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Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Joinville-le-Pont.
Lien du pdf (Séance - 20241211 1 Designation du secretaire de seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
ü œ Ref. 201 503 Bi CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 11 DÉCEMBRE 2024 Nombre de membres composant 33 le Conseil Nombre de membres présents à 26 la séance Nombre de membres représentés 4 Nombre de membres non 3 représentés Le mercredi 11 décembre 2024 à 20h00 les membres composant le Conseil Municipal de la Commune de Joinville- le-Pont se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal. ETAIENT PRÉSENTS : Monsieur Olivier DOSNE, Monsieur Francis SELLAM, Madame Chantal DURAND, Monsieur Michel DESTOUCHES, Madame Virginie TOLLARD, Monsieur Stephan SILVESTRE, Madame Chantal ALLAIN, Monsieur Maxime OUANOUNOU, Madame Liliane REUSCHLEIN, Monsieur Brahim BAHMAD, Madame Corinne FIORENTINO, Madame Anne MAROLLEAU, Monsieur Jérôme TAGNON, Madame Stéphanie BRANCO, Monsieur Olivier LAVIGNE, Monsieur Frédéric GOMES, Madame Murielle VILLETELLE, Madame Béatrice NICOLAS-DARROU, Madame Séverine DOS SANTOS, Monsieur Julien KARAM, Madame Laura MANACH, Monsieur Philippe PLATON, Monsieur Jean-François CLAIR, Madame Carmen PEREZ, Monsieur Maxence GEORGEAUD, Monsieur Tony RENUCCI Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales. ABSENTS REPRÉSENTÉS : Monsieur Laurent OTTAVI donne procuration à Monsieur Frédéric GOMES, Madame Hélène DECOTIGNIE donne procuration à Madame Chantal ALLAIN, Monsieur Guillaume LEVANNIER donne procuration à Monsieur Francis SELLAM, Madame Sandrine PARIS-PESCAROU donne procuration à Monsieur Philippe PLATON ABSENT(S) NON REPRÉSENTÉ (s) : Madame Luisa DOLOGUELE, Monsieur Areski OUDJEBOUR, Monsieur Rémi-François PAOLINI SECRÉTAIRE DE sÉANCE : Monsieur Jérôme TAGNON PRÉSIDENT DE séANCE : Monsieur Olivier DOSNE DELIBERATION N° 1 DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE PREAMBULE - Monsieur Olivier DOSNE, Maire Mes chers collègues, Je vous propose de désigner Monsieur Jérôme TAGNON comme secrétaire de séance. Principaux textes réglementaires |- article L2121-15 du code général des collectivités territoriales 2412111 LE CONSEIL, Après en avoir délibéré à l'unanimité Article unique : Désigne Monsieur Jérôme TAGNON comme secrétaire de séance. ‘ : Le Mai ëx M. Olivier DOSNE > e à £ Je soussigné, Maxime OUANOUNOU, Adjoint au Maire, certifie le caractère exécutoire de la présente délibération : Publiée sous format électronique le: 1 6 DEC. 202: Télétransmise au contrôle de légalité le ;1 6 DEC. 12024 À Joinville-le-Pont le 241211_1