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Document publié le Lundi 2 juin 2014 par la commune de Lantenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 8+ +Compte+rendu+du+CM+du+2+juin+)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Mairie de Lantenay
Conseil municipal
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 2 JUIN 2014
Convocation du : 26 / 05 / 2014
Présents : H. LEROY, O. ADAMOWICZ, D. BRUNET, S. GILGENKRANTZ, J. MARCHAS, J.P. MIALON,
C. PELLEGRINI, F. RONDOT, A. SAVRE, A. GUILLOT – SUDAN
Excusé : A. PERTREUX
SOUS LA PRÉSIDENCE DE M. LE MAIRE
1) Plan Local d’Urbanisme (PLU)
M. le Maire demande aux membres de la commune de réfléchir aux emplacements des zones
« à urbaniser » (c’est-à-dire constructibles) du futur PLU.
Il faut prévoir l’implantation d’une trentaine de maisons (soit 2 maisons par an pendant 15 ans, ce qui
correspond au maximum qui pourrait être autorisé pour la commune), et respecter une zone d’exclusion
de 100 mètres autour des bâtiments agricoles, en partant des murs.
2) Budget principal 2014 : décision modificative
Le conseil municipal approuve une correction de 1,14 € sur le montant des emprunts remboursés.
3) Point sur les travaux
La rénovation de la fontaine est en cours.
Les travaux dans la salle de bain du logement de la Poste sont terminés, grâce notamment au travail et à la
célérité de l’employé communal Hervé BRUNET.
Le devis de la mise en accessibilité de l’église aux handicapés a été signé, en accord avec la commune
d’Outriaz. L’espace occupé par l’ancienne porte latérale pourra être réutilisé, minorant ainsi le coût des
travaux ; en effet, une ouverture de 80 cm de large sera suffisante (au lieu des 140 cm initialement prévus),
car l’entrée principale de l’église est assez large pour permettre l’évacuation du public en cas d’urgence.
Sentier botanique : Les panneaux le long du sentier ont été posés. Il reste à installer le grand panneau
d’information au départ du sentier, près du hangar.
Rampe d’accès handicapés de la mairie : Un garde-corps va être installé.
Turbidimètre : Un devis a été reçu, d’un montant de 2 862 €. Ce turbidimètre doit être installé à la
demande de l’Agence régionale de santé (ARS), afin de contrôler la qualité de l’eau arrivant au réservoir.
4) RPI
Pour appuyer la demande d’ouverture d’une quatrième classe dans la RPI, le collectif des parents d’élèves a
organisé une semaine sans enfants à l’école. Aucune décision du rectorat n’est attendue avant la réunion
qui décidera des ouvertures et fermetures de classe, et qui se tiendra mi-juin.
Garderie-Cantine : Un service de garderie le mercredi sera proposé, à travers un forfait annuel de 440 €,
payable en 10 fois, quel que soit le nombre d’heures et de jours auxquels l’enfant sera gardé. Le montant
du repas (4,20 €) n’est pas inclus dans ce forfait. Un coupon d’inscription à ce service va être distribué aux
parents.
Semaine de 4 jours ½ : Suite à une question de Mme Aurélie GUILLOT – SUDAN, la possibilité de regrouper
l’accueil périscolaire sur une seule demi-journée est évoquée. M. le Maire rappelle que les horaires (*) ont
déjà été validés en accord avec les deux autres communes du RPI. De plus, les avantages d’un tel regroupement n’apparaissent pas évidents, que ce soit en termes de coût, d’organisation, ou de rythme
scolaire pour les enfants.
Enfin, il est rappelé que l’accueil périscolaire n’est pas obligatoire pour les enfants ; les parents pourront
venir récupérer leur enfant après la classe, que celle-ci se termine à 15h, 15h30 ou 16h30 suivant les jours.
En revanche, les horaires du transport scolaires restent inchangés : les enfants ne pourront prendre le bus
qu’à 16h30, donc après l’accueil périscolaire les jours où celui-ci sera organisé.
(*) Les horaires de l’accueil périscolaire sont :
Izenave : Lundi et Jeudi, de 15h05 à 16h35
Lantenay : Lundi, Mardi, Jeudi et Vendredi de 8h30 à 9h00, et Vendredi de 15h30 à 16h30
Outriaz : Mardi et Vendredi de 14h55 à 16h25
5) Questions diverses
Situation de trésorerie : La commune dispose à ce jour de 104 586 €.
Agence Postale : La convention liant la commune et la Poste arrive à échéance en août 2015, et le CDD de
Mme Nathalie MATHIEU prend fin peu avant cette date. La commune attend donc la décision de la Poste
concernant la reconduction de la convention ; une décision sera alors prise quant au maintien de l’agence
Postale. M. le Maire rappelle qu’avec les aides de la Poste, cette agence coûte environ 1 600 € par an à la
commune ; si ces aides venaient à être supprimées, le coût passerait à 15 000 €.
Réservoir d’eau : M. Hervé BRUNET, employé communal, demande à des membres du conseil municipal de
l’accompagner lors d’une visite du réservoir, pour leur montrer comment intervenir face à des incidents
mineurs en cas d’absence de sa part. Plusieurs membres du conseil se portent volontaires.
Sapeurs-Pompiers : M. le Maire va contacter l’adjudant LYAUDET pour obtenir des renseignements
concernant le pied de sirène qui doit être installé sur les communes de Lantenay et Outriaz.
6) Compte-rendu de diverses réunions
Communauté de Communes du Haut-Bugey : Le directeur général des services, M. Alexandre NANQUI, va
quitter son poste au 1er septembre.
Emploi d’Agent Communal : M. le Maire doit recevoir cette semaine les deux candidates au poste d’agent
communal laissé libre par le départ à la retraite de Mme Aïda LAMEIARO, en compagnie de représentants
des communes d’Izenave et Lantenay.
Assemblée Générale de l’Association des Elus Contre les Forages : Le bureau a été reconduit.
Une audience va être demandée à Mme le ministre de l’environnement pour avoir des nouvelles de la
demande de renouvellement du permis de forage.
Fin de la réunion à 22 h 00.
Prochaine réunion : 4 juillet 2014