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Arrêté - 2025 13 arreté panneau stop
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaurains.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 13 arreté panneau stop)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité routière,
COMMUNE
DE
BEAURAINS
(Pas-de-Calais)
ARRÊTÉ
du
Maire
N°
2025/13
Portant
à
l’abrogation
de
deux
panneaux
« Céder
le
passage
» dans
la rue
Angèle
Richard
par
la mise
en
place
d’une
signalisation
dite
« STOP
»
Le
Maire
de
la
Commune
de
Beaurains
;
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-2,
2212-1
et 2213-2;
Vu
le Code
de
la
Route ;
Vu
le
Code
Pénal,
notamment
son
article
R610-5
;
Vu
les
pouvoirs
de
police
du
Maire
à
qu’il
appartient
de
prendre
toutes
les
mesures
pour
assurer
la
sécurité
et
la commodité
de
la circulation
;
Considérant
la
suppression
des
deux
céder
le
passage
dans
la
rue
Mendès
France
et
Rue
Emile
Zola
à
l'intersection
de
la
rue
Angèle
Richard,
il y
a
lieu
de
prendre
toute
mesure
afin
d'assurer
l’ordre
et
la
sécurité.
ARRÊTE
Article
1:
Le
panneau
céder
le
passage
se
trouvant
à
l’angle
de
la
rue
Angèle
Richard
et
de
la
rue
Mendès
France
est
retiré.
Article
2
: Le
panneau
céder
le passage
se trouvant
à l’angle
de
la rue
Angèle
Richard
et de
la rue
Emile
Zola
est
retiré.
Article
3
: L'arrêté
d'installation
des
deux
panneaux
« céder
le
passage
»
est
abrogé
par
le
présent
arrêté
municipal,
Article
4
: Au
carrefour
de
la
rue
Angèle
Richard
et
Emile
Zola
la
circulation
est
réglementée
comme
suit
: -
Un
panneau
stop
sera
installé
sur
la
rue
Emile
Zola.
Les
usagers
devront
marquer
un
temps
d'arrêt
et céder
la priorité
aux
véhicules
circulant
sur
la rue
Angèle
Richard
considérée
comme
voie
prioritaire.
-
Un
panneau
stop
sera
installé
sur
la rue
Mendès
France.
Les
usagers
devront
marquer
un temps
d'arrêt
et céder
la priorité
aux
véhicules
circulant
sur
la rue
Angèle
Richard
considérée
comme
voie
prioritaire.
Article
5
: Conformément
à l’article
R411-25
du
Code
de
la route,
ces
dispositions
entreront
en
vigueur
dès
la mise
en
place
de
la signalisation
réglementaire
effectuée
par
la Communauté
Urbaine
d'Arras.
Article 6 :
-
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la Commune
de
Beaurains
;
-
Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques
de
la ville
de
Beaurains
;
-
Messieurs
les
Médiateurs
ASVP
de
la ville
de
Beaurains
; -__
Monsieur
le
Président
de
la Communauté
Urbaine
d'Arras
- __
Monsieur
le Commissaire
de
Police
d’ARRAS
;
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Article
6
: Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Lille
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Décision
rendue
exécutoire
le
"2{D/OG['25
Fait
à
Beaurains,
le 28/04/2025
Cédric
DUPOND
Maire