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Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Doudeville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil municipal du 10 juillet 2020 cr)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Conseil Municipal du 10 juillet 2020
A 20H00
VILLE DE DOUDEVILLE
COMPTE RENDU
Présents Absents excusés Absents Pouvoirs
DURÉCU Daniel X
ANDRÉ Sophie X
LOSSON Pascal X
ANDRÉ Claire X
ORANGE Christophe X
FICET Sylvie X
MOGIS Rémy X
DUTERTRE Carole X
BELLIÈRE Thierry X X M. MOGIS LE JEUNE Stéphanie X
MOSSU Philippe X
NOËL Annie X
LEFEBVRE Frédérick X
DUARTE Elise X
CUADRADO Gisèle X M. DUTHOIT DUTHOIT Eric X
RAIMBOURG-GAROT
Isabelle
X
LE BOULCH Nicolas X X Mme DUMONTIER DUMONTIER Déborah X
Secrétaire de séance : Le Conseil Municipal nomme à ce poste : M. LE BOULCH
Pouvoirs : Mme LE JEUNE a donné son pouvoir à M. LOSSON mais est arrivée à temps pour le Conseil municipal.
M. BELLIERE a donné son pouvoir à M. MOGIS.
Mme CUADRADO a donné son pouvoir à M. DUTHOIT.
M. LE BOULCH a donné son pouvoir à Mme DUMONTIER.
M. BELLIERE a été transmettre les résultats des élections des délégués et suppléants pour les futures élections sénatoriales et est revenu après.
M. LE BOULCH est parti en cours de séance.
PREAMBULE :
A eu lieu avant la tenue du Conseil municipal la désignation des délégués (5 au total) et suppléants (3) pour les futures élections sénatoriales. 1) PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 03 JUILLET 2020
Il s'agit de l’examen et du vote du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 03 juillet 2020.
Proposition de délibération :
Les membres du Conseil Municipal, par XX voix pour, XX contre et XX abstention, adoptent / n’adoptent pas le compte rendu.
Commentaires et vote du Conseil Municipal :
M. DUTHOIT demande si la majoration de 15%, supprimée pour Monsieur le Maire, l’était aussi pour les adjoints, car au vu des montants annoncés (net avant imposition), ils étaient de 637 € avant contre 640 € maintenant.
M. DURECU répond que l’indemnité du maire a diminué et est restée la même pour les adjoints. La majoration a été supprimée mais avec une récente loi, les plafonds ont été augmentés. Ainsi, l’indemnité pour les adjoints est passée de 16% à 19,1%, permettant le maintien du niveau des indemnités tout en supprimant la majoration. Il aurait même pu être décidé d’augmenter d’avantage les indemnités, le plafond n’étant pas atteint.
M. DURECU ajoute également que la baisse du nombre d’adjoints pour 25 habitants en moins ne fait pas baisser la charge de travail des élus. Il y aura même probablement une légère diminution des dépenses, même au-delà du fait de la baisse mécanique du nombre d’adjoints.
Présents : 17
Exprimés : 19
Pour : 19
Contre : 0
Abstentions : 0
Les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, adoptent le compte rendu. 2) COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES SELON LA VOLONTE DU CONSEIL MUNICIPAL
L’article L2121-22 du code général des collectivités territoriales dispose que : « Le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d'étudier les questions soumises au conseil soit par l'administration, soit à l'initiative d'un de ses membres ».
Les commissions municipales ne peuvent être composées que de conseillers municipaux. Il appartient au Conseil municipal de décider du nombre de conseillers siégeant dans chaque commission. Les membres sont désignés par vote à bulletin secret. Toutefois, le conseil municipal peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations, article L2121-22 du code général des collectivités territoriales. Il est ainsi demandé dans un premier temps aux membres du Conseil municipal de voter sur la possibilité de voter à main levée pour la création, la composition des commissions communales et la nomination de leurs membres.
Monsieur le Maire propose, pour assurer le pluralisme dans chaque Commission, d’ouvrir, pour chacune d’entre elles, 2 places de titulaires et de suppléants (une pour chaque liste minoritaire) pour les listes d’opposition, à déterminer entre eux.
Concernant la Commission d’appel d’offres, sa composition est réduite des articles L1414-2 et L1411-5 du Code général des collectivités territoriales qui établissent que celle-ci est composée : « Lorsqu'il s'agit d'une commune de moins de 3 500 habitants, par le maire ou son représentant, président, et par trois membres du conseil municipal élus par le conseil », selon une procédure particulière si plusieurs listes.
Après appel à candidatures pour chaque commission, aucune autre liste n’a été présentée. En conformité avec les dispositions du code, notamment de l’article L2121-21 du CGCT, le Conseil Municipal, après avoir décidé à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret, désigne les commissions suivantes et leurs membres : Nature de la Commission Président Vice-président Membres
FINANCES
Titulaire : Tous
M. le Maire LOSSON Pascal ANDRÉ Sophie, ANDRÉ Claire,
ORANGE Christophe, FICET
Sylvie, MOGIS Rémy, DUTERTRE
Carole, BELLIÈRE Thierry, LE
JEUNE Stéphanie, MOSSU
Philippe, NOËL Annie,
LEFEBVRE Frédérick, DUARTE
Elise, CUADRADO Gisèle,
DUTHOIT Eric, RAIMBOURG-
GAROT Isabelle, LE BOULCH
Nicolas, DUMONTIER Déborah
EXPANSION ECONOMIQUE
Liste majoritaire : 3
Liste d’opposition : 2
Suppléants majoritaires : 2
Suppléant d’opposition : 2
M. le Maire LOSSON Pascal Titulaires : ANDRE Sophie,
ANDRE Claire, BELLIERE Thierry,
CUADRADO Gisèle, LE BOULCH
Nicolas
Suppléants : ORANGE
Christophe, DUARTÉ Élise,
RAIMBOURG-GAROT Isabelle,
DUMONTIER Déborah
COMMUNICATION
Liste majoritaire : 3
Liste d’opposition : 2
Suppléants majoritaires : 2
Suppléant d’opposition : 2
M. le Maire LOSSON Pascal Titulaires : MOGIS Rémy,
ANDRE Claire, FICET Sylvie,
DUTHOIT Eric, DUMONTIER
Déborah
Suppléants : LE JEUNE
Stéphanie, ORANGE Christophe,
CUADRADO Gisèle, LE BOULCH
Nicolas
LISTE ELECTORALE
Liste majoritaire : 3
Liste d’opposition : 1
Suppléants majoritaires : 2
Suppléant d’opposition : 1
M. le Maire LOSSON Pascal Titulaires : FICET Sylvie, MOGIS
Rémy, BELLIERE Thierry,
DUTHOIT Eric
Suppléants : NOËL Annie,
MOSSU Philippe, RAIMBOURG-
GAROT Isabelle
PERSONNEL COMMUNAL
Liste majoritaire : 5
Liste d’opposition : 2
Suppléants majoritaires : 2
Suppléant d’opposition : 2
M. le Maire LOSSON Pascal Titulaires : ORANGE Christophe,
ANDRE Sophie, FICET Sylvie,
DUTERTRE Carole, MOSSU
Philippe, CUADRADO Gisèle, LE
BOULCH Nicolas
Suppléants : MOGIS Rémy,
ANDRÉ Claire, DUTHOIT Eric,
DUMONTIER Déborah POLE SOCIAL
Liste majoritaire : 3
Liste d’opposition : 1
Suppléants majoritaires : 2
Suppléant d’opposition : 1
M. le Maire ANDRE Sophie Titulaires : LOSSON Pascal, LE
JEUNE Stéphanie, DUARTE Elise,
CUADRADO Gisèle
Suppléants : NOËL Annie,
LEFEBVRE Frédérik,
RAIMBOURG-GAROT Isabelle
TRAVAUX
Liste majoritaire : 3
Liste d’opposition : 1
Suppléants majoritaires : 2
Suppléant d’opposition : 1
M. le Maire ORANGE
Christophe
Titulaires : MOGIS Rémy,
MOSSU Philippe, LEFEBVRE
Frédérick, CUADRADO Gisèle
Suppléants : BELLIÈRE Thierry,
LOSSON Pascal, DUTHOIT Eric
APPEL D’OFFRES
Liste majoritaire : 2
Liste d’opposition : 1
Suppléant majoritaires : 2
Suppléant d’opposition : 1
M. le Maire Titulaires : ORANGE Christophe,
MOGIS Rémy, CUADRADO
Gisèle
Suppléants : Sophie ANDRÉ,
Pascal LOSSON, DUTHOIT Eric
ENVIRONEMENT ET CADRE DE
VIE
Liste majoritaire : 3
Liste d’opposition : 2
Suppléants majoritaires : 2
Suppléant d’opposition : 2
M. le Maire ORANGE
Christophe
Titulaires : DUTERTRE Carole,
LEFEBVRE Frédérick, DUARTE
Elise, RAIMBOURG-GAROT
Isabelle, DUMONTIER Déborah
Suppléants : MOGIS Rémy,
FICET Sylvie, CUADRADO
Gisèle, LE BOULCH Nicolas
VIE EDUCATIVE ET CULTURELLE
Liste majoritaire : 4
Liste d’opposition : 2
Suppléants majoritaires : 2
Suppléant d’opposition : 2
M. le Maire ANDRE Claire Titulaires : LOSSON Pascal,
ANDRE Sophie, LE JEUNE
Stéphanie, DUARTE Elise,
RAIMBOURG-GAROT Isabelle,
DUMONTIER Déborah
Suppléants : MOGIS Rémy,
DUTERTRE Carole, DUTHOIT
Eric, LE BOULCH Nicolas
VIE ASSOCIATIVE ET JEUNESSE
Liste majoritaire : 3
Liste d’opposition : 2
Suppléants majoritaires : 2
Suppléant d’opposition : 2
M. le Maire ANDRE Claire Titulaires : MOGIS Rémy,
BELLIERE Thierry, LEFEBVRE
Frédérick, CUADRADO Gisèle,
LE BOULCH Nicolas
Suppléants : LE JEUNE
Stéphanie, FICET Sylvie,
DUTHOIT Eric, DUMONTIER
Déborah URBANISME
Liste majoritaire : 3
Liste d’opposition : 1
Suppléants majoritaires : 2
Suppléant d’opposition : 1
M. le Maire MOGIS Rémy Titulaires : ORANGE Christophe,
FICET Sylvie, DUTERTRE Carole,
RAIMBOURG-GAROT Isabelle,
Suppléants : LOSSON Pascal,
NOËL Annie, CUADRADO Gisèle
CIMETIERES
Liste majoritaire : 3
Liste d’opposition : 1
Suppléants majoritaires : 2
Suppléant d’opposition : 1
M. le Maire MOGIS Rémy Titulaires : ANDRE Claire,
BELLIERE Thierry, LEFEBVRE
Frédérick, RAIMBOURG-GAROT
Isabelle
Suppléants : ORANGE
Christophe, LOSSON Pascal,
DUTHOIT Eric
FOIRES ET MARCHES
Liste majoritaire : 3
Liste d’opposition : 2
Suppléants majoritaires : 2
Suppléant d’opposition : 2
M. le Maire MOGIS Rémy Titulaires : ORANGE Christophe,
BELLIERE Thierry, NOEL Annie,
DUTHOIT Eric, DUMONTIER
Déborah
Suppléants : ANDRÉ Claire,
ANDRÉ Sophie, RAIMBOURG-
GAROT Isabelle, LE BOULCH
Nicolas
FETES ET CEREMONIES
Liste majoritaire : 3
Liste d’opposition : 1
Suppléants majoritaires : 2
Suppléant d’opposition : 1
M. le Maire MOGIS Rémy Titulaires : FICET Sylvie,
DUTERTRE Carole,
BELLIERE Thierry, DUTHOIT Eric
Suppléants : LE JEUNE
Stéphanie, DUARTÉ Élise,
RAIMBOURG-GAROT Isabelle
Proposition de délibération :
Les membres du Conseil Municipal, par XX voix pour, XX contre et XX abstention, acceptent / n’acceptent pas la possibilité de voter à main levée pour la création, la composition des commissions communales et la nomination de leurs membres.
PUIS
Les membres du Conseil Municipal, par XX voix pour, XX contre et XX abstention, adoptent / n’adoptent pas la présente délibération, concernant notamment le nombre et la composition des commissions.
Commentaires et vote du Conseil Municipal :
M. LOSSON explique philosophie pour l’organisation des commissions. Il y en a de différents sujets, avec Monsieur le Maire comme président et un adjoint comme vice-président. Sous la précédente mandature, les commissions étaient ouvertes à l’opposition. Aujourd’hui, avec la pluralité des listes, il a été décidé de les ouvrir à toutes les composantes. Il a ainsi été offert, dans la majorité des commissions, à chaque liste d’opposition un siège de titulaire et de suppléant. Pour la majorité, en plus du président et du vice-président, se trouve en général 3 titulaires et 2 suppléants, avec quelques exceptions (ex : la Commission des finances, ouverte à tous, la Commission du personnel municipal, élargie car sujet sensible, la commission d’appel d’offres, réduite car très réglementée).
M. DUTHOIT s’interroge sur l’existence (ou non) d’une commission communale des impôts directs (CCID), comme cela était le cas sous la précédente mandature, où lui-même et M. DURECU y siégeaient.
M. DURECU confirme qu’il est prévu une délibération à ce sujet au prochain conseil, sa composition étant assez technique (32 membres à proposer à la direction régionale des finances publiques) et il existe un délai de 2 mois pour statuer dessus.
M. DURECU termine en disant qu’il estime souhaitable d’ouvrir les commissions à la pluralité des idées, pour maintenir un regard alerte sur tous les sujets de préoccupation de la Commune.
M. DUTHOIT salue cette volonté d’ouverture.
Présents : 17
Exprimés : 19
Pour : 19
Contre : 0
Abstentions : 0
Les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, acceptent la possibilité de voter à main levée pour la création, la composition des commissions communales et la nomination de leurs membres.
PUIS
Présents : 16
Exprimés : 19
Pour : 19
Contre : 0
Abstentions : 0
Les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, adoptent la présente délibération pour le nombre et les sujets des commissions.
Les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, adoptent la présente délibération pour la composition des commissions. 3) DESIGNATIONS POUR LES ASSOCIATIONS, SYNDICATS ET ORGANISMES INTERCOMMUNAUX
Concernant le CCAS, Monsieur le Maire précise que 6 membres issus de la société civile seront aussi ultérieurement nommés par ses soins et permet aux membres des listes d’opposition de proposer chacun candidat qui n’est pas élu.
Organisme Membre de droit Nombre Membres Syndicat Intercommunal à
VOcation Scolaire Sportive et
Socio-éducative de Doudeville
(SIVOSSSE)
9 + 9 Titulaires : DURÉCU
Daniel, LOSSON Pascal,
ANDRÉ Sophie, ORANGE
Christophe, MOGIS
Rémy, ANDRÉ Claire,
BELLIÈRE Thierry,
DUTHOIT Eric, LE
BOULCH Nicolas
Suppléants : LE JEUNE
Stéphanie, FICET Sylvie,
DUTERTRE Carole,
MOSSU Philippe, NOËL
Annie, LEFEBVRE
Frédérik, DUARTÉ Élise,
RAIMBOURG-GAROT
Isabelle, DUMONTIER
Déborah
Centre Communal d’Action
Sociale (CCAS)
M. le Maire 6
(+ 6 membres
nommés de la
société civile)
Titulaires : Sophie
ANDRÉ, Sylvie FICET,
MOGIS Rémy, Stéphanie
LE JEUNE, Frédérik
LEFEBVRE, CUADRADO
Gisèle
Syndicat du Caux Central (eau) 1 + 1 ORANGE Christophe - LOSSON Pascal
Syndicat Intercommunal
d’Alimentation en Eau Potable
et Assainissement de la région
de Doudeville (SIAEPA)
1 + 1 ORANGE Christophe -
MOGIS Rémy
Syndicat Interdépartemental De
l’Eau Seine Aval (SIDESA)
1 + 1 ORANGE Christophe -
LOSSON Pascal
Syndicat des Bassins Versants 1 + 1 ORANGE Christophe - MOGIS Rémy
Syndicat Départemental de
l’Énergie 76 (SDE76)
1 + 1 MOSSU Philippe
- LOSSON Pascal
Délégué à la prévention routière 1 LOSSON Pascal Mutuelle Nationale Territorial
(MNT)
1 Daniel DURÉCU
CNAS 1 Daniel DURÉCU Centre départemental de
gestion
1 Daniel DURÉCU
Proposition de délibération :
Les membres du Conseil Municipal, par XX voix pour, XX contre et XX abstention, adoptent / n’adoptent pas la présente délibération.
Commentaires et vote du Conseil Municipal :
M. LOSSON annonce que dans le même esprit d’ouverture que pour les commissions, il a été proposé d’ouvrir le SIVOSSE à 2 membres de l’opposition, ce qui n’était pas le cas avant. M. LOSSON demande confirmation à M. DUTHOIT, qui valide.
M. LOSSON présente également les règles particulières autour de la Composition du Conseil d’administration du CCAS. Après avoir marqué la volonté de maintenir le nombre de membres (12 sans le président, dont 6 élus par le Conseil municipal), une place a été proposée pour chaque opposition et la logique reste la même pour les membres nommés, avec une possibilité de proposition par liste à soumettre à Monsieur le Maire. Pour les autres, au vu des faibles nombres, tout va à la majorité, il n’y avait pas d’autres alternatives.
Mme LE JEUNE demande si, pour le CCAS, le fait qu’il n’y ait aucun membre de la liste menée de M. LE BOULCH est un choix de leur part.
M. LOSSON confirme, il a respecté la volonté de chacun.
Mme DUMONTIER acquiesce également.
M. DUTHOIT s’enquiert sur la possibilité de présenter des membres pour les nominations la semaine prochaine.
M. DURECU et M. LOSSON confirment, ces noms ne seront d’ailleurs pas mentionnés dans le compte-rendu.
Présents : 16
Exprimés : 19
Pour : 19
Contre : 0
Abstentions : 0
Les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, adoptent la présente délibération. 4) QUESTIONS DIVERSES.
M. LOSSON présente d’abord 3 informations.
Mme CUADRADO a fait une demande pour garder la boîte mail de la Commune (prénom.nom@doudeville.fr). Sous les deux précédentes mandatures, seuls les adjoints (et le conseiller délégué) en avaient une. Si tous les élus avaient une adresse mail communale, cela couterait pour 6 ans pour plus de 1 000 €.
M. LOSSON énonce alors, qu’au choix, il sera possible de proposer, à sa propre initiative, de mettre une adresse mail personnelle pour avoir un lien avec les doudevillais. M. LOSSON demande alors à M. DUTHOIT s’il a bien répondu à sa question, ce qu’il acquiesce.
M. LOSSON fait également un résumé de l’assemblée intercommunale du 9 juillet 2020 pour ceux qui n’ont pu y assister. M. Jean-Nicolas ROUSSEAU a été élu président, il est assez proche géographiquement de la Commune.
M. DURECU rappelle qu’il était président de l’ancienne Communauté de communes Plateau de Caux-Fleur de Lin, avant la fusion.
Les vice-présidents ont été élus mais n’ont pas encore leurs « portefeuilles ». Voici la composition :
1er vice-président : M. PETIT Alain (FLAMANVILLE).
2e vice-présidente : Mme LALOIS Agnès (SAINT-LAURENT-EN-CAUX).
3e vice-président : Mme GEST Sévrine (BOURDAINVILLE).
4e vice-président : M. BONAMY Rémy (SAUSSAY).
5e vice-président : M. LOUVEL Thierry (YERVILLE).
6e vice-président : M. DURECU Daniel (DOUDEVILLE). Sur cette vice-présidence, il y a également eu la candidature de Mme CUADRADO.
7e vice-président : M. BEUZELIN Daniel (GREMONVILLE).
Les membres du bureau sont :
Mme ROUSSEL Mathilde (GONZEVILLE), M. RICŒUR Olivier (SAINT-MARTIN-AUX-ARBRES), Mme POUYER Francisca (FULTOT), M. GRAS Nicolas (AUZOUVILLE-L'ESNEVAL), M. LESEIGNEUR Julien (LINDEBEUF), M. LANGLOIS Jean-Pierre (HARCANVILLE), M. HALBOURG Eric (MOTTEVILLE).
Enfin, M. LOSSON présente l’agenda et annonce qu’il y aura probablement un conseil municipal fin août. Une cérémonie aura lieu le 14 juillet 2020, rendez-vous à 10h45, dépôt des fleurs et cérémonie à 11h et à 11h30, pot de l’amitié en Mairie.
M. MOGIS précise qu’il y aura une présence limitée du fait de la crise sanitaire, les associations ne pouvant venir en grand nombre (ex : quelques pompiers et anciens combattants etc.).
Il ajoute que pour la Fête du 15 août, il y aura des photos rappelant les anciens corsos fleuris sur des panneaux 90 x 120 cm. Toutes les photos seront sur le domaine public sauf 2 sur des terrains privés, les propriétaires les ayant acceptés. Il relate que la présidente de DOUDEVILLE EN FETE comprend la baisse des subventions du fait de la diminution des activités.
M. DURECU énonce qu’il y avait traditionnellement fin août un forum des associations. Pour le moment, il n’y a pas encore de décisions définitives, même s’il y a la volonté de le faire (si possibilité d’organisation). Il est envisagé de le repousser d’une semaine, pour le 5 septembre.
M. LOSSON affirme que si les contraintes évoluent, la Commune s’adaptera.
M. DURECU consultera également les premières intéressées, les associations.
M. LOSSON déclare, pour intercommunalité, qu’un bureau se tiendra le 20 juillet puis une réunion plénière le 23 juillet, pour faire « synthétiquement » ce qui a été fait ici (commissions, champ d’action de chacun etc.).
M. DUTHOIT informe que pour le SIVOSSE, si un retour de toutes les communes a lieu à temps, il y aura probablement une convocation le 28 juillet.
- L’ordre du jour étant épuisé, le Conseil municipal est levé à 21h30 -