Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Conseil+Municipal+du+2+septembre+2016
Déliberation - Conseil+Municipal+du+04+février+2020
Conseil Municipal - Conseil+Municipal+du+15+juin+2017
Conseil Municipal - Conseil+Municipal+du+8+avril+2019
Conseil Municipal - Conseil+Municipal+du+18+septembre+2015
Conseil Municipal - Conseil+Municipal+du+1er+septembre+2017
Conseil Municipal - Conseil+Municipal+du+26+mai+2020
Conseil Municipal - Conseil+Municipal+du+08+juin+2020
Conseil Municipal - Conseil+Municipal+du+03+juillet+2015
Conseil Municipal - Conseil+Municipal+du+25+septembre+2018
Arrêté - Conseil+Municipal+du+8+septembre+2020
Document publié le Mardi 8 septembre 2020 par la commune de Liposthey.
Lien du pdf (Arrêté - Conseil+Municipal+du+8+septembre+2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Page 1 sur 4
Commune de Liposthey
Conseil Municipal du 8 septembre 2020
L'an deux mille vingt et le huit du mois de septembre à dix-huit heures trente, le Conseil
Municipal de la commune de Liposthey, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la salle
des fêtes, sous la présidence de Monsieur Michel POUJOUX, le Maire.
Présents : Madame BERRAND Nelly, Madame CLAVE Nathalie, Madame DUVERGER Florence, Madame
JOSLIN Jennifer, Madame MARIMBORDES Sandrine, Monsieur BORDELAIS Vincent, Monsieur DIAS
Pierre, Monsieur DULAS Jean-Jacques, Monsieur DUVERGER-CASAL Gilles, Monsieur HERAUD
Alexandre, Monsieur JOSLIN Gilles, Monsieur MARTY Jérôme, Monsieur MIVIELLE Jean-Max, Monsieur
PALOMO Julien
Absent : 0
I – a) Forage du stade
Les travaux de forage du stade sont terminés. Ils ont été réalisés courant du mois d’août. Pour
permettre la remise en état du terrain, un arrêté a été rédigé pour y interdire l’accès durant toute la
période d’irrigation. Cet arrêté prendra fin le 13 septembre.
b) Travaux bâtiments communaux
- Ecole
Tous les travaux de rafraichissement ont été réalisés par les employés communaux pendant
les vacances scolaires.
- Alarme extérieure
L’entreprise GATWING a réalisé les travaux au mois d’août pour mettre aux normes le système
de sécurité incendie de l’école. Les sirènes extérieures n’ont pas été installées car celles intérieures
sont audibles depuis la cour de l’école car le volume sonore est plus important.
- Accessibilité PMR
Le Maire a pris contact avec l’entreprise TTL de Linxe qui nous indique que les travaux
commenceront à la mi-septembre pour la mise en conformité des accès PMR au niveau du cimetière,
l’aire de jeux, le vestiaire du stade et l’aménagement rue du Vieux Marché.
Cette mise aux normes entre dans le cadre de la subvention FEC (Fonds d’Equipement des
Communes). Page 2 sur 4
II – Charges courantes
- Achat d’un ordinateur portable
Le Maire expose au Conseil Municipal l’achat d’un ordinateur portable d’un montant TTC de
615,12 €. Sa configuration est en cours par l’ALPI.
- Fossé « Clos de la Pinède »
Le Maire expose que des travaux sont nécessaires sur le fossé du nouveau lotissement « le Clos
de la Pinède » pour éviter tout engorgement d’eau, lors des fortes précipitations, qui nuirait au bon
fonctionnement de la station d’épuration.
Un devis de l’entreprise IZCO TP d’un montant de 5 626,80 € nous a été transmis. Une
demande sera faite auprès des propriétaires des parcelles ainsi que la DFCI pour participer aux frais
engagés.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité cette démarche.
- Dératisation
Suite à des plaintes de riverains jouxtant le hangar communal, Monsieur le Maire a fait
intervenir l’entreprise DK Services de Pontenx-les-Forges, spécialisée dans la dératisation pour faire un
devis.
Ce devis s’élève à :
- Installation et curatif (3 passages 1er mois) : 390 € HT
- Suivi préventif 120,00 € HT / mois
- Si ré-infestation 210,00 € HT / mois (3 passages)
- PCS (Plan Communal de Sauvegarde)
Le Maire indique que nous devons réaliser une mise à jour du PCS.
Le CDG 40 nous propose de réaliser la mise à jour pour un montant de 1 300,00 € TTC auquel
une subvention à hauteur de 65 % par le FEDER sera appliquée.
La part communale s’élève donc à 455 €.
Le Conseil Municipal approuve la mise à jour du PCS.
- DM
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le trésorier de notre commune nous
demande de prendre trois D.M. pour écritures budgétaires.
Le Conseil Municipal approuve la rédaction de ces D.M.
- Poste (A.P.C.)
Monsieur le Maire expose qu’il y a une infiltration d’eau au niveau de la poste. Celle-ci a
endommagée les poutres qui menacent de s’effondrer. Un devis a été demandé auprès de l’entreprise
MEIRINHO. Page 3 sur 4
III – Employés communaux
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que suite au départ d’une employée à la
Communité de Communes, Madame RIVIERE Laëtitia a été recrutée pour la remplacer. De ce fait, ses
horaires sont modifiés. Pour cela, elle sera amenée à effectuer des tâches administratives auprès de la
secrétaire de mairie.
Sa fiche de poste a été modifiée en conséquence avec l’aval du Centre de Gestion.
T.I.G.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a été contacté par une conseillère
pénitentiaire d’insertion et de probation de Mont-de-Marsan pour l’intégration d’une personne en
TIG.
Cette personne sera sur la commune un jour par semaine pour un total de 70 heures.
RIFSEEP
Après l’élection du nouveau maire et de ses conseillers, monsieur le Maire explique au Conseil
Municipal la nécessité de revoir la délibération en date du 13 mai 2019 qui alloue un montant
maximum aux agents pour la prime de l’IFSE et du CIA.
Monsieur le Maire charge la commission finance d’établir une nouvelle délibération qui sera
présentée au prochain conseil municipal du 13 octobre 2020.
IV – Indemnités des élus
Monsieur le Maire ainsi que ses quatre adjoints proposent au Conseil Municipal de réduire
leurs indemnités de fonction.
La délibération en date du 8 juin avait les taux suivants :
Maire : 35 % Adjoints : 8,5 %
Les élus souhaitent bénéficier d’un taux inférieur :
Maire : 32% Adjoints : 7,5 %
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte à l’unanimité la proposition des élus.
V - Commissions
- CCID
Suite au renouvellement du Conseil Municipal, il est nécessaire de proposer des commissaires
pour la réunion annuelle de la CCID.
Pour les communes de moins de 2000 habitants, le SIE de Morcenx nous demande 12
commissaires titulaires et 12commissaires suppléants.
Le Conseil Municipal valide la liste des commissaires. Page 4 sur 4
- CNAS
La commune est adhérente au CNAS depuis le 01 janvier 2015.
Suite à l’élection du nouveau conseil municipal, un délégué élu doit être nommé ainsi qu’un
agent territorial.
Madame Sandrine MARIMBORDES, conseillère, et Madame Valérie TOMASSI, adjointe
administrative, représenteront la collectivité.
- Commissions de la CCCHL
Le Conseil Municipal valide les volontaires pour les commissions de la CCCHL.
VI – Foyer rural (Salle des fêtes)
Suite à la crise sanitaire liée à la COVID19 et au protocole de la préfecture, le Maire propose
d’établir un arrêté concernant l’utilisation de la salle des fêtes pour les AG des associations ainsi que
pour l’école.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, valide la rédaction de cet arrêté
VII – Mairie : Travaux dans le bâtiment
Le Maire expose au Conseil Municipal que pour les travaux de réfection du bâtiment de la
mairie un architecte doit être nommé.
Il propose la société HAD’Equation Architecture, représentée par Monsieur LALANNE, sise au
114 avenue du courant à Mimizan (40200).
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, valide à l’unanimité la société HAD’Equation
Architecture afin qu’elle réalise l’avant-projet sommaire.
Avant de lever la séance, un tour de table est proposé aux élus. Il en est remonté que plusieurs
propriétaires ont installé chez eux un mobil-home.
Cette pratique est réglementée. Les propriétaires vont en être avertis.
Séance levée à 21h30