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Document publié le Jeudi 15 juin 2017 par la commune de Liposthey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil+Municipal+du+15+juin+2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Page 1 sur 2
Commune de Liposthey
Conseil Municipal du 15 juin 2017
L'an deux mille dix-sept et le quinze du mois de juin à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal
dûment convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur
Christian HARAMBAT, Le Maire.
Présents : Christian HARAMBAT, Julien PALOMO, Jean-Marc LAFENETRE, Paulino GONZALEZ,
Lucette CACHELEUX, Jean-Jacques DULAS, Gilles JOSLIN, Jean-Max MIVIELLE, Christophe RATIE
Absente : Marie-Cécile GAUTIER
I - Lotissement " Le clos de la pinède"
Assainissement regroupé :
Après concertation avec le SYDEC, un projet d'assainissement par infiltration a été proposé. La
société ENVOLIS a été chargée d'élaborer ce projet. Chaque lot devra être équipé d'un bac à graisse
qui sera raccordé à un collecteur sous voirie. Le prétraitement sera effectué dans une fosse toutes
eaux d'un volume minimal de 56,25 m3. Une pompe de relevage alimentera une zone de traitement
par infiltration sur un tertre semi-enterré de 311 m2. L'acceptation de ce projet d'assainissement par
le SPANC et la DDTM nous permettra de déposer le permis d'aménager.
La recherche de boisement compensateur sera effectuée auprès de divers opérateurs forestiers dont
la liste nous a été communiquée par la DDTM.
II - FEC 2017
La subvention allouée par le Conseil départemental est de 5660,00 €.
Cette subvention sera affectée à la réalisation du projet d'aménagement de la place de l'école.
III - ONF
Plantation de la parcelle n°1 :
Les travaux de reconstitution forestière pour replanter la parcelle n°1, d'une superficie de 14 ha 11 a,
ont été attribués à l'entreprise Bois de Gascogne à Sainte Eulalie-en-Born pour un montant de
13 366,92 € TTC. Page 2 sur 2
IV - Transfert de personnel
Dans le cadre de la délégation de compétence scolaire et périscolaire, deux agents communaux
seront transférés à la CCCHL.
Ce transfert prendra effet le 1er juillet 2017 et concerne Mme Mélodie DUVERGER- CASAL et Mme
Barbara DOS SANTOS.
V - Travaux place de l'école
La réception des travaux a eu lieu le 12 juin 2017 et une inauguration est prévue pour la mi-
septembre.
VI - Achat de tables
Le Conseil Municipal souhaite renouveler les grandes tables utilisées au foyer rural.
Un devis est en cours.
Séance levée à 22h00
Prochaine réunion prévue le 01/09/2017 à 18h30