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Conseil Municipal - 2023 11 10 D Attribution d une subvention exceptionnelle à l association Handball Club de Livry Gargan
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Livry-Gargan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 11 10 D Attribution d une subvention exceptionnelle à l association Handball Club de Livry Gargan)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
Nombre de conseillers... 43
En exercice sous mr 43 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Présents à la séance........34 DU 23 NOVEMBRE 2023
Pouvoirs........................ 06
EXCUSÉS......................... 03
N°2023-11-10 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION HANDBALL CLUB DE LIVRY-GARGAN POUR LE FONCTIONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DU CLUB
Le jeudi 23 novembre 2023 à 19h00, le Conseil municipal de la Commune de Livry-
Gargan s'est réuni à l'Espace Jules Verne, sous la présidence de Monsieur Pierre-
Yves MARTIN, Maire, suite à la convocation faite le vendredi 10 novembre 2023.
Présents :
MARTIN Pierre-Yves ARNAUD Philippe DJABALI Sara
BOUDJEMAÏ Kaïssa CARCREFF Corinne BEREZIN Serge MANTEL Serge ATTARD Gérard CRALIS Christophe MONIER Annick LAFARGUE Jean-Claude COLLET Marie-Madeleine MILOTI Donni GUIMARAES Odette MAUROBET Catherine BORDES Roselyne DI IORIO Rina AOUATI Kheireddine LE COZ Lucie MARKARIAN Olivier BITATSI-TRACHET Françoise MICONNET Olivier KOUCEM Yacine JOLY Nathalie HERRMANN Marie-Catherine CHASSAIN Clément TRILLAUD Laurent
AÏDOUDI Salem BERNARD Anne HODÉ Laurence MOULINAT-KERGOAT Hélène BARATTA Jean Pierre PERRAULT Gérard ROSSINI Christel
Pouvoirs :
CARRATALA Henri
MAKHLOUF Dounia
LEROUX Pierre-Olivier
FOURNIER Marine
ADLANI Myriam
DELERUELLE Quentin
à HERRMANN Marie-Catherine
à BOUDJEMAÏ Kaïssa
à KOUCEM Yacine
à MONIER Annick
à BARATTA Jean-Pierre
à DJABALI Sara
Excusés :
LE BLEGUET Marie-Thérèse
HAMZA Ali
BACH Raphaël
Il a été, conformément à l’article L.2121-15 du Code général des collectivités
territoriales, procédé immédiatement après l'ouverture de la séance à la nomination
d'une secrétaire de séance. Madame DI IORIO a été désignée pour remplir ces
fonctions.
HÔTEL DE VILLE
3, place François-Mitterrand - B.P. 56 - 93891 Livry-Gargan Cédex - T. O1 41 70 &€ courriermaire@livry-gargan.fr - www.livry-gargan.fr
Toute correspondance doit-être adressée à Monsieur Le Maire
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20231123-2023-11-10-DE
Date de télétransmission : 06/12/2023
Date de réception préfecture : 06/12/2023 Le Conseil municipal,
Sur proposition de M. ARNAUD), rapporteur,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu l'avis de la réunion de la 2°" Commission permanente du 16 novembre 2023,
Vu la demande de subvention annuelle, par laquelle Monsieur MARGERIT, Président
du Handball Club de Livry-Gargan, sollicite le concours financier de la Commune pour
le fonctionnement du club et l'accompagnement dans la structuration de l'équipe
première et de son encadrement,
Considérant que la Commune a retenu le projet du club présenté par Monsieur
MARGERIT,
Considérant que ce projet entre dans le cadre de la politique communale de renforcer
les actions en faveur du sport que ce soit le sport pour tous mais également le sport de
haut niveau,
Considérant qu’au travers de son projet, l'association Handball Club de Livry-Gargan
souhaite promouvoir le sport de haut niveau,
Considérant que la ville de Livry-Gargan souhaite apporter son soutien à l'association
Handball Club de Livry-Gargan qui permet de faire rayonner la ville à travers sa
participation au championnat de Nationale 1,
Après en avoir délibéré,
A la majorité par :
- 34 voix pour :
MARTIN Pierre-Yves
BOUDJEMAÏ Kaïssa
et MAKHLOUF Dounia
MANTEL Serge
MONIER Annick
et FOURNIER Marine
MILOTI Donni
BORDES Roselyne
LE COZ Lucie
MICONNET Olivier
HERRMANN Marie-Catherine
et CARRATALA Henri
- 6 abstentions :
BITATSI-TRACHET Françoise
JOLY Nathalie
TRILLAUD Laurent
AÏDOUDI Salem
MOULINAT-KERGOAT Hélène
ARNAUD Philippe
CARCREFF Corinne
ATTARD Gérard
LAFARGUE Jean-Claude
GUIMARAES Odette
DI IORIO Rina
MARKARIAN Olivier
KOUCEM Yacine
et LEROUX Pierre-Olivier
CHASSAIN Clément
HODÉ Laurence
PERRAULT Gérard
ROSSINI Christel
BERNARD Anne
BARATTA Jean Pierre
et ADLANI Myriam
DJABALI Sara
et DELERUELLE Quentin
BEREZIN Serge
CRALIS Christophe
COLLET Marie-Madeleine
MAUROBET Catherine
AOUATI Kheireddine
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20231123-2023-11-10-DE
Date de télétransmission : 06/12/2023
Date de réception préfecture : 06/12/2023 Article 1: Décide d'attribuer une subvention exceptionnelle de 150 000 euros à
l'association Handball Club de Livry-Gargan afin de soutenir l'association
dans son développement et sa structuration à haut niveau.
Article 2 : Dit que les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la Ville.
Ainsi fait et délibéré en séance le 23 novembre 2023.
Pierre-YVés MARTIN
Maire de Livry-Gargan
Conseiller Départemental
La présente délibération peut faire l'objet d’un recours devant le Tribunal administratif de Montreuil dans un délai de deux mois à compter de sa date de publication.
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20231123-2023-11-10-DE
Date de télétransmission : 06/12/2023
Date de réception préfecture : 06/12/2023
Date de publication : 08/12/2023