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Séance - 231213 1 Designation du secretaire de seance
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Joinville-le-Pont.
Lien du pdf (Séance - 231213 1 Designation du secretaire de seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
ault
(1012)
503 Berger-Lev
f
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 13 DÉCEMBRE 2023
er
Nombre de membres composant 33
le Conseil
Nombre de membres présents à 21
la séance
Nombre de membres représentés 11
Nombre de membres non 1
représentés
Le mercredi 13 décembre 2023 à 19h00 les membres
composant le Conseil Municipal de la Commune de Joinville-
le-Pont se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal.
ETAIENT PRÉSENTS :
Monsieur Olivier DOSNE, Monsieur Francis SELLAM, Madame Chantal DURAND, Madame Virginie TOLLARD, Monsieur Stephan SILVESTRE, Madame Chantal ALLAIN, Monsieur Maxime OUANOUNOU, Madame Liliane REUSCHLEIN, Monsieur Brahim BAHMAD, Madame Anne MAROLLEAU, Monsieur Jérôme TAGNON, Madame Hélène DECOTIGNIE, Madame Stéphanie BRANCO, Monsieur Olivier LAVIGNE, Madame Béatrice NICOLAS-DARROU, Madame Séverine DOS SANTOS, Madame Sandrine PARIS-PESCAROU, Monsieur Philippe PLATON, Madame Sylvie
MERCIER, Monsieur Maxence GEORGEAUD, Monsieur Tony RENUCCI
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en
exécution de l'article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
ABSENTS REPRÉSENTÉS :
Monsieur Michel DESTOUCHES donne procuration à Madame Virginie TOLLARD, Madame Corinne FIORENTINO donne procuration à Monsieur Maxime OUANOUNOU, Monsieur Laurent OTTAVI donne procuration à Monsieur Olivier LAVIGNE, Monsieur Frédéric GOMES donne procuration à Madame Stéphanie BRANCO, Madame Murielle VILLETELLE donne procuration à Madame Béatrice NICOLAS-DARROU, Monsieur Julien KARAM donne procuration à Madame Chantal DURAND, Monsieur Guillaume LEVANNIER donne procuration à Monsieur Stephan SILVESTRE, Madame Laura MANACH donne procuration à Monsieur Olivier DOSNE, Monsieur Areski OUDJEBOUR donne procuration à Madame Sylvie MERCIER, Monsieur Rémi DECOUT-PAOLINI donne procuration à Monsieur Maxence GEORGEAUD, Monsieur Jean-François CLAIR donne procuration à Monsieur Tony RENUCCI
ABSENT(S) NON REPRÉSENTÉ (S) :
Madame Luisa DOLOGUELE
SECRÉTAIRE DE sÉANCE : Monsieur Maxime OUANOUNOU
PRÉSIDENT DE sÉANCE : Monsieur Olivier DOSNE
DELIBERATION N° 1
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
PREAMBULE - Monsieur Olivier DOSNE, Maire
Mes chers collègues,
Je vous propose de désigner Monsieur Maxime OUANOUNOU comme secrétaire de séance.
2312131 Principaux textes réglementaires |- article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
LE CONSEIL,
Après en avoir délibéré à l'unanimité
Article unique: Désigne Monsieur Maxime OUANOUNOU comme secrétaire de séance.
Le Maire - M. Olivier DOSNE / Le secrétaire de séance - Monsieur Maxime
T 5 OUANOUNOU
Je soussigné, Maxime OUANOUNOU, Adjoint au Maire, certifie le caractère exécutoire de la présente délibération :
Publiée sous format électronique le: 1 8 DEC. 2073
Télétransmise au contrôle de légalité le: 1 5 DEC, £ves A Joinville-le-Pont le
2312131