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Déliberation - 18mai49
Document publié le Jeudi 18 mai 2006 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 18mai49)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Humanitaire,
Subventions diverses aux associations sportives
M. l’Adjoint BONTEMPS, Rapporteur : La Commission Education Sport, qui s’est réunie le 4 mai
2006, propose l’attribution de subventions aux clubs sportifs.
Programme : Organisation de manifestations et subventions exceptionnelles
- Association des arbitres 1 500 € Challenge interrégional Michel VAUTROT
- Entre Temps 300 € Manifestation escalade «Le temps d’un bloc»
- BRC Foot association 1 500 € Match gala Auxerre Troyes au profit de l’association ELEA
- ENSMM Bureau des Elèves 250 € Participation tournoi inter ENSI à Bordeaux
- ASPPT Athlétisme 500 € Course Les Rives du Doubs
- ASPPT Cyclisme 500 € Championnat du Doubs de VTT Cross Country le 8 mai
- Indépendante Comtoise 500 € Participation au championnat de France Fédéral Gym
- BRC Escrime 750 € Tournoi International minimes
- S.C. Clémenceau 3 500 € Tournoi de foot de jeunes «Les Petits Champions»
- Ligue de Franche Comté de tennis de table 500 € Inter Comités 24 et 25 juin
- Comité Régional Sport Universitaire 5 000 € Euro Handball Universitaire 26 juin 1er juillet
- Club Unihockey de Besançon (Floorball) 250 € Tournoi international de Pentecôte
- Volant Bisontin 750 € Tournoi international de badminton
- Olympique Bisontin 500 € Tournoi de La Boucle : tournoi de jeunes
En cas d’accord, la dépense totale, soit 16 300 €, sera imputée sur les crédits inscrits au BP 2006
chapitre 65.40/6574.4822 CS 20300.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 832
18 mai 2006 Programme : Animations sportives
Ä «Opération Place au Sport»
En partenariat avec la Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports, l’Université de Franche-
Comté, Grand Besançon Habitat, Gaz de France et les clubs sportifs bisontins de haut niveau, la
délégation au sport a lancé un appel à projets destiné aux clubs et structures fédérales pour susciter des
actions dans les domaines de l’éducation et de l’insertion par le sport.
De nombreuses actions sont mises en oeuvre par les clubs sur la base de financements existants
mais certaines opérations justifient des subventions particulières :
- Ligue de Franche Comté de Handball 300 € Tournois solidarité «Handball terres d’échanges»
- PSB judo 150 € Semaine de stage éducatif en juillet 2006
- Roche canoë kayak 150 € Découverte kayak par jeunes des quartiers Grette / Velotte
- S. C. Clemenceau 500 € Animations pied d’immeubles quartier La Grette
Ä Vital’Sport
Diverses associations ont développé des projets d’animation au cours de Vital’Sport durant les
vacances de Pâques. Il est proposé de soutenir ces structures comme suit :
Kookaburra Boomerang 300 €
ASEB 540 €
Roche Canoë Kayak 480 €
En cas d’accord, la dépense totale soit 2 420 €, sera imputée sur les crédits inscrits au BP 2006
chapitre 65.40/6574.4825 CS 20300
Programme : Sport de Haut Niveau
Ä Sport Individuel
Le Conseil Municipal du 5 juillet 2006 a validé le nouveau dispositif de soutien au sport de haut
niveau individuel. L’objectif réaffirmé est de donner aux clubs des moyens stables de développement sur
la base d’un projet partagé avec les collectivités et contractualisé à travers un Contrat de Développement
Sportif.
Ce nouveau dispositif repose d’une part sur des critères renvoyant à un barème de cotation lié aux
«résultats» du club et de ses athlètes :
- nombre de sportifs inscrits sur les listes de haut niveau ou d’accès au haut niveau
- résultats des sportifs (individuels ou équipage) dans les championnats nationaux et inter- nationaux, depuis la catégorie «Cadet» aux «Seniors»
- participation du club à des championnats nationaux par équipe ou de club.
833 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
18 mai 2006 D’autre part, il permet la définition d’un projet du club en vue d’atteindre, maintenir ou développer la
pratique de haut niveau. Ce projet est apprécié au regard d’indicateurs tels que les ambitions sportives du
club, l’encadrement sportif, la détection, les perspectives d’organisation de manifestations de haut
niveau, le budget du club lié au haut niveau.
Une première répartition de l’enveloppe est proposée sur la base de l’évaluation de la partie
«résultats» des associations.
Les projets de clubs feront l’objet d’une seconde répartition qui interviendra après l’étude et la
validation des projets des clubs.
Les montants proposés sont les suivants :
Clubs Rappel
1ère répartition 2005
1ère répartition 2006
Amicale Cycliste Bisontine 2 675 € 5 200 €
Amicale Motocycliste du Doubs 0 € 1 000 €
ASA Séquanie 200 € 200 €
ASPTT TT 1 400 € 500 €
ANB 3 400 € 2 400 €
Balise 25 5 775 € 3 975 €
Besançon Gymnastique Rythmique 0 € 2 000 €
Besançon Triathlon 0 € 1 000 €
BSC 4 325 € 3 850 €
BRC Escrime 500 € 1 200 €
BUC Escrime 400 € 400 €
Centre École Parachutisme 7 950 € 5 663 €
Centre Handisports P. Croppet 0 € 3 000 €
CPB 14 300 € 19 300 €
Doubs Sud Athlé 12 300 € 17 075 €
Franche-Comté Judo 16 350 € 27 850 €
IKS ASEP 950 € 550 €
Karaté Sport 25 4 725 € 2 800 €
La Française 12 950 € 10 250 €
Ring Olympique Bisontin 0 € 1 625 €
La Saint-Claude 2 500 € 2 000 €
PKA 1 225 € 400 €
PSB Judo 800 € 400 €
SNB Canoë-Kayak 15 250 € 10 313 €
TGB 4 500 € 2 200 €
BRC Tennis 0 € dossier en attente
Sauvegarde Karaté Club 0 € dossier en attente
Total 112 475 € 125 151 €
Ä Sport Collectif
L’équipe de Basket Fauteuil du Centre Omnisport Pierre Croppet évolue en Championnat de
France.
Il est proposé de la soutenir en tant qu’équipe de haut niveau à hauteur de 1 000 €.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 834
18 mai 2006 En cas d’accord, la dépense totale, soit 126 151 € sera imputée sur les crédits inscrits au BP 2006
chapitre 65.40/6574.4824 CS 20300.
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur toutes ces propositions.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide
d’adopter ces propositions.
Récépissé préfectoral du 29 mai 2006.
835 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
18 mai 2006