de la navigation à Creil, entre 1825 et 1975" 10,00 € 10,00 €

AMOI Brochure "La maternité Buhl de Creil de 1933 à 1963" 12,00 € 12,00 €

Cahiers de l'AMOI du n°13 au n° 25 5,50 € 5,50 €

Cahiers de l'AMOI à partir du n° 26 6,00 € 6,00 €

Livre "Les assiettes historiées de Creil & Montereau, tome 1, 1840-1849" - 43,00 €

Livre "Les assiettes historiées de Creil & Montereau, tome 2, 1850-1867" - 40,00 €

Brochure "Les faïences de Creil et Montereau" 14,00 € 14,00 €

Amis de la [Brochure "Les marques de la faïence de Creil et Montereau" 15,00€ | 15,00€ Falénée Fine Dossier de la Faïence Fine n°30 "Vous avez-dit Japonisme ?" 21,00 € 21,00 € Dossier de la Faïence Fine n°36 "Bagnall, Wood, Dammann, Leigh : des familles

anglaises étroitement liées aux faïenceries de Douai, Chantilly, Creil, Montereau, 8,00 € 8,00 € a Forges-les-Eaux, 1781-1890"

9/23

EXT

LA reATS PICARDIEEnvoyé en préfecture le 21/12/2015 Conseil municipal du 14 décembre 2015

réfecture le 21/12/201

maintenan Dossier de la Faïence Fine n°38 "Le rôle de George Vernon à la manufacture de Creil de 1828 à 1850" BS0€ |, BS0E

Dossier de la Faïence Fine n°39 "Aux origines de la production de faïence fine à Chantilly, Montereau, Forges-les-Eaux, Creil et Choisy-le-Roi : la manufacture de grès 7,15€ 7,15€ anglais de Douai"

Dossier de la Faïence Fine n°40 "La porcelaine tendre anglaise à Creil, 1840-1867" 16,00 € 16,00 €

Narrpaint | Cartes aquarellées accompagnées de leurs enveloppes 1,00 € 1,00 €

Brochure "Assiettes de la manufacture de Creil, ce qu'elles racontent, Le Creil en creux, sa grande diversité” 15,00 € 15,00 €

Brochure "Assiettes de la manufacture de Creil, ce qu'elles racontent, Le Creil en creux, 17,00 € 17,00 € le cachet Stone Coquerel Legros d’Anizy, tome 2" ; :

Le Brochure "Assiettes de la manufacture de Creil, ce qu'elles racontent, Le Creil en creux, 18.00 € 18.00€ Creil le cachet Stone Coquerel Legros d'Anizy, tome 3" b ’

Brochure "Assiettes de la manufacture de Creil et Montereau, Etude iconographique sur 18,00 € 18,00 € les vignettes de huit séries d'assiettes sur Jeanne d'Arc ; L

Brochure "Assiettes de la manufacture de Creil, ce qu'elles racontent, Le Creil en creux, 18,00 € 18.00 € le cachet Stone Coquerel Legros d'Anizy, tome 4" à É

Livre "Creil, de l’île à la ville, histoire et modernité" 20,00 € 20,00 €

Livre "Le Grand Creillois industriel” 25,00 € 25,00 €

Autres Brochure "Documents et recherches" 1,00€ 1,00 €

Lot de 10 brochures "documents et recherches" 5,00 € 5,00 €

Livre "Les Wedgwood : de la poterie à l'industrie des arts de la table" 40,00 € 40,00 € Livre "Page d'histoire du Bassin Creillois " 10,00 € 10,00 €

m MEDIATHEQUE

Enfants dès 3 mois jusqu'à 17 ans indlus - Inscription annuelle

Livres + Documents Total des Creillois et CAC Extérieurs TsVUSE SOhONSS CD Rom DVD documenté

2015 2016 2015 2016

GRATUIT | GRATUIT | 6,50 € 6,70 € 10 4 3 3 20

Jusqu'à 17 ans inclus et scolarisés à Creil : GRATUIT

Adultes à partir de 18 ans

Crelllois CAC Extérieurs Livres | Documents | Liseuse | DVD Total des

+ sonores documents

revues

2015 2016 2015 2016 2015 2016

6,50 € 6,70€ 7,90 € 8,20€ 13,00 € 13,40 € 10 8 1 4 23

13,00 € 13,40 € 15,80 € 16,30 € 25,80 € 26,60 € 20 16 1 6 43

Lycéens et Etudiants de 18 à 25 ans, Creil, CAC et extérieurs : tarif unique : 6,70 € (6,50 € en 2015) Membres d'une association creilloise et CAC, sur présentation de justificatif : tarif creillois GRATUIT : Chômeurs, RSA (Creillois, CAC, Extérieur) : 1 carte par famille GRATUIT : Nouveaux Creillois : sur présentation du justificatif

GRATUIT : pour tous les enseignants des établissements scolaires de Creil GRATUIT : pour les assistantes maternelles de Creil (Crèche familiale)

GRATUIT : pour les personnes en situation de handicap (Creillois, CAC, Extérieur) GRATUIT : Demandeurs d'Asile

10/23

(CNT

Lee IR S PICARDIEConseil municipal du 14 décembre 2015 Envoyé en préfecture le 21/12/2015

main Collectivités :

Creil et CAC-2015 ‘Creil et CAC- Tarifs extérieurs | Tarifs extérieurs | Livres +revues CD Total

2016 2015 2016

25,80 € 26,60 € 51,50 € 53,00 € 24 6 30

Cartes perdues 2015 2016

Remplacement d'une carte perdue 2,50 € 2,50 €

Divers 2015 2016

Photocopie (monnayeur) 0,20 € 0,20 €

: tion d'inecrinti j Par cycle de 5 séances Par cycle de 5 séances Formation et stage (sous condition d'inscription à la médiathèque) 40,00 € pour tous 40,00 € pour tous

Impression d'une page en noir et blanc 0,20 € 0,20 €

Impression d’une page couleur 0,50 € 0,50€

Internet pour tous : accès gratuit de 2 heures Gratuit Gratuit

Indemnité de retard — par lettre 1,20 € 1,20 €

Remplacement de boitiers détériorés 2,50 € 2,50 €

Accès aux ateliers 2015 2016

Compte tenu de leur objectif pédagogique et de leur destination à un public choisi (CCAS, Gratuit Gratuit CESAM, Résidence de personnes âgées...)

m ESPACE CULTUREL DE LA FAÏENCERIE

Selon les besoins en intervenants culturels, une tarification s'appliquera sur la base de la délibération du Conseil Municipal « Ressources humaines : rémunération des intervenants culturels ». Si la manifestation a un caractère commercial, un montage de dossier par un SSIAP 3 est obligatoire. Le coût de cette prestation sera ajouté au devis proposé.

Salle de la manufacture (salon, bal, concert, théâtre, réception.)

2016 2016

Location de la salle 90 € 94,50 € Temps de la manifestation par heure (Equipe SSIAP, sans montage, sans technicien) 1 Temps nécessaire de Montage/ de démontage/ et d'entretien par heure 18€ 19,00 € Temps de la manifestation avec 1 technicien (son ou lumière) par heure 18€ 19,00 €

Salon Canneville

2015 2016 .

Location de la salle 36€ 38.00 € Temps de la manifestation par heure (Equipe SSIAP, sans montage, sans technicien) À Temps nécessaire de Montage/ de démontage/ et d'entretien par heure 18€ 19,00 € Temps de la manifestation avec 1 technicien (son ou lumière) par heure 18€ 19,00 €

Pour les associations locales, une remise de 20 % pourra être appliquée par rapport aux tarifs en vigueur. Dans tous les cas, la location du matériel est à la charge de l'organisateur ainsi que le gardiennage du parking extérieur. Nous proposons à partir de 2016 une grille tarifaire pour la location de la salle du théâtre.

Salle du théâtre

2016

Location de la salle ‘4 Temps de la manifestation par heure (Equipe 4 SSIAP, sans montage, sans téchnicien) 94 € Temps nécessaire de Montage/ de démontage/ et d'entretien par heure, par technicien 19€ Temps de la manifestation avec 1 technicien (son ou lumière) par heure, par technicien 19€

11/23

EST

LAATTaEIRTS PICARDIEEnvoyé en préfecture le 21/12/2015 Conseil municipal du 14 décembre 2015

n préfecture le 21/12/20

maintenan m GRANGE A MUSIQUE - par spectacles

Tarifs applicables à compter du 1°’ avril 2016

# Manifestations / spectacles

PLEIN TARIF (€) TARIF REDUIT (€) TARIF ABONNÉ (€)

2015 2016: | 201% | 2016 2015 | 2016

TYPE A Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

2 3 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

TYPE E! 3 4 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

4 5 4 3 Gratuit Gratuit

5 6 4 4 Gratuit Gratuit

6 7 5 5 Gratuit Gratuit

7 8 5 6 Gratuit Gratuit

TYPE C 8 9 6 7 Gratuit Gratuit

9 10 7 8 7 8

10 11 8 9 8 9

11 12 9 10 9 10

12 13 10 11 10 11

TYPE D 13 14 11 12 10 11

14 15 12 13 10 11

15 16 13 14 12 13

16 17 14 15 13 14

17 18 15 16 14 15

TYPEE 18 19 16 17 15 16

19 20 17 18 16 17

20 21 18 19 17 18

- 22 - 20 - 18

- 23 - 21 - 19

TYPE F (exceptionnel / Hors les Murs) - 24 - 22 - 20

- 25 - 23 - 21

- 26 - 24 - 22

Le tarif réduit est le tarif proposé sur présentation d'un justificatif aux personnes suivantes: étudiants, bénéficiaires RMI / RSA, demandeurs d'emploi, militaires, moins de 25 ans, groupes de plus de 10 personnes et détenteurs d'abonnement à la Lune des Pirates et à l'Ouvre Boîte et aux adhérents à l'association Les Amis de la Grange à Musique ayant leur cotisation à jour.

m __ Souscription abonnement Grange à musique / saison 2015 2016 RMI / RSA- Moins de 26 ans et étudiants

Demandeurs d'emploi - Titulaires d'une carte d'invalidité 10,00 € 10,50 € Habitants de Creil et de la CAC

Adhérents à l'association Les Amis de la Grange à Musique ayant leur cotisation à jour Autres 20,00 € 21,00 €

12/23

[EAU

CAN ENS PICARDIEConseil municipal du 14 décembre 2015 Envoyé en préfecture le 21/12/2015

mainten

= Location de l'équipement Grange à Musique sur devis — tarif horaire 2015

Lundi, Mardi, Mercredi, Jeudi et Dimanche Vendredi et Samedi Structure Creilloise ou CAC 70,00 € / heure 90,00 € / heure

Hors CAC 140,00 € / heure 170,00 € / heure

Structure affiliée dispositifs SPPF* SCPP* 100,00 € / heure 120,00 € / heure Structure ou collectivité partenaire Gratuit

* Société des Producteurs de Phonogrammes en France (SPPF) et Société Civile des Producteurs Phonographiques (SCPP)

” Location de l'équipement Grange à Musique sur devis — tarif horaire 2016

Lundi, Mardi, Mercredi, Jeudi et Dimanche Vendredi et Samedi Structure Creilloise ou CAC 73,50 € / heure 94,50 € / heure

Hors CAC 147,00 € / heure 178,50 € / heure

Structure affiliée dispositifs SPPF* SCPP* 105,00 € / heure 126,00 € / heure

Structure ou collectivité partenaire Gratuit

* Société des Producteurs de Phonogrammes en France (SPPF) et Société Civile des Producteurs Phonographiques (SCPP)

La mise à disposition inclut le personnel permanent ainsi que le service d'entretien. Une caution d'un montant de 500 € est également demandée lorsque la location fait l'objet dune facturation.

= Redevance occupation du domaine public : : 2015 2016 minimum garanti :

Occupation temporaire du domaine public, le bénéficiaire verse une redevance fixée à 6 % du chiffre d'affaires net des activités liés à cette mise 550,00 € 580,00 € à disposition. Un minimum garanti est dû par le bénéficiaire

m LALOCOMOTIVE

nm Location de l'équipement Studio à La Locomotive (en €)

TARIF REDUIT PLEIN TARIF

Répétition Enregistrement Répétition Enregistrement

2015 2016 2015 2016 2015 2016 2015 2016

Tarif horaire - 5 - 15 - 10 - 30

Créneau 4h - 18 - 50 = 36 - 100

PL Journée 8h : 32 2 80 : 64 = | 180

Forfait 40h - 150 - 400 - 300 - 800

Forfait 100h - 350 - 900 - 700 - 1 800

Tarif horaire - 4 - 15 - 8 - 30

Créneau 4h - 13 - 50 - 26 - 100

ACRGUE | Journée 8h : 22 - 90 = 44 - | 180

Forfait 40h - 95 - 400 - 190 . 800

Forfait 100h - 220 - 900 - 440 - 1 800

Tarif horaire - 3 - 9 : 6 - 18

Créneau 4h - 10 - 33 - 20 - 66

ARTISTE SEUL Journée 8h - 18 - 60 - 36 - 120

Forfait 40h - 80 - 250 - 160 - 500

Forfait 100h - 180 - 600 - 360 - 1 200

Majoration du créneau pour un dépassement de plus de 30 minutes : + 25%

Le tarif réduit est le tarif proposé sur présentation d'un justificatif aux personnes suivantes: étudiants, bénéficiaires RMI / RSA, demandeurs d'emploi, militaires, moins de 25 ans, détenteurs d'abonnement à la Grange à Musique, la Lune des Pirates et à l'Ouvre Boîte et aux adhérents à l'association Les Amis de la Grange à Musique ayant leur cotisation à jour.

13/23

ESA

LUTTEREnvoyé en préfecture le 21/12/2015 Conseil municipal du 14 décembre 2015

Recu en préfecture le 21/12/2015

M men s_e7

0-216001743- -DLRG151221002-DE

maintenan # Location de l'équipement Salle Polyvalente à La Locomotive (en €)

a: Prix créneau Majoration : n Prix 3 jours Prix 5 jours Prix 7 jours Individuel, soupe ou (3h) d'heure PH par jOr consécutifs consécutifs consécutifs association

2015 | 2016 | 2015 | 2016 | 2015 | 2016 2015 2016 2015 2016 2015 2016

CREIL Gratuit | Gratuit / { Gratuit | Gratuit | Gratuit | Gratuit | Gratuit | Gratuit | Gratuit | Gratuit

CAC 64,50 | 67,00 | 21,50 | 23,00 | 128,50 | 132,00 | 347,00 | 358,00 | 514,00 | 529,00 | 630,50 | 649,00

Hors CAC 67,50 | 69,00 | 22,50 | 24,00 | 135,00 | 139,00 | 428,50 | 441,00 | 539,00 | 555,00 | 660,00 | 680,00

Producteur, société ou

compagnie 92,00 | 95,00 | 31,00 | 32,00 | 184,00 | 190,00 | 496,00 | 511,00 | 734,50 | 757,00 | 900,00 | 927,00 professionnelle

= Location de l'équipement Salle de Réunion à La

Locomotive (en €)

Individuel, groupe où Prix 2 journée Prix par jour

association

2015 2016 2015 2016

CREIL Gratuit | Gratuit | Gratuit | Gratuit

CAC ‘ 21,60 | 23,00 | 43,00 | 44,00

Hors CAC 22,50 | 24,00 | 45,00 | 46,00

Producteur, société ou

compagnie 31,00 | 32,00 | 61,50 | 63,00

professionnelle

La location de la régie s'établira sur devis par heure intégrant le coût du technicien, soit 20 € /h (Matériel compris)

m MAISON DE LA VILLE

Ateliers et sorties 2015 2016 > ___ Accès aux ateliers en résidence à la Maison de la Ville Gratuit Gratuit > _ Accès aux sorties culturelles à entrée gratuite organisées par la MDLV - Gratuit > __ Accès aux sorties culturelles à entrée payante organisées par la MDLV - - Enfant de moins de 6 ans Gratuit Gratuit Enfant de moins de 15 ans 2,75 € 2,83 € Enfants de plus de 15 ans 5,50 € 5,66€ Etudiants/Rmistes/chômeurs 2,75 € 2,83 €

# MAISON CREILLOISE DES ASSOCIATIONS

LOCATION DE SALLES DE RÉUNION

Association ou école Association non creilloise creilloise avec octo erllos ou organisme de formation activité gratuite pay ou structure non creilloise 2015 2016 2015 2016 2015 2016 Salle de la Garenne 13,30 € 26,90 € Salle des Hironvalles Gratuit Gratuit (172 13,70 € «2 journée) 27,70 € Salle d'Herbeval journée) f

| 250€ 53,70 € Salle Champrelle Gratuit Gratuit 17e 27,30€ (1/2 journée) 55,30 €

14/23

ENTRE

NACREConseil municipal du 14 décembre 2015

RESSENTI =

mal

Envoyé en préfecture le 21/12/2015

LOCATION DE LA SALLE DE SPECTACLES

Association Assoclation non Association Association non Assoclation Assoclation non creilloise creilloise crellloise creilloise crellloise crellloise

2015 2016 2015 2016 2015 2016 2015 2016 2015 2016 2015 2016

65,20 € 97,10 € 156,20 € 1/2 67,15€ 1/2 100,00 € forfait

journée journée journée | 169,85€ | 235,10 €] 242,15€ | 516,00€| 530,45€ | 781,80 € | 805,26 € 84,40 € | 86,95€ 127,40 € | 131,20€ | unique

journée journée ment

Sans régisseur

Projection de film, assemblée

générale, réunion

(salle avec 1 micro et éclairage simple)

Avec 2 régisseurs

(Eclairage scène + 1 console Yamaha 01V

+4 micros + 2 façades + 2 retours)

Avec 3 régisseurs

(éclairage scène + son — suivant la fiche

technique)

La location de la salle est gratuite pour les établissements scolaires creillois travaillant en partenariat avec la ville de Creil.

m CENTRE DES RENCONTRES

Location aux associations

Association creilloise avec Association non creilloise ou organisme de formation ou cabinet immobilier ou

activité gratuite activité payante structure non creilloise

2015 2016 2015 2016 2015 2016

: Gratuit pour la Gratuit pour la E

1ère utilsation et | Je queenel 130,00 € 133,90 € Salle 1 ou 2 30% du tarif des familles journée journée

familles creilloises creilloises pour 66,00 € 68,00 € Gratuit Gratuit pour les autres les autres p 1/2 journée Ha journée

HUBANONE utilisations

66,00 € 68,00 €

journée journée

SAIS AOUE : 33,70 € 34,70 € 1/2 journée }4 journée

Location aux familles

Creillois Non creillois

Nouveaux Nouveaux

2016 tarifs 2015 tarifs

Salle 1 ou salle 2 (vin d'honneur uniquement) 181,00 € 186,45 € 220,00 € 226,60 €

Pour une location du samedi 8h au dimanche 8h

ou du dimanche 8h au lundi 8h

Salle 1 : 120 personnes 341,00 € 351,25 € 415,00 € 427,15 €

Salle 2 : 70 personnes 303,00 € 312,10 € 369,00 € 380,10 €

Pour une location du samedi 8h au dimanche 19h

Salle 1 : 120 personnes 522,00 € 537,65 € 634,00 € 653,00 €

Salle 2 : 70 personnes 464,00 € 477,90 € 565,00 € 581,95 €

Gautlon 447,00€ | 460,40€ | 453,00 € 466,60 €

15/23

DCS

ESA

PICARDIEEnvoyé en préfecture le 21/12/2015 Conseil municipal du 14 décembre 2015

Recu en préfecture le 21/12/2015

mainten m CENTRE DES CADRES SPORTIFS

Location aux associations

Association non creilloise ou

Association creilloise avec organisme de formation ou structure non creilloise

activité gratuite activités payante

2015 2016 2015 2016 2015 ae

64,30 € ;

Grand Hall (journée) 66,20€ Tsaue il 134,00 € 49 personnes 33,00 € (1/2 34,00 € n éc) 68,00 €

Gratuit Gratuit journée) Fe Jones

33,00 € 34,00 € 66,00 € (journée) (jouée) , ’ 68,00 € Salles 123456 34,00 € (1/2 17,00 € (1/2 17,80 € journée) 35,00 € journée) : À

HS See Martniaue Gratuit pour la 1ère utilisation et 30% | 300,00 € (journée) | 309,00 € (journée) (évènements Gratuit du tarif des familles creilloises pour 160,00 € (1/2 154,50 € (1/2 associatifs) les autres utilisations Journée) journée)

Location aux familles

I Creillois Non creillois

Pour une location du vend 8h au sam 2h ou du sam 8h au dim 2h ou du dim 8h au lundi 2h

La salle Martinique 200 personnes 521,70 € 537,35 € 633,20 € 652,20 €

{réunions familiales)

Caution 446,70 € 460,10 € 452,70 € 466,30 €

Bureaux- Forfait location

Association non creilloise ou organisme de formation ou structure non creilloise

LA CURE

2015 2016

Une salle 273,70 € / mois 281,90 € Deux salles 400,10 € / mois 412,10 €

Amphithéâtre

Association non crellloise ou organisme de

ASE Ion Ernie formation ou structure non creilloise

2015 2016 2015 2016

84,40 € (journée) 86,95 € 126,90 € (journée) 130,70 € 65,20 € (1/2 journée 67,15€ 97,10 € (1/2 journée) 100,00 €

Sans régisseur Projection de film, assemblée générale, réunion

(salle avec 1 micro et éclairage simple)

Salle de restauration

de moins de 70 personnes (vin d'honneur ou buffet uniquement)

location aux associations

Association Association non creilloise ou entreprise et structure non creilloise

creilloise 2015 2016

Gratuit 129,60 € (journée) 133,50 € 66,00 € (1/2 journée) 68,00 €

location aux familles

Creillois - 2015 Creillois - 2016 Non Creillois - 2015 Non Creillois - 2016

181,00 € 186,45 € 219,00 € 225,60 €

16/23

SR

LexConseil municipal du 14 décembre 2015 Envoyé en préfecture le 21/12/2015

mainten # SALLE VOLTAIRE

LOCATION AUX ASSOCIATIONS

Association non creilloise ou organisme de

Association crellloise formation ou cabinet immobilier ou structure non creilloise

2015 2016 2015 2016

130,00 € 133,90 €

ï ï journée journée Grande salle Gratuit Gratuit pa € 20 €

1/2 journée ° journée

67,00 € 69,00 €

i journée journée Petite salle Gratuit Gratuit 00 € Su €

1/2 journée journée

LOCATION AUX FAMILLES

Creillois Non creillois

2015 2016 2015 2016

Grande salle

{vin d'honneur 181,00 € 186,45 € 220,00 € 226,60 €

uniquement)

MH SALLE CARPEAUX ET MAISONS DE QUARTIER

LOCATION AUX ASSOCIATIONS UNIQUEMENT

Association non creilloise ou

Association creilloise organisme de formation ou cabinet Immobilier ou

structure non creilloise

2015 2016 2015 2016

Carpeaux : salle 1 ou salle 2 ou

salle 3 66,00 € 68,00 €

Maison de quartier Mégret, Victor | Journée journée Hugo, Pierre Haverbeke, ZAC du Gratuit Gratuit 33,70 € 34,70 €

Moulin 1/2 journée H joumée

Salle de la Garenne

m TARIFS DE LOCATION DE MATERIELS MCA

MATERIELS Tarif 2015 (par jour) Tarif 2016 (par jour) Gobelets prêt aux associations 1,00 € / le gobelet 1,00 € Ex : Fête des associations

Sono Fixe (type Yamaha amplifier MSR 250) 25,00 € / la paire 25,75 € Sono avec console intégrée (type Yamaha amplifier 30,00 € / la paire 30,90 € Stagepas) 1 Pied de sono 4,00 € / le pied 410€ Pied de micro 2,50 € / le pied 2,60 € Jeu de cäble (type XLR) 2,00 €/le jeu 2,10€ Ecran mobile 2x2m 10,00 € 10,30 € Ecran mobile 1.5 x 1.5 m 8,00 € 8,25 € Vidéoprojecteur (type Sanyo 2 200 1) 30,00 € 30,90 € Lecteur CD 12,50 € 12,90 € Micro (type Shure sm 58) 5,50 € 5,70 € Micro (type Shure sm 57) 5,50 € 5,70€ Jeu de quadruplette électrique 4,00 € / le jeu 4,10 € Rallonge électrique 2,00 € 210€

17/23

(ENTITE

Ars PICARDIEConsell municipal du 14 décembre 2015

RER DORE

Envoyé en préfecture le 21/12/2015

Recu en préfecture le 21/12/2015

maintenan M Produits domaniaux divers

#m Intervention des services techniques- taux horaire

2015 2016

26,45 € 27,75 €

m_ Tarifs de location de matériels

Matériel Tarif 2015 (par jour) Tarifs 2016 (par jour)

Chaise (l'unité) 0,58 € 0,60 € Table (l'unité) 3,01 € 3,15€ Barrière (l'unité) 4,81 € 5,05 €

Stand de 3 m x 3 m (l'unité) 81,56 € 85,60 € Tente 8 m x 5 m (l'unité) 277,67 € 290,00 €

Grille caddie (l'unité) 5,29 € 5,55 € Podium modulable 2 m x 1 m (le m°) 5,29 € 5,55 €

Parasol 4 mx 3m 69,39 € 72,80 €

m Droits de voirie — occupation du domaine public

2015 Tarifs 2016

Dépôt benne voie publique (particulier) — Forfait WE de 3 jours 13,00 € 13,65 € Dépôt benne voie publique (société /entreprise) par jour 9,00 € 9,45 € Véhicule chantier/grue/nacelle par 4 journée et par place de stationnement occupée 3,50 € 3,65 € Echafaudage par jour et par m° 2,00 € 2,10€ Occupation domaine public pour chantier

D Chantier de < 10m? par jour 6,50 € 6,80 € D Chantier de 10 à 30 m? par jour 21,50 € 22,55 € G_ Chantierde z 30m? par jour 31,50 € 33,00 €

m Tarifs- mise à disposition d'emplacement parking et garage Tarifs applicables au 1° janvier 2016

2015 2016

Parking par an 280,00 € 290,00 € Garage par mois et par garage 35,00 € 36,50 € Emplacement parking Etienne Dolet 15,00 € 15,00 €

m Terrasses - éventaires - vente ambulante - divers

Nouvea

Objet 201 PT

Terrasse de café, brasserie, restaurant (par m’/an) - Terrasse simple 16,00 € 17,00 € = a = —— re de café, brasserie, restaurant (par m’/an) - Terrasse simple délimitée par des éléments 18,00 € 19,00 €

Terrasses de café, brasserie, restaurant couvertes (par an/m’}- Terrasses permanentes et durables 190,00 € 200,00 €

Rotisserie - tarif par rotisserie /an _ 200,00 €

Vente ambulante sans fourniture d'électricité - autorisation annuelle 1 100,00 € 1 155,00 €

Vente ambulante avec fourniture d'électricité - autorisation annuelle 2000,00€ | 2100,00€

Vente ambulante sans fourniture d'électricité - autorisation annuelle pour une journée par semaine 360,00 €

Vente ambulante sans fourniture d'électricité — autorisation ponctuelle- pour une journée 15,00 €

Eventaires (mètre linéraire/an) 1900 en 100,00 €

Panneau de signalétique extérieur de type chevalet publicitaire ou stop trottoir ou présentoir à 135,00 € 142,00 € journaux ou prospectus publicitaire ou tout distributeur automatique (par an) " :

Taxis (Redevance annuelle) 360,00 € 380,00 € Redevance forfaitaire annuelle - concessionnaires et garages pour automobiles, utilitaires 420,00 € 441,00 € Redevance forfaitaire annuelle — concessionnaires et garages pour deux roues 210,00 € 220,50 € Redevance forfaitaire annuelle pour stationnement des véhicules des convoyeurs de fonds 350,00 € 367,50 €

18/23

LACS

LA VILLE

LesConseil municipal du 14 décembre 2015

maintenan m Fête foraine - Foire aux marrons - cirques

Fête foraine et attractions diverses 2015 Nouveaux

Stand d'alimentation et friandises par m? et par semaine 1,80 € 1,90 € Stands de kermesse (pêche aux canards, tir, grappins, jeux...) par m?° et par semaine 1,80 € 1,85€ Manège pour enfants - prix par m° et par semaine 1,80 € 1,90 € Manège adolescent et adultes (break dance, bras articulé, surfing, auto-tamponneuse, chenilles.) - _— 2,00 € prix par m? et par semaine

Coup de poing- tarif pour la durée de la fête et autre manifestation =. 50, 00 € Distributeurs divers pour la durée de la fête ou autre manifestation 50,00 € Forfait caravane toute la durée de la fête et autre manifestation 25,00 € 26,00 € Pénalité forfaitaire perçue pour non règlement des droits de place (% du montant des droits de place 35% 40% normalement dus)

Pénalité forfaitaire pour l'implantation d'autorité venant s'ajouter aux droits de place normalement dus 15,00 € 16,00 € {m?/semaine)

Ventes mobiles de ballons, objets lumineux. .fjour 15,00 € Nouveaux Foire aux Marrons 2015 tatité

Commerçants sédentaires Creil et abonnés des marchés par mètre linéaire 12,00 € 12,60 €

Commerçants non sédentaires par mètre linéaire 14,00 € 14,70 €

Manège le jour de la Foire - sans fourniture d'électricité _ 50,00 €

Manège le jour de la Foire - avec fourniture d'électricité 70,00 €

Cirques sans animaux et attractions diverses 2015 Nouveaux Le paiement des droits de place s'effectue avant chaque installation. tarifs Grands cirques + 500 places (forfait 2 jours) 650,00 € 682,50 € + par jour supplémentaire 330,00 € 335,00 €

Grands cirques + 500 places/jour 350,00 € 367,50 € caution 3100,00€ | 3100,00€

Petits cirques -500 places (forfait 2 jours) 260,00 273,00 € + par jour supplémentaire 135,00 136,00 €

Petits cirques -500 places/jour 140,00 € 147,00 € caution 1 500,00 € 1 500,00 €

Théâtre Marionnettes jusqu'à 15m? et 50 places assises par jour

Forfait 1 jour, 70,00 € 73,50 € Forfait 3 jours, Es 200,00 €

Et par jour supplémentaires T 55109

Les dénominations de plusieurs emplacements de marchés ont été modifiées afin de correspondre aux dernières décisions prises en matière d'abonnement de places de marché après avis de la commission mixte paritaire des marchés.

# Brocantes et autres manifestations organisées par la ville Occupation domaine public

Type de manifestation Non Professionnels Professionnels Par mètre linéaire Par mètre linéaire Pour les premiers 5 mètres linéaires

Brocantes 2015:5€ 2016 :5,25€ 2015:8€ | 2016:8,50€ | 2015: 50€ | 2016 :52,50€

Pénalité d'installation d'autorité 500 € 500€ Location des chalets 30€ par jour et 15€ par 1/2 journée 2015 : 60€ par jour et 30€ par 1/2 journée 2016 : 32 Ejjour et 16€ Z2J 2016 : 63€ par jour et 31,5€ par 1/2 journée

19/23

ESA

Lara rAts PICARDIEConseil municipal du 14 décembre 2015

maintenan

Envoyé en préfecture le 21/12/2015

en préfecture le 21/12/2015

m Marchés de plein vent — par marché et par mètre linéaire

È 2015 ‘2016 Tarif normal (volants) 2,00 € 2,10€ Tarifs abonnés pour 1 marché 1,20 € 1,25€ Tarifs abonnés pour 2 marchés 1,10€ Pas de dégressivité possible Tarifs abonnés pour 3 marchés 1,00 € - Marché provisoire du mardi 1,00 €

Taxe d'animation 0,25 € 0,25€

e__ Stationnement sur le parking SNCF les samedis

2015 52016:

Caution pour la délivrance du premier badge o 20 € Remplacement d’un badge 15€ 20 €

Droits de voirie - occupation du domaine public 2015 2016

Installation provisoire à caractère commercial, syndical ou politique sur le domaine public par m? et par jour 3,00€ 3,20 € Utilisation du champ de mars ou autre lieu pour auto et moto école, redevance annuelle 230,00 € 241,50 €

A. Greilisss 550,00 € 577.50 € D __ non Creilloises 1 À

M Police municipale

"__ Fourrière automobile

2015 Tue

Remboursement des frais de mise en fourrière 300 € 300 € Remboursement des frais d'expertise du véhicule sur présentation de la facture +

15 % de frais de gestion

sur présentation de la

facture + 15 % de frais de

gestion

"__ Fourrière animale (chenil)

2015 2016

Forfait chien à la journée E 10€ Forfait chat à la journée = 8€

“Tarifs horodateurs

Tarifs parking (zone verte) - stationnement payant de 9h à 17h 2015 2016

Tarifs normal + 30 min gratuites

- 30 min 0,50 € 0,90 €

- 1h00 1,00 € 1,90 €

- 3h00 2,20 € 4,30 €

- 4h00 3,00 € 5,10 € - 5h00 3,50 € 5,90 € Tarif résidents 0,50 € 0,60 € Tarifs préférentiel 1,00 € 1,10€

20/23

ENTRE

LA ACIRS Cor KToT aConseil municipal du 14 décembre 2015 Envoyé en préfecture le 21/12/2015

é 12/2015

Tarifs voirie (zone orange) - stationnement de 9h à 12h et de 14h à 17h 2015 2016 Tarifs normal + 30 min gratuites

-10 min 0,60 € 0,80 €

- 30 min 1,00 € 1,50€ - 1h00 2,00 € 2,60 € - 1h30 3,00 € 3,60 € - 2h00 4,00 € 5,00 €

Cartes à puce rechargeable 5,00 € 6,00 €

H Affaires Générales et Juridiques

"Communication d'actés et de documents administratifs

Communication d'actes et de documents administratifs 2015 2016 CD rom 3,00 € 3,00 € Document papier/par page /impression noir et blanc/ A4 0,20 € 0,20 € Document Plan local d'Urbanisme 127,00 € 127,00 € Certificat d'alignement 34,00 € 35,00 €

" Etat civil

ge S 2015 2016 Délivrance d’un second duplicata du livret de famille 15,00 € 15,00 €

" Elections

Communication de la liste électorale 2016 2016 CD Rom 2,75€ - 2,75€ Support papier par page 0,18€ 0,18€

" Cimetières

CONCESSIONS ADULTES 2015 2016

15ans 144€ 150 €

2m2 30 ans 252 € 276€

50 ans 495 € 519€

CONCESSIONS ADULTES 2015 2016

JUXTAPOSEES 30 ans 462 € 483 €

4,5m2 50 ans 1 704 € 1788€

CONCESSION ENFANTS MOINS DE 7 ANS 2015 2016

15ans 132€ 138€

1,6m2 30 ans 177€ 183 €

50 ans 318€ 333 €

2015 2016

COLUMBARIUM 15 ans 513€ 537 €

30 ans 642€ 672€

DISPERSION DES CENDRES 2015 2016

67€ 71€

21/23

BAT

CACIA ts PICARDIEEnvoyé en préfecture le 21/12/2015 Conseil municipal du 14 décembre 2015

Recu en préfecture le 21/12/2015

2015 2016

PLAQUE COLUMBARIUM Plastique 53€ 55€

Granit 185€ 194 €

Cavurne 222€ 233 €

Nouveaux

CONCESSION CAVURNE 2015 tarifs

15 ans 96€ 99€

30 ans 126 € 132€

PRIX CAVURNE 654 € 686 €

2015 2016

| TAXE D'OUVERTURE DE CASE DE COLUMBARIUM 132€ 136€

2015 2016

[ TAXE D'OUVERTURE DE CAVURNE 69 € 71€

VENTES DE CAVEAUX 2015 2016

Caveau 1 place 666 € 700€

Caveau 2 places 776€ 814€

Caveau 3 places 881€ 925€

Caveau 4 places ES 981 €

Caveau double 1743€ 1830 €

TAXES D'INHUMATION 2015 2016

en caveau 69 € TE

par corps supplémentaire 59 € 60€

TAXES DE CREUSEMENT 2015 2016

Pour un corps 309 € 318€

Par corps supplémentaire 206 € 212€

Pour un enfant de moins de 5 ans 103€ 106 €

TAXE D'INSALUBRITE 2015 2016

Pour un corps 144€ 148€

Par corps supplémentaire 144€ 148€

2015 2016

UTILISATION DU CAVEAU PROVISOIRE dix jours 74€ 7TE

un mois 94€ 98 €

+ Matériel Electoral

Matériel Tarif 2015 Tarif 2016

(à la journée) (à la journée)

Urne 6€ 6€

Isoloir 5€ 5€

Vous êtes appelés à voter.

22/23

(PAU

LATTES LeConseil municipal du 14 décembre 2015 Envoyé en préfecture le 21/12/2015

m Le conseil municipal :

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L 2121-29, Vu les crédits inscrits au budget de la Ville,

Vu l'avis de la commission « Finances et affaires générales » en date du 30 novembre 2015, Entendu le rapport de présentation,

m Vote ordinaire :

Votants : 39 Pour: 28 Contre : 11 Abstention : 0

m Décide à la majorité :

Article 1° : de voter les tarifs présentés dans l'exposé.

Article 2 : d'imputer les recettes aux crédits ouverts à cet effet au budget de la Ville.

La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier à Amiens (80000) dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est devenue exécutoire.

Date d'affichage : Î 6 DEC 2065 Accusé réception de la Sous Préfecture de Senlis :

Jean-Claude VILLEMAIN

DOCUMENT CERTIFIÉ EXÉCUTOIRE pa

après dépôt en sous-préfecture le ZAUAUS vaaire de Crs

et publication ou ROURSUES le AE Conseiller 6 slsrertal dérois

affiché le . ME ACTA. sera

CREIL, le eu LALALE PO nn Ex

r'ét-par délégatià

Le’Direct énéral des Services

23/23

EST 4

LA ANCIRTE PICARDIEEnvoyé en préfecture le 21/12/2015

Reçu en préfecture le 21/12/2015

Affiché le ses

ID : 060-216001743-20151216-DLRG151221002-DE