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Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Limeil-Brévannes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche publication cm 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
Le Conseil municipal se réunira le :
JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024 à 20h00
En salle du Conseil municipal, au sein de l’Hôtel de Ville
Madame le Maire de Limeil-Brévannes
Françoise LECOUFLE
La séance sera ouverte au public et retransmise en direct sur le Facebook de la Ville.
Ordre du jour :
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION COMMUNALE
1. Désignation du secrétaire de la séance du Conseil municipal.
2. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 20 juin 2024.
3. Approbation de la modification des délégations d'attribution au Maire.
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
4. Mise aux enchères de biens mobiliers communaux.
5. Intégration des opérations de la SEMALB dans les comptes de la Ville.
FONCIER ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
6. Présentation du rapport annuel 2023 de la Société d'économie mixte d'aménagement et de développement des Villes du Val-de-Marne (SADEV94).
7. Demande au Préfet du Val-de-Marne d'inscription de la Ville sur la liste des communes pouvant utiliser le droit d'injonction à des fins de ravalement des façades d'immeubles.
8. Reprise de concessions perpétuelles en état d'abandon.
TOURISME ET PATRIMOINE
9. Adhésion à l'Association des Archivistes français.
EDUCATION ET ENFANCE
10 Convention relative à l'encadrement et à la gestion des études surveillées avec la ligue de l'enseignement du Val-de-Marne pour l'année scolaire 2024/2025.
11 Approbation de la convention avec l'association ' Les Papillons ' pour l'installation de boîte aux lettres permettant le signalement des violences faites aux enfants.
POLITIQUE DE LA VILLE
12 Approbation du contrat ' Engagements quartiers 2030 '.
VIE ASSOCIATIVE
13 Approbation de l'attribution d'une subvention à l'association FNACA.
SPORT
14 Convention de partenariat avec la Ville de Bonneuil pour le financement d'équipements sportifs.
RESSOURCES HUMAINES
15 Modalités de versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires.
16 Modification du tableau des effectifs.
DÉCISIONS DU MAIRE ET QUESTIONS DIVERSES
17 Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.