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Séance - 261014 1 Designation du secretaire de seance
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Joinville-le-Pont.
Lien du pdf (Séance - 261014 1 Designation du secretaire de seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
jecvle
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 14 OCTOBRE 2026
AS
Nombre de membres composant 35
le Conseil
porbre de membres présents à 82 Le mercredi 14 octobre 2026 à 20h00 les membres composant le conseil municipal de la commune de Joinville-le- Nombre de membres représentés 3 : . Le t nt réunis dans la salle du conseil municipal. Nombre de membres non 0 Pont se sont réunis dans Pi
représentés
ETAIENT PRÉSENTS :
Monsieur Francis SELLAM, Monsieur Jérôme TAGNON, Madame Stéphanie BRANCO, Monsieur
Olivier LAVIGNE, Madame Chantal ALLAIN, Monsieur Maxime OUANOUNOU, Madame Liliane
REUSCHLEIN, Monsieur Frédéric GOMES, Madame Corinne FIORENTINO, Madame Béatrice
NICOLAS-DARROU, Madame Chantal DURAND, Madame Michèle DELOMEL, Monsieur Stephan
SILVESTRE, Monsieur Lionel GAUTIER, Madame Hélène DECOTIGNIE, Madame Virginie
TOLLARD, Monsieur Urbain OKOU, Madame Pascale RUIMY, Madame Saliha PONTVIANNE,
Monsieur François BLOIS, Monsieur Jérôme DUPUY, Madame Kourrea TRAORE, Monsieur Axel
HAVERBEKE, Monsieur Sacha FRANCE-ALBERTINI, Monsieur Bernard DUVERT, Madame
Carmen PEREZ, Monsieur Areski OUDJEBOUR, Madame Christelle FORTIN, Monsieur Vincent
JARDIN, Monsieur Tony RENUCCI, Madame Agnès ASTEGIANI, Monsieur Alexis LECLERC-
DALMET
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en
exécution de l'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
ABSENTS REPRÉSENTÉS :
Monsieur Brahim BAHMAD donne procuration à Monsieur Francis SELLAM, Madame Suzanne
LECROART donne procuration à Madame Hélène DECOTIGNIE, Madame Sandrine PARIS-
PESCAROU donne procuration à Madame Carmen PEREZ
SECRÉTAIRE DE séance : Madame Michèle DELOMEL
PRÉSIDENT DE séance : Monsieur Francis SELLAM
DELIBERATION N° 1
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
PREAMBULE - Monsieur Francis SELLAM, Maire
Mes chers collègues,
Il est proposé de désigner Madame Michèle DELOMEL comme secrétaire de séance du conseil
municipal du 14 octobre 2026.
Principaux textes réglementaires |Code général des collectivités territoriales et notamment
l'article L.2121-15.
261014_1 LE CONSEIL,
Après en avoir délibéré à l'unanimité
Article unique : Désigne Madame Michèle DELOMEL comme secrétaire de séance du conseil municipal du 14 octobre 2026.
Le Maire - Monsieur Francis SELLAM La secrétaire de séance —- Madame Michèle
DELOMEL
Je soussigné, Monsieur Maxime OUANOUNOU, 5ème adjoint au Maire, certifie le caractère
exécutoire de la présente délibération :
Publiée sous format électronique le : 20 OCT. 20%
Télétransmise au contrôle de légalité le : 2 D OCT. 20% A Joinville-le-Pont le
261014_1