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Ordre du Jour - 9 OJ 20 11 2009
Document publié le Vendredi 20 novembre 2009 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 9 OJ 20 11 2009)
Thèmes du document : Logement, Sport, Culture et patrimoine,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 20 NOVEMBRE 2009 à 18 H 00
LES RAPPORTS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE - SERVICE ACCUEIL
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
FINANCES – MARCHES PUBLICS
1 – Admission en non valeur de sommes irrécouvrables
2 – Taxe locale d’équipement : demande de remise gracieuse des pénalités de retard
3 – Rue Grenier – phase 2 : avenant au marché de travaux
4 – Equipements sportifs – contrôle d’accès : attribution des marchés
RESSOURCES HUMAINES
5 – Contrat de prévoyance collective maintien de salaire : modification du taux de cotisation
6 – Reversement d’indemnités journalières au Conseil Général
AMENAGEMENT URBAIN – CADRE DE VIE
7 – ZAC de la Varenne : approbation du bilan définitif
8 – AFU autorisée Chantepierre de Ronchalon : avis sur le projet de remembrement
9 – Rue des Vignes Froides : déclassement du domaine public et vente partielle à l’AFU des Tonnelles
10 – Association pour le Développement Urbain Harmonieux par la Maîtrise de l’Energie (Aduhme) : adhésion de la commune
TRAVAUX
11 – Salle Dumoulin : demande de permis de construire – lancement de la procédure de marché
12 – Hôtel-de-Ville – étude préalable « diagnostic de stabilité des planchers et restauration des salles de l’étage : demandes de subventions
13 – Logement du stade Emile Pons - réfection : dépôt d’une déclaration préalable
14 – Participation 2010 pour raccordement au réseau public d’eaux usées
15 – Travaux en régie : enregistrement comptable et mode de valorisation – année 2010
16 – Tarifs 2010 : location de matériels
17 – Vente aux enchères de véhicules
…/… CULTURE
18 – Tarifs 2010 : location des salles municipales
19 – Tarifs 2010 : location des salles en Maison des Associations
20 – Maison des Associations : convention de mise à disposition d’un local
21 – Maison Antoine PANDIER : convention de mise à disposition d’un local
22 – Fonds d’Initiatives Culturelles
– INFORMATION - Ecoles de musique et d’arts plastiques : bilan effectifs rentrée 2009-2010 (sur table)
SPORTS
23 – Installations sportives communautaires : conventions de mise à disposition du Centre Régional de tir à l’arc et du Centre de tennis couverts
24 – Installations sportives municipales : conventions de mise à disposition aux associations sportives scolaires
ENFANCE - JEUNESSE
– INFORMATION - Projet Educatif de la Ville
– INFORMATION - Bilan de la rentrée scolaire 2009/2010
25 – Tarifs 2010 : location des salles du centre de Loubeyrat
ADMINISTRATION GENERALE
26 – Tarifs 2010 : Droits de places : marché, foires, fêtes foraines, cirques, spectacles, expositions ventes
27 – Tarifs 2010 : redevances pour occupation du domaine public par les commerces
28 – Tarifs 2010 : cimetières
29 – Tarifs 2010 : permis de stationnement des taxis
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.
IL EST RAPPELE AU PUBLIC QUE LES RAPPORTS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE - SERVICE ACCUEIL