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Déliberation - dcm2023090405 refection caniveau a grille essavilly
Document publié le Lundi 4 septembre 2023 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2023090405 refection caniveau a grille essavilly)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
REGISTRE DES DCM_20230904_05
Délibérations
du conseil municipal
Séance du 4 septembre 2023
Nombre de conseillers :
– en exercice : 7
– présents : 6
– votants : 6
Le conseil municipal de Mignovillard, régulièrement convoqué le 31 août 2023, s’est réuni le
4 septembre 2023 à 20h à la mairie de Mignovillard, sous la présidence de Florent SERRETTE,
maire et avec Michaël FUMEY pour secrétaire de séance.
Conseillers municipaux présents :
Florent SERRETTE, Gérard MUGNIOT, Lydie CHANEZ, Joël ALPY, Michaël FUMEY, Philippe
SCHENCK.
Conseillère municipale excusée :
Camille BARBAZ
Objet : Réfection d’un caniveau à grille à Essavilly
Un caniveau à grille, récupérant et canalisant les eaux de chaussée au droit du 8 rue du Centenaire
à Essavilly nécessite une réfection.
Un devis de 3 290 € HT a été établi par l’entreprise Jeannin.
Le conseil municipal accepte, à l’unanimité, le devis.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE