Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 065 2024 AFFAIRES GENERALES Contrat Choupette anim
Déliberation - 060 2024 AFFAIRES GENERALES Acquisition dun vehic
Déliberation - 075 2025 AFFAIRES GENERALES Laison douce avenant3
unknown - 24 1 28 AFFAIRES GENERALES Attribution marche pump
unknown - 24 2 22 AFFAIRES GENERALES Creation marche hebdoma
unknown - 23 8 24 AFFAIRES GENERALES Avenant1 marche assuran
unknown - 24 2 23 AFFAIRES GENERALES Tarif droit de place ma
Déliberation - 25 4 11 AFFAIRES GENERALES Contentieux DEGRELLE
Déliberation - 061 2024 EANFACE JEUNESSE Contrat avec la societe
Déliberation - 25 2 25 AFFAIRES GENERALES Modification commission
Déliberation - 058 2024 AFFAIRES GENERALES contrat maquillage marche 26octobre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mésanger.
Lien du pdf (Déliberation - 058 2024 AFFAIRES GENERALES contrat maquillage marche 26octobre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
DÉCISION
DU
MAIRE
Décision
N°058-2024
AFFAIRES
GÉNÉRALES
Contrat
pour
une
animation
maquillage
et jonglage
sur le marché
hebdomadaire
du
26
octobre
2024
pour
un
montant
de
350€
avec
la troupe
Choupette
et ses
amis
Article
1.
Article
2.
Article
3.
Article
4.
Le
Maire
de
Mésanger,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et notamment
les articles
L2122-22
modifié
par la loi n° 2011-
94
du
25
janvier
2011-
article
32
et modifié
par
la loi n°2011-525
du
17
mai
2011-
article
79
et L2222-23,
Vu
la
délibération
n°20.4.2
en
date
du
9 juin
2020
et
la
délibération
n°24.6.15
en
date
du
17
septembre
2024
portant
délégations
du
Conseil
au
Maire,
Vu
l'alinéa
4 de
l'article
L 2122-22
autorisant
le Maire
à « De
prendre
toute
décision
concernant
la préparation,
la passation,
l'exécution
et le règlement
des
marchés
et des
accords-cadres
d’un
montant
inférieur
à
100
000€
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants
qui
n’entrainent
pas
une
augmentation
du
montant
du
contrat
initial supérieure
à 10%,
lorsque
les crédits
sont
inscrits
au
budget
".
Considérant
que
dans
le
cadre
d’une
matinée
conviviale
sur
le
marché
hebdomadaire
il
est
proposé
une
animation
maquillage
et jonglage,
Considérant
l'offre
de
la
troupe
Choupette
et ses
amis
pour
réaliser
ces
prestations
le 26
octobre
2024
pour
un
montant
de
350€,
DÉCIDE
Un
contrat
est
conclu
avec
la troupe
Choupette
et ses
amis,
représentée
par
Madame
Annaick
BECQUE,
ayant
son
siège
8
rue
Jean
Giono,
85300
CHALLANS
pour
la
réalisation
d’une
prestation
de
maquillage et
jonglage
le
26
octobre
2024
de
9h
à
12h
sur
le marché
hebdomadaire
pour
un
montant
de
350€.
La
rémunération
de
l'artiste
sera
réalisée
par
GUSO.
Le
Maire
de
Mésanger
et
le
comptable
public
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
de
la
présente
décision.
La
présente
décision
sera
inscrite
au
registre
des
décisions
du
maire
et
un
extrait
sera
affiché
à
la
porte
de
la
mairie.
Il en
sera
rendu
compte
au
Conseil
Municipal
lors
d'une
séance
prochaine
en
vertu
de
l'article
L.
2122-
23
du
C.G.C.T. Mésanger,
le 22
octobre
2024
Nadine
YOU
5
fo
i
L
{
Maire
de
MESANGER dur.
Décision
notifiée
le