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Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune d'Esbly.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 54 09 2023 Mise en ligne le 04 10 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 04/10/2023
Reçu en préfecture le 04/10/2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Publié le
Liberté - Egalité - Fraternité ID :077-217701713-20230927-54 09 2023 DEL-DE
VILLE d’ESBLY DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE EXTRAIT DU REGISTRE DES
* DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL CANTON DE SERRIS
ue de Torcy N° 54/09-202
3
-000-
SÉANCE DU MERCREDI 27 SEPTEMBRE 2023
DATE DE CONVOCATION : 20 SEPTEMBRE 2023
DATE D'AFFICHAGE : 20 SEPTEMBRE 2023
-000-
OBJET : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION « GET FIT COLLECTIF FITNESS » AU TITRE DE L’ANNÉE 2023
Rapporteur : Madame Sophie LABAS
L'an deux mille vingt-trois, le mercredi 27 septembre, le Conseil municipal légalement convoqué s'est réuni en Mairie d'Esbly à 19h30 en séance publique, salle du Conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Ghislain DELVAUX, Maire d'Esbly.
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 29
NOMBRE DE PRÉSENTS : 25
NOMBRE DE VOTANTS : 27
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Ghislain DELVAUX, M. David CHARPENTIER, Mme Valérie LEPOIVRE BACQUET, M. Charles CAÏUS, Mme Clotilde TEMPLIER, Mme Sophie LABAS, M. Fabien REYNARD, M. Daniel LAGORCE, Mme Véronique GERMANN, Mme Corinne CESARIN, M. Jean-Luc GARNIER, Mme Karine NOWICKI, M. Francesco PITARI, M. Brice COUSIN, Mme Cécile DESAINTPAUL, Mme Pandora CHARANSOL, M. Jean-Jacques RÉGNIER, Mme Thérèse ROCHE, Mme Martine BOUCHER, Madame Monique PIAT (arrivée à 20h30 à partir du point n°3), M. Antoine BOHAN, M. Michel GAMBOTTI, M. Jean-Pierre HAMEL, M. Jean-Luc DUPIEUX et Mme Marie Gladine BETON.
à
ONT DONNÉ POUVOIR :
- Mme Alexandra HUMBERT à Mme Clotilde TEMPLIER
- M. Julien GENTY à Mme Sophie LABAS
ABSENTS : M. Slimane ZAOUI et Mme Estelle LAROYE.
Formant la majorité des membres en exercice.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur David CHARPENTIER a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales.
-000-
1/2 Envoyé en préfecture le 04/10/2023
Reçu en préfecture le 04/10/2023
Publié le
ID :077-217701713-20230927-54 09 2023 DEL-DE
Madame Sophie LABAS rappelle que, dans le prolongement de soutien à la vie associative, les associations nouvellement déclarées et domiciliées à Esbly, peuvent recevoir une subvention.
Dans ce cadre, l'association « GET FIT, Collectif Fitness » pourrait prétendre à une subvention d'aide au démarrage, du fait de sa création le 13 juillet 2023 et de sa domiciliation à la Mairie d'Esbly. Son objet est de proposer aux Valeuropéens et communes aux alentours, des activités sportives fitness telles que le Pound, cardio training etc.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu l'instruction budgétaire et comptable M14 ;
Vu le caractère exceptionnel de la demande ;
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, À L'UNANIMITÉ ;
+ DÉCIDE d'attribuer une subvention d'un montant de quatre-vingts euros (80,00 euros) à l'association « GET FIT Collectif Fitness ».
e DIT que la dépense sera inscrite à l'article 6574, fonction 025 dans le cadre des crédits prévus au budget.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdlits.
Le Secrétaire de séance,
David CHARPENTIER,
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire
de cet acte et informe que celui-ci peut faire l'objet d'un recours
pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif 2/2 compétent dans un délai de deux mois, à compter :
de sa réception en Sous-Préfecture le: 4 OCT: 2023
de sa publication et/ou affichage le : . ” .
- 4 OCT. 2023