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Document publié le Vendredi 9 octobre 2020 par la commune de Bougue.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+conseil+municipal+du+11092020+pour+site)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine, Famille,
Date :
POINTS ABORDES
CR du 23/07/2020 - A été approuvé à l’unanimité. Charte de l’élu - A été acceptée par tout le conseil municipal. Eclairage public - Possibilité d’éteindre l’éclairage public. Un arrêté doit être pris avec le détail des rues ainsi que le créneau horaire. Il a été décidé d’éteindre les quartiers, le chemin piétonnier vers les arènes ainsi que les spots enterrés entre 23h et 5h.
- Ne seront pas éteints celui vers le pont route de Gaillères, celui du virage au Pesqué ainsi que 1 sur 2 dans la traversée du village.
Révision des tarifs 1. Foyer – les modifications proposées ont été approuvées à l’unanimité : - 2021 : Maintien du tarif actuel pour les Bouguais et augmentation pour les non-résidents. - Baisse du prix de location des tables rondes.
- Augmentation du prix des tables rectangulaires, des 10 chaises et des 2 bancs. - Il a été rapporté que l’état de propreté des chaises et de la cuisine n’était pas satisfaisant. Une personne devant réaliser 105j de TIG sera affectée au nettoyage du foyer.
- Un nouveau règlement d’utilisation du foyer devra être rédigé en collaboration avec les différentes associations.
2. Marché (volonté de garder une offre de proximité) – les modifications proposées ont été approuvées : L’emplacement des marchands « des 4 saisons » sera gratuit.
- Vendeurs utilisant de l’électricité : 36€/trimestre. Vendeur sans électricité 15/trimestre - Foodtrucks : il a été décidé de les rencontrer afin de rédiger un arrêté d’occupation du domaine public et un droit de place.
CR Conseil Municipal du 11/09/2020.
Présents : Guy BACHE, Patricia LAFFITTE, Mokrane AIT-ALI,
Gérard TRIPOLI, Didier GABIN, Martine PANDELLE, Christine
VITO, Olivier ELETUFE, Murielle DUPEYRON, Dominique
LAGORCE, Sylvie LAULON, Jean-Pierre SAINT-GERMAIN,
Adeline LOUSSOUARN.
Excusé : Jérôme RANDE
11/09/2020 3.Photocopies – réalisées sur demande auprès du secrétariat de Mairie :
- N&B : 10 cts
- Couleur : 20 cts
4. Gîte des pèlerins – les modifications proposées ont été approuvées à l’unanimité : - le tarif de la nuitée passera de 8 à 10€.
- la machine à laver du gîte sera utilisée pour le lavage des draps.
Extension de la Régie - Suite au contrôle effectué par la trésorerie, les textes fondateurs de la régie, les actes de nomination du régisseur et du mandataire suppléant seront revus.
Recours aux bénévoles - Il a été adopté à l’unanimité la souscription d’une assurance protégeant les bénévoles qui apportent une contribution à la collectivité.
Assurances - Rencontre avec M. Lamaison – assureur des bâtiments de la commune. Une expertise complète du village est prévue prochainement.
- Révision de l’assurance de certains véhicules.
- Souscription personnelle d’une protection juridique pour le Maire et les adjoints. - Une visite sera effectué par le pompier en charge de Bougue afin de préparer la future commission de sécurité. - L’accès à la salle au-dessus de la médiathèque ainsi que le projet de couverture de la terrasse du Petit Marsan seront aussi abordés.
Forêt cinéraire : - Cette présentation est faite par Dominique LAGORCE qui a rencontré madame Conte Elia présidente de l’association TAOMA créée en 2006 d’ARBAS (31)
- Surface minimum pour une forêt cinéraire : 1 hectare.
- Coût d’une concession en forêt à Arbas 250 €/personne.
- Le principe : 1 petit sac en lin contenant les cendres est enterré dans une cavité entre les racines de l’arbre. L’arbre est identifié à l’aide d’une cordelette et d’un cœur en bois indiquant le nom du défunt. - Possibilité de réserver son arbre.
Plan Communal de Sauvegarde - Mise à jour du PCS à prévoir. Coût : 800€. - Présentation de l’application « Panneau Pocket » qui permettra une plus grande efficacité dans la diffusion des alertes.
- Compter 180€ d’abonnement par an.
- 2200 communes à ce jour connectées.
- La souscription a été acceptée (1 contre – 2 abstentions – 10 pour).
Commission « Impôts indirects » - Doit être composée de 6 titulaires et 6 bénévoles qui seront avisés par courrier. Commission « Révision des listes
électorales »
- Composée de Christine Vito et Sylvie Laulon
- Révision des listes avant chaque scrutin ou 1 fois par an s’il n’y a pas de scrutin. Comité Consultatif d’Action Sociale - Composée de 4 bénévoles et de 4 élus (cf. commission social). - Réunion à planifier rapidement pour prévoir le cadeau de fin d’année ainsi que le repas de début d’année des aînés.
Téléalarme - Budget 2020 la commune prendra en charge la totalité des abonnements pour les 8 personnes concernées. - Coût total pour la commune : 815 €/an.
Théâtre Label Etoile - Versement de la subvention due soit 1333.33€ et décision modificative au BP 2020 adoptés à l’unanimité. AG de l’ADACL - Service auquel nous adhérons. - AG prévue le 27/10/2020.
Ecole de musique de St Pierre du
Mont –IDEM-
- Présentation du fonctionnement de l’école (association).
- 10 Bouguais parmi les élèves.
- Participation de la commune 80€/élève. En 2021 il sera demandé à la commune une participation de 90€.
Point sur la rentrée scolaire - Augmentation du nombre d’élèves inscrits : 72 (année scolaire passée 65) - Double niveau dans tout le RPI qui compte désormais 174 élèves.
- Un lien plus étroit entre l’école et le village devrait être établi au travers de plusieurs actions (journée de solidarité, rencontres avec les aînés…).
- Des travaux sont à prévoir – contact à prendre avec l’agglomération.
- Utilisation de la médiathèque le lundi après-midi et du foyer les lundis, mercredi et jeudi pour la pratique sportive.
Informations diverses - TTBL : Vu le nombre de joueurs à entraîner, le TTBL demande un créneau supplémentaire le vendredi pour l’utilisation du foyer. Est accordé pour l’année scolaire 2020/2021 si le foyer n’est pas occupé ou loué. - Associations : présentation du nouveau règlement qui a été approuvé (1 contre – 12 pour). Le nouveau règlement sera présenté aux associations par la commission le 16/09/2020.
- Porte drapeau : 2 volontaires ont déposé leur candidature (Éric Lagorce et Antonin Dupont). La candidature d’Antonin Dupont est retenue car Eric LAGORCE étant réserviste ne peut porter qu’un drapeau militaire. - Infirmière et Ostéopathe : les démarches pour leur installation sont en cours. Questions diverses - Point sur la dématérialisation du BAO : beaucoup de demandes pour conserver la version papier. - Interrogation de Jean-Pierre St Germain au sujet de la modification des statuts communautaires. - Adresse email directe du Maire : jean-guy.bache@montdemarsan.agglo.fr. Prochain Conseil Municipal - Le 9 octobre 2020 – 19h – en présence du nouveau percepteur. Fin de séance - 23h40
Rédactrices : Adeline Loussouarn et Christine Vito
Le 15/09/2020