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Déliberation - 22 06 2018 ODJ53
Document publié le Vendredi 22 juin 2018 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 22 06 2018 ODJ53)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
MILLE 3
FERRAN
Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 22 juin 2018 — Feuillt n°2018/
EXTRAÎT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 22 juin 2018 à 18 h 00
AUJOURD'HUI vingt deux juin deux mille dix huit
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire
le 16 juin 2018, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert La séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s
Excusé(c)s :
Absent(c}s :
Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Monique BONNET,
Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon
POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile
AUDE, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER,
Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard
BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine
BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc
BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Jean-Christophe
CERVANTES, Alparslan COSKUN, Sondès EL HAFIDHI, Patricia
GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne MAXIMI, Abdelmajid
MELLOUKI, Pieme MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier
MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique
ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU,
Odile VIGNAL,
Christine DULAC-ROUGERIE à Monique BONNET, Edith
CANDELIER à Jean-Pierre BRENAS, Louis COUSTÉS à Fabienne MONTEL, Sandrine DUBOC-GEAY à Pascal GUITTARD, Magali GALLAIS à Pierre MIQUEL, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean- Luc BLANC, Jean-Pierre LAVIGNE à Géraldine BASTIEN, Christian PORTEFAIX à Didier MULLER
François BARRIÈRE
Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Marianne MAXIMI
Après l'appel une minute de ailence est fuite en mémoire de Monsieur Alan LAFFONT Madame Patricia GUILHOT demande une interruption de séance qui est accordée par M. le Maire à 18 h 20. (M: Le Maire reprend l séance à 18 h 30 après avoir vécifé que le quorum es atteint. “Monsieur Je Maire sort pour l'examen, ls débats et le vote du Compte Administracf (questions 0°2 et n°3. Madame Françoise NOUHEN, Première Adjoite, préside la séance pour les questions n°2 et n°3. Madame Dominique ROGUE-SALLARD arive avant le vote de la question n°2 (fa du pouvoir donné à M. Nicolas BONNET) Madame Sondès EL HAFIDHI arive avant le vote de La question °2 (Ba du pouvoir donné à M. Christophe BERTUCAT) Madame Marion CANALES arrive avant le vote de la question a°2 (En du pouvoir donné à Mme Nicaise JOSEPH) M le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°3 Monsieur Alparslan COSKUN quitte la séance pendant la présentation de la question n°11 et laisse pouvoir à Madame Patricia GUILHOT Madame Valérie BERNARD quitte la séance pendant la présentation de la question n°16 et lisse pouvoir à Madame Cécile AUDET. Rapport N° 53
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT À DES ASSOCIATIONS
TRAVAILLANT DANS LE DOMAINE DE LA SANTE
Plusieurs associations travaillant dans le domaine de la santé peuvent, en raison de leur activité annuelle et de leur
régularité, bénéficier d'une subvention.
La ligne budgétaire 2018 pour l'ensemble des subventions de fonctionnement allouées à l'ensemble des
associations à caractère santé est de 22 530 euros.
ASSOCIATION POUR LE DON DU SANG BENEVOLE DE CLERMONT-FERRAND
L'association, créée en 1997, a pour but de :
- susciter le don volontaire et bénévole de sang en organisant de façon régulière des collectes auprès des collectivités territoriales, des entreprises et diverses manifestations sollicitant sa participation, - veiller au respect du code d'honneur des donneurs de sang bénévoles et à la qualité des conditions d'accueil de ces derniers,
- assurer la promotion du don de sang et d'entretenir les relations amicales entre les adhérents et les établissements
de transfusion sanguine.
Devant les besoins constants des établissements hospitaliers en matière d'approvisionnement et de stock de duits sanguins bles, l'association poursuit sa tâche de promotion en utilisant les outils nécessaires à existence et l'identification des collectes et gère la logistique de ces dernières. Elle invite les donneurs ou futurs donneurs au don volontaire et bénévole du sang en organisant de façon constante et régulière des collectes, des manifestations, des forums en partenariat avec l'Etablissement Français du Sang.
La subvention sollicitée par l'association est de 700 euros.
A noter qu'elle a bénéficié d'une subvention de fonctionnement d’un montant de 700 euros au titre de l'année
2017.
Compte tenu de ces éléments, il vous estproposé, en accord avec votre commission, de lui allouer une subvention de fonctionnement de 700 euros, au titre de l'année 2018.
UNE EQUIPE POUR LA VIE
L'association, créée en 2001, a pour but de :
- venir en aide aux enfants et aux adultes atteints de cancer et à leur famille,
sensibiliser par l'information la population sure maladies de la mocll osseux,
- promouvoir les typages et le don de moelle osseuse.
L'ensemble des différentes actions et des engagements de l'association repose sur un budget qui, à ce jour, limite le
fonctionnement de cette dernière. Les objectifs portent sur le développement de l'information sur le don de moelle osseuse et les collectes de don de sang. Compte tenu des résultats encourageants obtenus sur le territoire de Clermont-Ferrand, l'association souligne la nécessité de poursuivre et d'aider ses actions.
2 Ville de Clermont-Ferrand - Séance du Conseil Municipal du 22 juin 2918 — Feuillet n°2018/
La subvention sollicitée par l'association est de 1800 euros.
À noter qu’elle a bénéficié d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 800 euros au titre de l’année
2017.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d'allouer une subvention de
fonctionnement de 800 euros, au titre de l'année 2018.
CHATS DES RUES 63
L'association, créée en 2013 a pour but de :
- d'informer le public sur l'existence de plusieurs millions de chats errants ou abandonnés en France et sur la
nécessité de leur venir en aide,
d'aider à la stérilisation, des colonies de « chats libres », à leur nourrissage et à la construction d'abris,
de sortir le maximum d'animaux de la rue en les faisant adopter,
- d'assurer leur protection et leur défense contre toutes les maltraitances.
La subvention sollicitée par l'association est de 3000 euros.
À noter qu’elle a bénéficié d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2500 euros, au titre de l’année
2017.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de
fonctionnement de 2500 euros, au titre de l’année 2018.
ASSOCIATION DE SOUTIEN AUX EPILEPTIQUES ET A LEUR FAMILLE (ASEF)
L'association, créée en 1999, a pour objectif de soutenir, d'informer sur cette maladie et d'améliorer la prise en
charge et les soins.
La subvention sollicitée par l'association est de 500 euros.
À noter qu’elle a bénéficié d’une subvention de fonctionnement d'un montant de 500 euros, au titre de l’année
2017.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de
fonctionnement de 500 euros, au titre de l’année 2018.
LIBERA?
Les propositions mises aux voix sont adoptées à l'unanimité et converties en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le - & JU, 2018
Pour le Maire, et par délégation l’Adjointe
à la Solidarité, Famille, Action Sociale, Personnes en
situation] de handicap,
Nicaise JOSÉPH