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Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Limeil-Brévannes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche publication cm 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Sport,
Le Conseil municipal se réunira le :
JEUDI 20 JUIN 2024 à 20h00
En salle du Conseil municipal, au sein de l’Hôtel de Ville
Madame le Maire de Limeil-Brévannes
Françoise LECOUFLE
La séance sera ouverte au public et retransmise en direct sur le Facebook de la Ville.
Ordre du jour :
ORGANISATION COMMUNALE
1. Désignation du secrétaire de la séance du Conseil municipal en date du 20 juin 2024. 2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 4 avril 2024.
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
3. Approbation du Compte de Gestion du budget principal de la Ville tel qu'établi par le comptable public au titre de l'exercice 2023. 4. Adoption du Compte administratif au titre de l'exercice 2023.
5. Approbation de l'affectation définitive des résultats de la Ville au titre de l'exercice 2023. 6. Adoption du Budget supplémentaire au titre de l'année 2024.
7. Apurement du déficit de la régie d'avances ' Vie des Quartiers ', dans le cadre du nouveau régime de responsabilité financière des gestionnaires publics.
8. Approbation des créances irrécouvrables - Admission en non-valeur.
9. Mise aux enchères de biens mobiliers communaux par les services du Domaine et information sur le résultat de la mise aux enchères approuvée lors du conseil municipal du 7 décembre 2023.
10. Approbation de l'avenant n°4 à la convention constitutive de groupements de commandes entre l'établissement public territorial Grand Paris Sud-Est Avenir, ses communes membres et leur CCAS et le SMITDUVM.
FONCIER ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
11. Autorisation donnée au Maire de saisine de la Préfète du Val-de-Marne pour la prescription d'une enquête publique dans le cadre de la modification des limites communales avec la Ville de Valenton.
12. Approbation de la révision des tarifs de la taxe locale pour la publicité extérieure.
EDUCATION ET ENFANCE
13. Approbation des règlements des accueils collectifs de mineurs et de la restauration scolaire.
VIE ASSOCIATIVE
14. Approbation de l'attribution de subventions aux associations au titre de l'année 2024.
VIE DES QUARTIERS
15. Approbation de la participation financière de la ville au projet d'éducation au numérique porté par l'association CAPE CODE. 16. Approbation de la modification du dispositif de bourse à projet et de son règlement intérieur.
SPORT
17. Approbation de la convention d'allocation et de diffusion de billets pour les Jeux olympiques et paralympiques avec la Métropole du Grand Paris.
18. Approbation du règlement de la Course du Bois de la Grange.
CULTURE
19. Approbation de la création de tarifs pour l'évènement du Limeil Blues Festival.
RESSOURCES HUMAINES
20. Approbation de la création d'un contrat d'apprentissage dans le domaine des métiers de la gestion, de conseil et de management des administrations publiques.
21. Approbation de la convention relative à la mission d'intérim territorial mise en œuvre par le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Petite Couronne.
22. Approbation du principe du recours au recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité pour l'année 2024.
23. Approbation de la participation de la Ville au lancement de la consultation du CIG de la Petite Couronne pour sélectionner un assureur couvrant les risques prévoyance et santé des agents.
24. Approbation des modalités de mise en œuvre du régime des astreintes. 25. Approbation de la mise en place d'une part supplémentaire "IFSE régie" dans le cadre du RIFSEEP. 26. Modification du tableau des effectifs.
DÉCISIONS DU MAIRE ET QUESTIONS DIVERSES
27. Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL