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Déliberation - 2025 48 subvention exceptionnelle a l usmv handball 03062025094408
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Villeparisis.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 48 subvention exceptionnelle a l usmv handball 03062025094408)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE
SEINE ET MARNE
VILLE DE VILLEPARISIS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 27 MAI 2025
AAA
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de VILLEPARISIS, légalement convoqué, s'est réuni sous la Présidence de Monsieur Frédéric BOUCHE, Maire.
AAA
AAA
Nombre de membres en exercice 35
Membres présents 26
Membres représentés 6
Membres absents 3
Secrétaire de séance Laura Strulovici
Date de la convocation des conseillers 21 mai 2025
Date de l'affichage de la convocation 21 mai 2025
AAA
AAA
PRESENTS :
Madame Michèle PELABERE, Monsieur Cyrille GUILBERT, Madame Caroline DIGARD, Madame Christine GINGUENÉ, Madame Laurence GROSSI, Monsieur Stéphane PAVILLON, Madame Stéphanie DEVAUX, Monsieur Michel COULANGES Maires Adjoints.
Madame Stéphanie RUSSO, Madame Fatima MENZEL, Monsieur Serge DOMINGUES, Madame Nassera ZOUBIR, Monsieur William MUSUMECI, Monsieur Pascal GIACOMEL, Madame Maria ALVES, Monsieur Dominique DI PONIO, Madame Laura STRULOVICI, Monsieur Rachid BENYAHIA, Monsieur Gérard CHOLLET Madame Christelle RODRIGUES, Dominique DEI-TOS, Monsieur Hervé TOUGUET, Monsieur Hassan FERE (arrivé à 19 h 10) Monsieur Samir METIDJI, Monsieur Claude SICRE DE FONTBRUNE, Conseillers Municipaux.
POUVOIRS :
Monsieur Alain GOREZ donne pouvoir à Madame Stéphanie RUSSO
Madame Stéphanie CURCIO donne pouvoir à Monsieur Rachid BENYAHIA
Monsieur Gabriel GREZE donne pouvoir à Monsieur Michel COULANGES
Monsieur Odin LEMAITRE donne pouvoir à Monsieur Frédéric BOUCHE
Madame Sylvie MUNDVILLER donne pouvoir à Monsieur Hervé TOUGUET
Madame Aurélie TASTAYRE donne pouvoir à Monsieur Hassan FERE
ABSENTES EXCUSÉES :
Madame Nadia GHARNIT
Madame Emma ABREU
Madame Danièle KAMENI
Accusé de réception en préfecture
077-217705144-20250603-25_10827-DE
Date de télétransmission : 03/06/2025
Date de réception préfecture : 03/06/2025 Conseil Municipal du 27 mai 2025 - Délibération n° 2025-48/05-20
OBJET : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association USMV Handball pour soutenir
l'équipe sénior féminine lors de ses diverses rencontres jusqu’à la finale
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.1611-4, L 2121-29, L 2311-7,
Vu la Délibération n°2025-17/03-04, adoptée par le Conseil Municipal, en date du 25 mars 2024, adoptant le budget primitif 2025,
Vu la Délibération n°2025-20/03-07, attribuant la subvention de 8 500 € à l'association USMV Handball, Vu l'avis de la commission Finances, du développement économique et de l'emploi qui s'est tenue le 19 mai 2025.
Vu l'impact positif de la qualification de l'équipe séniore féminines de l'USMV Handball, qui vise à promouvoir la pratique sportive et à dynamiser la vie sociale de notre commune en rassemblant les citoyens autour d'une activité sportive conviviale et accessible à tous.
Considérant la volonté de la ville de Villeparisis dans le cadre de la politique de soutien aux initiatives locales et de promotion du sport pour tous.
Entendu l'exposé de Monsieur Cyrille GUILBERT, Adjoint au maire chargé des Sports et des manifestations sportives.
DÉLIBÈRE
Article 1er:
Une subvention exceptionnelle, d'un montant égal à 1 850 € (mille huit cent cinquante euros), est allouée à l'association USMV Handball sur l'exercice comptable 2025, afin de soutenir les qualifications des %, 72 et finales de la Coupe de France de Handball de l'équipe sénior féminine de Handball. Article 2 :
Cette dépense sera imputée sur le chapitre 65 (Article 65748) du budget principal 2025.
Article 3 :
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer toutes les pièces relatives au versement de cette subvention
exceptionnelle à l'association USMV Handball (exercice comptable 2025).
Article 4
Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente délibération dont ampliation sera adressée au sous-
préfet de Meaux, à Monsieur le comptable des finances publiques de Meaux et inscrit au recueil des Actes Administratifs.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de MELUN, dans un délai de deux mois à compter de sa publication par le représentant de l'Etat.
Adopté à l’unanimité
FAIT ET DÉLIBÉRÉ EN SÉANCE LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS.
AU REGISTRE SUIVENT LES SIGNATURES.
POUR EXTRAIT CONFORME EN MAIRIE
Signature Signature
Î
Frédéric BOUCHE
Maire
Laura STRULOVICI
Secrétaire de séance
Le
6 Accusé de réception en préfecture 077-217705144-20250603-25_10827-DE Date de télétransmission : 03/06/2025
Date de réception préfecture : 03/06/2025