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Déliberation - dcm20180050708 refection du mur du cimetiere
Document publié le Lundi 7 mai 2018 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm20180050708 refection du mur du cimetiere)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20180507_08
Séance du 7 mai 2018
L’an deux mil dix-huit, le sept mai à vingt heures, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Claudine QUATREPOINT, Joël
ALPY, Anne-Marie MIVELLE, Lydie CHANEZ, Michaël FUMEY, Nelly
GIROD, Henri RATTE, Marie-Paule SCHENCK, Jérôme SERRETTE,
Carmen VALLET, Daniel VERNEREY.
Étaient absents excusés : Pascale DUSSOUILLEZ (procuration à Joël
ALPY), Gérard MUGNIOT (procuration à Florent SERRETTE), Jean-
Yves QUETY.
Étaient absents : Stéphane BERQUAND, Anouck FRANÇOIS, Nicolas
GRIFFOND, Denis VERNEREY.
Mme Anne-Marie MIVELLE a été désignée secrétaire de séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Réfection du mur du cimetière
Des travaux de confortement d’une partie du mur du cimetière sont
nécessaires. Un dossier de demande de subvention avait été
déposé auprès de l’État en 2017 (attente de réponse). Il est proposé
de retenir la proposition faite en 2017 par l’entreprise Lietta, avec
une actualisation de 6 %, soit 12 205 € HT, auxquels s’ajoutent 900 €
HT pour la réfection d’un pilier vers l’église.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 19
• Présents : 12
• Votants : 14
Date de la convocation :
30 avril 2018
Date d’affichage
du compte rendu :
14 mai 2018