Déliberation - 22juin63

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Déliberation - 22juin63 Document publié le Jeudi 15 juin 2006 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - 22juin63)Thèmes du document : Sport, Humanitaire, Associations, ONG et mouvements politiques, Subventions diverses à des associations sportives

M. l’Adjoint BONTEMPS, Rapporteur : La Commission des Sports, réunie le 15 juin 2006, propose la répartition des subventions suivantes :

1. Sport amateur

La Ville de Besançon verse chaque année aux clubs sportifs bisontins une subvention de fonctionnement. Les modalités de calcul de cette aide sont proposées par l’Office Municipal du Sport.

Les critères en application jusqu’en 2005 ont été élaborés dans les années 80. Aussi, l’Office Municipal du Sport a souhaité conduire un travail de révision des principes de soutien aux clubs sportifs, qu’elle soumettra prochainement à la Commission des Sports.

Cependant, afin de ne pas mettre les clubs en situation délicate de trésorerie, il est proposé de verser un premier acompte correspondant à la moitié de la subvention versée en 2005 (sauf si l’acompte représente un montant inférieur à 100 €) à l’exception de l’Office Municipal du Sport pour lequel la totalité de la subvention sera versée.

Par ailleurs, les associations Club Unihockey Besançon, FFSU, Kookabura boomerang n’ayant pas obtenu de subvention en 2005, bénéficieront d’un premier acompte en 2006.

Le tableau ci-après présente le montant de ce premier acompte :

Clubs Rappel 2005 Acompte 2006

ADORR 129 € 0 €

AIGLON SPORTS 600 € 300 €

AMICALE CLUB BOULISTE 630 € 315 €

AMICALE CYCLISTE BISONTINE 1 504 € 752 €

AMICALE MOTOCYCLISTE DU DOUBS 200 € 100 €

ANB 15 471 € 7 735 €

AQUA SPORT 585 € 292 €

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1278

22 juin 2006Clubs Rappel 2005 Acompte 2006

ARC CLUB 680 € 340 €

ARCHERS DU CSAMB (Les) 1 833 € 917 €

ASA SEQUANIE 200 € 100 €

ASEB 1 071 € 536 €

ASGB 3 811 € 1 906 €

ASPTT 14 260 € 7 130 €

ATHLETIC CLUB 3 708 € 1 854 €

ATSCAB 100 € 0 €

BALISE 25 673 € 337 €

BASE BALL CLUB 639 € 319 €

BESANCON ATHLETIC CLUB (BES AC) 1 792 € 896 €

BESANCON BOXE ANGLAISE 2 142 € 1 071 €

BESANCON BTS (Boxe Totale Shidokan) 619 € 309 €

BESANCON COMTE HOCKEY CLUB 2 719 € 1 360 €

BESANCON CYCLOS RANDONNEURS 200 € 100 €

BESANCON DANSES SPORTIVES 60 € 0 €

BESANCON ESCRIME CLUB 700 € 350 €

BESANCON GYMNASTIQUE RYTHM. 7 807 € 3 904 €

BESANCON RACING CLUB 8 286 € 4 143 €

BESANCON TRIATHLON 1 277 € 639 €

BOUSBOTTE (La) 785 € 393 €

BSC 4 614 € 2 307 €

BUC 700 € 350 €

BUC Escrime 1 463 € 731 €

BUC Tennis 0 € 0 €

BUDO CLUB 320 € 160 €

BVB 1 772 € 886 €

CENTRE ECOLE PARACHUTISME 370 € 185 €

CENTRE MEDICO SPORTIF (O.M.S.) 4 700 € 4 700 €

CENTRE OMNISPORTS PIERRE CROPPET 426 € 213 €

CITADELLE (La) 450 € 225 €

CLEMENCEAU SPORTING CLUB 6 180 € 3 090 €

CLUB ALPIN FRANCAIS 4 300 € 2 150 €

CLUB UNIHOCKEY BESANCON 0 € 150 €

CPB 4 944 € 2 472 €

DISTRICT PETANQUE 548 € 274 €

DOJO FRANC-COMTOIS 4 677 € 2 339 €

1279 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON

22 juin 2006Clubs Rappel 2005 Acompte 2006

DON QUICHOTTE (AS) 2 266 € 1 133 €

DOUBS SUD ATHLE 11 742 € 5 871 €

DYNAMIQUE BISONTINE 2 366 € 1 183 €

ENTRE-TEMPS 972 € 486 €

ETOILE SPORTIVE ST-FERJEUX 1 472 € 736 €

ETRIER BISONTIN 110 € 0 €

FFSU 0 € 1 000 €

FRANCAISE (La) 3 811 € 1 906 €

FRANCHE-COMTE DANSE SPORTIVE 20 € 0 €

FRANCHE-COMTE JUDO 619 € 309 €

FULL CONTACT 453 € 227 €

IKS ASEP 829 € 415 €

INDEPENDANTE COMTOISE 11 763 € 5 882 €

JEUNES FOOTBALLEURS DE PALENTE 206 € 103 €

JEUNES TURCS BESANCON 618 € 309 €

JEUNESSE DE PALENTE 550 € 275 €

JUDO CLUB DE BESANCON 109 € 0 €

JUDO CLUB DU DOUBS 489 € 245 €

KARATE SPORT 25 428 € 214 €

KOOKABURA BOOMERANG 0 € 100 €

MEDUSE 585 € 292 €

MONTRAPON (ASC) 2 884 € 1 442 €

OLYMPIQUE BISONTIN 5 377 € 2 688 €

ORCHAMPS PALENTE AS 618 € 309 €

PALENTE ORCHAMPS HB 4 141 € 2 070 €

PKA 530 € 265 €

PLANOISE SAINT-FERJEUX 3 502 € 1 751 €

PRES DE VAUX (US) 2 678 € 1 339 €

PSB 9 436 € 4 718 €

RING OLYMPIQUE BISONTIN 1 483 € 742 €

ROLLER HOCKEY 1 401 € 700 €

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1280

22 juin 2006Clubs Rappel 2005 Acompte 2006

SAINT CLAUDE (La) 13 637 € 6 819 €

SATELLITE 1 586 € 793 €

SAUVEGARDE KARATE CLUB 156 € 0 €

SNB 7 437 € 3 719 €

SNOOKER CLUB 100 € 0 €

SOCIETE DE TIR DE BESANÇON 3 502 € 1 751 €

TENNIS DE TABLE DE PLANOISE 391 € 196 €

TENNIS DU GRAND BESANÇON 986 € 493 €

UNSS 3 500 € 1 750 €

USEP 3 500 € 1 750 €

VELOTTE (ASC) 5 150 € 2 575 €

VOLANT BISONTIN 2 863 € 1 432 €

222 211 € 114 318 €

En cas d’accord, la dépense totale, soit 114 318 € sera imputée au chapitre 65.40/6574.4823 CS 20300.

2. Programme «Animations Sportives»

Comités Départementaux

La Ville de Besançon, le Département du Doubs et la Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports co-financent des postes d’Educateurs Sportifs au sein de certains Comités Départementaux.

En contrepartie de cette aide, la Ville de Besançon exige la participation des cadres diplômés d’Etat à diverses activités municipales (interventions scolaires, Vital’Eté, Vital’Sport, Alter Egaux, Animations périscolaires, animations Chalezeule...).

Un premier versement est intervenu à l’automne 2005 concernant la saison 2005-2006.

En regard de l’exécution de la convention qui lie la Ville à chaque Comité Départemental, il est proposé de verser les sommes suivantes :

Structures Montant

2005/2006

2ème versement

Comité Départemental Athlétisme 3 000 € 1 600 €

Comité Régional Cyclisme 4 040 € 2 020 €

Comité Départemental de Judo 4 040 € 2 020 €

Comité Départemental Olympique et Sportif 4 040 € 2 020 €

Comité Départemental de Tennis de Table 4 040 € 2 020 €

Comité Départemental de Volley Ball 4 040 € 2 020 €

Total 23 200 € 11 700 €

1281 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON

22 juin 2006Partenariat avec le Centre Pugilistique Bisontin

Le CPB a prolongé l’intervention qu’il avait réalisée au cours du premier trimestre de l’année scolaire. Des cycles de lutte ont ainsi été proposés aux élèves de 10 classes bisontines lors des deuxième et troisième trimestres de l’année.

Il est proposé d’allouer au CPB une subvention de 5 000 € pour la deuxième partie de cette action.

Partenariat avec les clubs de glace

De la même manière que le soutien aux Comités Départementaux, la Ville de Besançon aide l’emploi d’Educateurs Sportifs au sein de clubs de sports de glace de la Ville.

En contrepartie, les associations interviennent dans le temps scolaire, et lors d’animations patinage les mercredi matin et durant les vacances scolaires.

Un premier acompte a été versé en septembre, un second en janvier et il est proposé de verser le solde en regard de la convention qui lie la Ville à ces associations :

- Besançon Skating Club : 2 100 € (subvention annuelle : 8 100 €)

- Besançon Comté Hockey Club : 2 100 € (subvention annuelle : 4 100 €)

soit : 4 200 €

En cas d’accord, la dépense totale pour l’ensemble de ce programme «Animations sportives», soit 20 900 €, sera imputée au chapitre 65.40/6574.4825 CS 20300 du Budget Primitif 2006.

Le Conseil Municipal est invité à statuer sur l’ensemble de ces propositions.

Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 2, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, adopte les propositions du Rapporteur.

M. GHEZALI n’a pas pris part au vote.

Récépissé préfectoral du 30 juin 2006.

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1282

22 juin 2006