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Ordre du Jour - 1 OJ 29 01 2010
Ordre du Jour - 8 OJ 23 10 2009 2
Procès Verbal - 5 PV 23 05 08
Ordre du Jour - 5 OJ 29 05 2009
Document publié le Vendredi 29 mai 2009 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 5 OJ 29 05 2009)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 29 MAI 2009 à 18 H 00
Commission Finances, Transferts intercommunaux, Ressources Humaines : réunie le 19/05/09 Commission Enseignement, Vie Scolaire et Péri-scolaire, Petite Enfance : réunie le 24/04/09 Commission Action Sociale, Insertion – Prévention, Développement Social : réunie le 05/05/09 Commissions Sport, Développement Sportif : réunie le 13/05/09
Commission Culture, Animation de la ville, Vie associative: réunie le 22/04/09 Commission Travaux - Nouvelles Technologies, Démocratie participative, Cadre de Vie, Urbanisme, P.S.M.V., Développement Durable: réunie le 14/05/09
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
FINANCES
1 – Legs MOREL : actions Michelin
2 – Subvention exceptionnelle au CCAS
RESSOURCES HUMAINES
3 – Tableau des effectifs 2009 : créations et suppressions de postes
AMENAGEMENT URBAIN - ETUDES
4 – Gendarmerie Autoroutière La Varenne : signature d’un bail emphytéotique administratif avec la Société Nationale Immobilière
5 – Parc Tertiaire des Portes de Riom : vente de terrains à Riom Communauté
6 – Rue Alphonse Cornet : mise à disposition de terrain à Riom Communauté
7 – Impasse Lafayette : vente d’une grange
8 – Jardins Familiaux Riomois : avenant à la convention de mise à disposition de terrains
9 – Maison Antoine Pandier : mise à disposition de locaux
ENVIRONNEMENT
10 – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement : exercice 2008
11 – Redevance spéciale d’élimination des déchets assimilés à des ordures ménagères, autres que ceux des ménages : convention avec le Syndicat du Bois de l’Aumône
MARCHES –TRAVAUX
12 – Enlèvement et traitement des déchets - Marché à bons de commande de mise à disposition de conteneurs : choix du titulaire
13 – Eclairage public : programme 2009 : attribution du marché
14 – Travaux dans les groupes scolaires : attribution des marchés
15 – Assainissement rue Amable Faucon, avenue de la Libération et rue Chapsal : avenant au marché de travaux
16 – Entretien et maintenance des installations thermiques – changement de raison sociale : avenant n° 6
17 – Marché de télécommunication – changement de prestataire : avenant
18 – Travaux de couverture sur les bâtiments communaux : déclarations préalables CULTURE
19 – Tarifs 2009/2010 : Ecole de Musique
20 – Tarifs 2009/2010 : Ecole d’Arts Plastiques
21 – Tarifs 2009/2010 : cours de paléographie au service Archives Municipales
22 – Tarifs 2009/2010 : Accès Soirs
23 – Fonds d’Initiatives Culturelles
SPORTS
24 – Tarifs 2009/2010 : piste d’athlétisme, terrains extérieurs et installations sportives couvertes
25 – Tarifs 2009/2010 : Ecole Municipale des Sports
26 – Vacances « Sport » : tarifs juillet 2009
27 – Fonds d’Initiatives Sportives
28 – Annulation d’une subvention événementielle
ENFANCE - JEUNESSE
29 – Tarifs 2009/2010 : restaurant scolaire
30 – Tarifs 2009/2010 : restaurant scolaire – prestations aux Communes
31 – Tarifs 2009/2010 : centres de loisirs et accueil périscolaire
32 – Séjours d’été au Centre de Loubeyrat : convention avec la FAL 63
33 – Séjours d’été au Centre de Loubeyrat : convention avec la commune de Ménétrol
34 – Séjours d’été au Centre de Loubeyrat : convention avec la commune de Blanzat
ADMINISTRATION GENERALE
35 – Association des Petites Villes de France : adhésion de Riom
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.