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Ordre du Jour - creation suppression emploi tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Thurien.
Lien du pdf (Ordre du Jour - creation suppression emploi tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Économie et finances,
e le
04/04/2083
le (4/04/2023
SAINT-THURIEN,
le 17
mars
2023
CONVOCATIO
Madame,
Monsieur,
J’ai
l’honneur
de
vous
faire
connaître
que
le Conseil
Municipal
se
réunira
à la
Mairie
de
SAINT-THURIEN
le
Mercredi
29
mars
2023
à 18
h.30
Ordre
du
jour
:
1°)
Comptes
de
gestion
2022,
2°)
Comptes
administratifs
2022,
39)
Affectation
du
résultat
2022,
4°)
Examen
des
demandes
de
subvention
2023,
5°)
Forfait
scolaire
communal
école
Diwan,
6°)
Fixation
des
taux
d’imposition
2023,
7°)
Budget
primitif
2023,
8°)
Cuisinier
cantine
scolaire
— modification
du
temps
de
travail,
9°)
Aménagement
de
la Rue
de
Quimperlé
— demande
de
subvention
au
titre
du
produit
des
amendes
de
police,
10°)
Boisement
d’une
parcelle
à Croshuel
— demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
du
Finistère
dans
le cadre
du
dispositif
« Plan
arbres
»,
11°)
Géoréférencement
des
réseaux
d’éclairage
public
— convention,
129)
PLUi
— Droit
de
Préemption
Urbain
(DPU)
- délégation
au
Maire,
13°)
Soutien
aux
populations
victimes
des
séismes
en
Turquie
et Syrie,
149)
Quart
d'heure
de
libre
expression.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l’assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire,
Christine
KERDRAON.
Séance
du
29
mars
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt-neuf
mars
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué
le dix-sept
mars,
s’est
réuni
à la
Mairie
sous
la présidence
de
Madame
Christine
KERDRAON,
Maire.
Etaient
présents
: Françoise
GOLIES,
Nicolas
LE
NAOUR,
Fabienne
LE
GALL,
Michel
CHARPENTIER,
Flore
MEFORT,
Stéphanie
NOUAILLE-DEGORCE,
Cédric
JAULNEAU,
Francine
TAMIC,
Stéphane
POIRIER,
Laurent
MINTEC,
Elodie
PEINTUREAU
et
Guillaume
LOUVET. Absents
excusés
: Bruno
JAFFRE
(a
donné
pouvoir
à Christine
KERDRAON).
Secrétaire
de
séance
: Guillaume
LOUVET.
Secrétaire
auxiliaire
: Hélène
THIEC.
Le
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
23
janvier
2023
est
approuvé
à l’unanimité.
le 04/04/2023
G4/04/2023
ID
: 099-212902896-20230829-20230210-DE
Délibération
du
Conseil
Municipal
KERRKE
20230210
Objet
: Création
et suppression
d’emplois
Le
Maire
informe
l’assemblée
que,
conformément
à l’article
34
de
la loi
du
26
janvier
1984
qui
stipule
que
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l'établissement,
il appartient
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l’effectif
des
emplois
nécessaire
au
fonctionnement
des
services.
En
cas
de
réorganisation
des
services,
la
décision
est
soumise
à l’avis
préalable
du
Comité
Technique.
Compte
tenu
de
l’augmentation
de
la charge
de
travail
de
l’agent
en
charge
de
[a restauration
scolaire,
le Maire
propose
à l’assemblée,
à compter
du
1°
avril
2023
:
- la
suppression
d’un
emploi
d’adjoint
technique
à temps
non
complet,
à raison
de
27
heures
hebdomadaires
annualisées,
au
poste
de
cuisinier,
et
- la
création
d’un
emploi
d’adjoint
technique
à temps
non
complet,
à raison
de
30
heures
hebdomadaires
annualisées,
au
poste
de
cuisinier.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
- vu
la loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la
fonction
publique
territoriale,
notamment
son
article
34,
- vu
le tableau
des
emplois,
décide
:
-__ d'adopter
la
proposition
du
Maire,
- de
modifier
comme
suit
le tableau
des
emplois
:
SERVICE
SCOLAIRE
Emploi
Grade
Catégorie
Ancien
Nouvel
Durée
associé
effectif
effectif
hebdomadaire
Cuisinier
Adjoint
C
D
Ô
TNC
(27h)
technique
Cuisinier
Adjoint
C
0
Il
TNC
(G0
h.)
technique
- dit
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
Fait
à SAINT-THURIEN,
le
31
mars
2023
Le
Maire,
Christine
KERDRAON-