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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 23 163 DM N°2 Budget Ski alpin
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 23 163 DM N°2 Budget Ski alpin)
Thèmes du document : Économie et finances, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 09/10/2023 Reçu en préfecture le 09/10/2023
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRA
puis
le 0910/2023
SLGF
DU
CONSEIL
COMMUNA
5 : 638-200040
1 11-20231003-23_163-DE
Q
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
CŒUR
DE
CHARTREUSE
Pôle Tertiaire - ZI Chartreuse
Guiers
— 38380
ENTRE-DEUX-GUIERS
CŒUR
DE CRHARTREUSE
PAAERAUE DES
DÉLIBÉRATION
N° 23_163
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 3 octobre
à 19h,
Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pôle tertiaire sise 2, Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence d'Anne LENFANT.
OBJET
: DM N° 2 BUDGET
SKI ALPIN
Date de la convoçation : mercredi 27 septembre 2023
ER
CS
À
ne
NE
RS DU
Eee
Mn
Présents les délégués avec voix délibérative : Hervé BUTTARD
(Corbel}
;
Pierre BAFFERT,
Birgitta RENAUDIN,
Raphaël MAISONNIER
{Entre-deux-Guiers}; Anne
LENFANT,
Suzy REY (Entremont-le-Vieux); Evelyne
LABRUDE
{La Bauche); Myriam
CATTANEO,
Brune-SFASIAK,
Pierre FAYARD {Les
Echelles); Williams DUFOUR, Brure-GtHGL,
Marie
José SEGUIN (Miribel les Echelles); Claude
Nombre
de Conseillers :
En exercice
: 36
Présents
: 29
Pouvoirs
:4
COUX,
Eric
L'HERITIER
(Saint Christophe
sur Guiers); Laurette
BOTTA
(Saint-Christophe
la Grotte); Marylène
Votants: 32
GULARRO,
Martine
MACHON,
RogerJOURNEF
[Saint Joseph
de
Rivière); Christiane
BROTTO
SIMON
(Saint-
Franc);
Stéphane
GUSMEROL,
Céele-LASIO
{Saint-Pierre-de-Chartreuse); Jean-Claude SARFER,
Véronique
MOREL,
Céline
BOURSIER,
Bertrand
PICHON-MARTIN,
Cédric
MOREL,
Jean-Paul
SIRAND
PUGNET,
Nathalie
Résultat des votes
:
| HENNER,
Mathias
LAVOLÉ
(Saint-Laurent
du
Pont}
; Christine
SOURIS
(Saint
Pierre
de
Genebroz}; Murielle
GIRAUD
(Saint-Jean de Couz] ; Denis SLANQUEF,
Maryline ZANNA (Saint-Thibaud de Couz) ; Wilfried TISSOT (Saint
Pour :32
Pierre d'Entremont 73), Marc GAUTIER (Saint Pierre d’Entremont 38)
Abstention
: D
Contre : D
Pouvoirs
: Roger JOURNET
à Maryiène GULARRO
; Jean-Claude SARTER à Céline BOURSIER; Nathalie HENNER
à
Jean-Paul SIRAND-PUGNET ; 1.
Après
avoir
voté
le compte
administratif
2022
du
budget
annexe
ski
alpin
en
mars
2023,
il convient
de
rappeler
que
le compte
administratif
présente
un
excédent
d'investissement
de
30
000€.
38155
Com.
Communes
Coeur
de Chartreuse
Code
INSEE
BUDGET
ANNEXE
SKI ALPIN
DMn°*2
2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Communautaire
DM
N°
2 SKI ALPIN
Designs
Dépenses
}
Receñes
mm
signeton
Diminutien de | Augmentation |
Diminution
de | Augmentation
crédits
de crédits
crédits
de crédits
INVESTISSEMENT
Fr-o0 1 : Boite d'exécution den section crnvestssement
Tovel
von]
5.80 4
20 000.08 à
fispons
ET:
T5
sw
2o ae
€
FroTALR 001 : soïde 'exhoution de ia ae: [investissement reporté D-2318 - Autres mou
55 605.09 «|
5554}
55e]
25 006.06 «|
vw
se
Total
INVESTISSEMENT
39 000.00
«
9.20
€
30
000.00
€
[
Re
o00-00
el
Iso eavne]
Le vote
du
budget
primitif
2023
ski alpin
a été
voté
en
décembre
2022,
sans
la reprise
des
résultats.
Cette
DM
N°2
ski alpin
intègre
les résultats
2022,
dans
le BP
2023.
ans corporeies
TOTAL 5 25 :imemobiisations en cours
Le
Conseil
Communautaire,
après
avoir
délibéré,
à
L'UNANIMITÉ
-
APPROUVE
la
DM
N°2
du
budget
Ski
Alpin
La
Présidente,
+
CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché sur le site internet de la collectivité
+
INFORME
que
la présente
délibération
peut
faire
l’objet d’un
recours
pour
excès
de pouvoir
devant
le Tribunal
administratif
de Grenoble,
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa publication
et de sa réception
par
le représentant
de
l'Etat.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus. Pour
extrait
certifié
conforme
et exécutoire.
La
Présidente,
Anne
LENFANT.
Publié, notifié et transmis en Préfecture Le 6 octobre
2023,