Procès Verbal - 10 avril 2026

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Procès Verbal - 10 avril 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Aquilin. Lien du pdf (Procès Verbal - 10 avril 2026)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire, Procès Verbal du Conseil Municipal de SAINT AQUILIN du vendredi 10 avril 2026

L'an deux mille vingt-six , le Conseil Municipal dûment convoqué en date du 03 avril 2026 s’est réuni en session ordinaire le vendredi 10 avril 2026 à 18h , à la salle des conseils de la commune, sous la présidence de Madame Annie Lespinasse Maire de Saint Aquilin.

Sont_présents :Philippe CHERCHOULY, Alain SOUDEIX, Daniel DESMAISON, Annie LESPINASSE, Fanny PARADE , Florence MERILLAC, jacques BLOT, Lucie MAILLET VERGNAUD, Francoise PRUNIER-PETIT, Patricia BEARZATTO

Absents : Stéphane ARQUEMBOURG et Patricia BEARZATTO

invitée: Madame Pauline FERNANDES secrétaire de Mairie de St Aquilin.

Le quorum étant atteint, la séance du conseil municipal est ouverte .

Mme le Maire présente ensuite l’ordre du jour de la réunion

1. Validation du PV du 03/04/2026

2. Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

3. Désignations des délégués aux syndicats communaux

Avant l’ouverture de la séance, Madame le Maire propose à l’assemblée de désigner Florence MERILLAC comme secrétaire de séance. La proposition est acceptée et validée à l’unanimité par le conseil.

Point n°1 : Validation du PV du 03/04/2026

Madame le Maire demande aux membres du conseil s’ils ont bien reçu le procès-verbal de la séance du 03 avril 2026 et s’ils ont des observations à formuler.

Madame Françoise Prunier Petit fait remarquer que le procès-verbal ne mentionne pas son arrivée

tardive, précisant qu’elle est arrivée à 18h20.

Madame le Maire remercie Madame Françoise Prunier Petit pour cette précision et s’engage à modifier le procès-verbal en ce sens. Elle soumet donc, sous réserve de cette modification, le procès-verbal au vote.

Le conseil municipal approuve le procès-verbal à l’unanimité.

Point n°2 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

Madame le Maire rappelle au Conseil municipal les délégations qui peuvent lui être consenties conformément aux dispositions en vigueur, afin de faciliter la gestion courante de la commune.Décision :

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de consentir au Maire les délégations

présentées.

Point n°3 : Désignation des délégués aux syndicats communaux et communautaires

Syndicat Départemental d’Énersies de la Dordogne (SDE 24)

Madame le Maire propose la désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat

Départemental d’'Energies de la Dordogne (SDE 24), comme suit :

° Titulaires : Monsieur Stéphane Arquembourg et Madame le Maire

° Suppléants : Madame Florence Mérillac et Monsieur Philippe Cherchouly Madame le Maire demande s’il y a d’autres candidatures au sein de l’assemblée. Aucune autre candidature ne s’étant exprimée, il est procédé au vote.

Ces propositions sont adoptées à l’unanimité.

Désignation des représentants aux syndicats intercommunaux SITS & SIAEP

1) Syndicat intercommunal de transports scolaires STTS

Madame le Maire propose la désignation des représentants de la commune au Conseil

communautaire pour siéger au sein du syndicat intercommunal de transports scolaires, comme suit :

* Titulaires : Madame Fanny Parade et Monsieur Alain Soudeix

Madame le Maire demande s’il y a d’autres candidatures au sein de l’assemblée. Aucune autre

candidature ne s’étant exprimée, il est procédé au vote.

Ces propositions sont adoptées à l'unanimité.

2) Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de Tocane

Madame le Maire propose la désignation des représentants de la commune au Conseil communautaire pour siéger au sein du syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Tocane, comme suit :

+ Titulaires : Madame Lucie Maillet Vergnaud et Madame Annie Lespinasse ° Suppléants : Monsieur Jacques Blot et Monsieur Philippe CherchoulyMadame le Maire demande s’il y a d’autres candidatures au sein de l’assemblée. Aucune autre

candidature ne s’étant exprimée, il est procédé au vote.

Ces propositions sont adoptées à l’unanimité.

Point n°5 : Projet 2026 en vue de la préparation des budgets primitifs

Point n°X : Projets 2026 — Préparation des budgets primitifs

Dans le cadre de la préparation des budgets primitifs de la commune, du multiple rural et de l’assainissement, Madame le Maire propose que le Conseil municipal se prononce sur les projets à envisager pour l’année 2026, afin de permettre à la commission des finances de travailler sur leur inscription budgétaire.

Plusieurs projets sont présentés :

1) Réfection de la toiture du restaurant

Madame le Maire indique que la toiture du restaurant a fortement souffert à la suite de la tempête.

Des devis ont été demandés, pour un montant estimatif d'environ 20 000 €.

2) Mur de soutènement — route du cimetière

Le mur situé route du cimetière s’est effondré à la suite de la tempête. Il s’agit d’un mur de soutènement. Les services de l’Agence Technique Départementale se sont rendus sur place et préconisent la démolition complète de l’ouvrage et sa reconstruction. Plusieurs devis ont d’ores et déjà été sollicités par la commune.

3) Climatisation de la salle des fêtes

Madame le Maire informe le Conseil que deux devis ont été reçus pour la mise en place d’un

système de climatisation :

° 18 731 € TTC pour le premier devis

e 35 409,64 € TTC pour le second

Au regard de l'écart significatif entre les deux propositions, les conseillers souhaitent disposer d'informations complémentaires sur la nature exacte des prestations.

Madame le Maire propose de transmettre les deux devis à l’architecte de l’Agence Technique Départementale afin d'obtenir une analyse comparative.

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Au cours des échanges, la question de la pertinence de l’installation d’une pompe à chaleur est soulevée, notamment au regard de l’absence d'isolation du bâtiment et de double vitrage sur les nombreuses fenêtres. Le débat s'engage au sein du Conseil.

Madame le Maire propose de solliciter à nouveau l’avis de l’ Agence Technique Départementale sur ce point.4) Projet à moyen terme

Madame le Maire fait part des différentes remarques qu'elle a recueillies lors de sa rencontre avec les habitants.

Il ressort de ces échanges que l’aménagement réalisé est globalement perçu comme une réussite et

que le lieu est aujourd’hui bien vivant.

Toutefois, de nombreux habitants estiment que la place pourrait être davantage mise en valeur.

Parmi les suggestions évoquées figurent notamment la désimperméabilisation de la surface

(suppression du goudron), la modernisation de l’éclairage, ainsi que la création d’une extension avec l'installation d’une halle. L’idée d’implanter un four à pain au cœur du bourg a également été mentionnée.

Si chacun exprime ses propositions, tous s’accordent sur la nécessité d'envisager, à moyen terme,

un aménagement de la place de l’église.

Madame le Maire propose en conséquence d'inscrire ce projet parmi les priorités à moyen terme.

5) Projet à plus long terme : logements dans le bourg

Madame le Maire évoque également, à plus long terme, un projet d'acquisition de maisons vacantes

dans le bourg afin de créer des logements sociaux, dans l’objectif de lutter contre la baisse de la population.

Il est précisé que ce projet ne pourrait être envisagé qu’à partir des années 2027-2028.

Conclusion

Le Conseil municipal prend acte de l’ensemble des projets présentés pour l’année 2026 et des

perspectives à plus long terme. Ces éléments seront transmis à la commission des finances afin d’être étudiés et intégrés, le cas échéant, à la préparation des budgets primitifs de la commune, du multiple rural et de l’assainissement.

Le Conseil souligne la nécessité de poursuivre les échanges avec l’Agence Technique

Départementale pour affiner les choix techniques et financiers, notamment concernant la

climatisation de la salle des fêtes.

L'ordre du jour étant entièrement traité et aucune autre observation n'étant formulée, Madame le

Maire déclare la séance levée à 19H45

Le Secrétaire de Séance Le Maire

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